Ebooks dans le bouquet : Droit
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Maryvonne Nedeljkovic
René Paraire, Maurice De Montmollin
Aurélie Channet
Anne Bachellerie
Nathalie Colin
Pierre-Jean Benghozi
Conciliation et réconciliation - Tome 1
Maryvonne Nedeljkovic
Février 2008
Les auteurs de cet ouvrage ont tous été en contact avec divers milieux autochtones ou diverses personnalités d'origine tribale ou ethnique dans les pays mentionnés : Australie, Nouvelle-Zélande, Philippines, Zimbabwe, Etats-Unis. Certains chercheurs sont eux-mêmes issus de communautés ethniq...
Thématiques : Anthropologie, ethnologie, civilisation - Droit, justice
Le droit de la copropriété
René Paraire, Maurice De Montmollin
Février 2006
Le droit de la copropriété est devenu un droit complexe qui ne rend pas aisé le fonctionnement des organes de gestion. Cet ouvrage présente les différentes règles applicables à l'assemblée générale, qui permet à ses différents membres de s'exprimer. Il importe de maîtriser les dispositi...
Thématiques : Droit, justice
La responsabilité du président de la République - La contribution de la "commission Avril"
Aurélie Channet
Juillet 2004
Les péripéties judiciaires récentes ont mis en évidence l'impossibilité de mettre en ?uvre la responsabilité du chef de l'Etat. Certes, le texte de la Constitution dispose que "le président de la République n'est pas responsable des actes accomplis dans l'exercice de ses fonct...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
L'évolution du contentieux médical et ses conséquences sur la relation médecin-assureur
Anne Bachellerie
Avril 2004
La responsabilité médicale a été au c?ur de l'actualité de l'année 2002. Les professionnels de santé ont manifesté leur inquiétude ainsi que leur mécontentement face à l'augmentation du risque de leur exercice professionnel par des mouvements de grève. Quant aux compagnies d'a...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine
CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS DE DROIT SOCIAL À L'ÉPREUV
Nathalie Colin
Juin 2000
À l'heure où les conventions et accords collectifs sont sollicités pour la mise en ?uvre des politiques sociales, il n'en est que plus important pour ces textes négociés de s'adapter et d'évoluer.
Le droit répond à ces besoins par des mécanismes de révision et dénonciation qui...
Thématiques : Droit, justice
LES DEFIS DE LA SECURITE PRIVEE
Pierre-Jean Benghozi
Juin 1997
Cet ouvrage montre la progression de l'industrie et du commerce des équipements de sécurité, des entreprises et services de protection. Il explique, par le biais de l'histoire, pourquoi la soumission du secteur privé aux lois du marché ne suffit pas à fonder sa viabilité économique. Les...
Thématiques : Droit, justice