Ebooks dans le bouquet : Droit

3166 résultats
 313  314  315  316  317

Conciliation et réconciliation - Tome 1

Maryvonne Nedeljkovic
Février 2008

Les auteurs de cet ouvrage ont tous été en contact avec divers milieux autochtones ou diverses personnalités d'origine tribale ou ethnique dans les pays mentionnés : Australie, Nouvelle-Zélande, Philippines, Zimbabwe, Etats-Unis. Certains chercheurs sont eux-mêmes issus de communautés ethniq...
Thématiques : Anthropologie, ethnologie, civilisation - Droit, justice

Le droit de la copropriété

René Paraire, Maurice De Montmollin
Février 2006

Le droit de la copropriété est devenu un droit complexe qui ne rend pas aisé le fonctionnement des organes de gestion. Cet ouvrage présente les différentes règles applicables à l'assemblée générale, qui permet à ses différents membres de s'exprimer. Il importe de maîtriser les dispositi...
Thématiques : Droit, justice

La responsabilité du président de la République - La contribution de la "commission Avril"

Aurélie Channet
Juillet 2004

Les péripéties judiciaires récentes ont mis en évidence l'impossibilité de mettre en ?uvre la responsabilité du chef de l'Etat. Certes, le texte de la Constitution dispose que "le président de la République n'est pas responsable des actes accomplis dans l'exercice de ses fonct...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

L'évolution du contentieux médical et ses conséquences sur la relation médecin-assureur

Anne Bachellerie
Avril 2004

La responsabilité médicale a été au c?ur de l'actualité de l'année 2002. Les professionnels de santé ont manifesté leur inquiétude ainsi que leur mécontentement face à l'augmentation du risque de leur exercice professionnel par des mouvements de grève. Quant aux compagnies d'a...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine

CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS DE DROIT SOCIAL À L'ÉPREUV

Nathalie Colin
Juin 2000

À l'heure où les conventions et accords collectifs sont sollicités pour la mise en ?uvre des politiques sociales, il n'en est que plus important pour ces textes négociés de s'adapter et d'évoluer. Le droit répond à ces besoins par des mécanismes de révision et dénonciation qui...
Thématiques : Droit, justice

LES DEFIS DE LA SECURITE PRIVEE

Pierre-Jean Benghozi
Juin 1997

Cet ouvrage montre la progression de l'industrie et du commerce des équipements de sécurité, des entreprises et services de protection. Il explique, par le biais de l'histoire, pourquoi la soumission du secteur privé aux lois du marché ne suffit pas à fonder sa viabilité économique. Les...
Thématiques : Droit, justice
 313  314  315  316  317