Ebooks dans le bouquet : Droit

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Résolution des conflits du travail en droit social congolais

Zacharie Baenda Fimbo, Claudine Ndusi M’kembe, Albert Muluma Munanga
Décembre 2023

Le malaise socio-professionnel perturbe souvent les bonnes relations de travail. Celles-ci ne sont pas toujours établies par le dialogue social. Ayant des effets négatifs sur le rendement des employés et la rentabilité des entreprises, ces différends sociaux et professionnels sont résolus par le ...
Thématiques : Droit, justice

Le panafricanisme, entre politique et droit

Willy Jackson, Monique Chemillier-Gendreau
Novembre 2023

Ce livre confronte le panafricanisme avec le système de normes juridiques qui l’encadre. Notion indéterminée dans la théorie juridique et la doctrine politique, dans ses trajectoires historiques, et par l’indéfinition de ce qu’est l’Afrique en soi, le panafricanisme entret...
Thématiques : Droit, justice

Le dualisme constitutionnel sur la forme de l'Etat au Tchad - Une confrontation dans la recherche de la refondation de l'Etat Tchadien

Ousmane Koudangbé Houzibé, Philippe Lagrange, Ismaïla Madior Fall
Novembre 2023

Le débat sur la forme de l’État au Tchad apparaît de plus en plus complexe et suscite des divergences à travers le pays. De toute l’histoire constitutionnelle et politique du Tchad, aucune question d’envergure nationale n’a divisé autant les Tchadiens par rapport aux enjeu...
Thématiques : Droit, justice

Travailler à la cour nationale du droit d'asile - Entre justice de masse et rationalisation de l'activité

Diane Gattet, Sharon Weill, Jérôme Pélisse
Novembre 2023

Première juridiction française par le nombre d’affaires jugées, la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) statue en premier et dernier ressort sur les recours formés par les demandeurs d’asile contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatride...
Thématiques : Droit, justice - Sociologie

Médiation et institutions européennes - GEMME 20 ans déjà !

Béatrice Blohorn-Brenneur, François Staechelé, Sarah Hartmann Lombard - Ouverture des travaux par Eric Dupont-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice
Novembre 2023

Ce livre souligne l’œuvre novatrice et déterminante du Groupement européen des magistrats pour la médiation (GEMME) pour implanter la médiation en France et en Europe. Le GEMME a célébré, au Conseil de l’Europe, les 20 ans de sa création, en présence du Garde des Sceaux, ministre...
Thématiques : Droit, justice

La Négritude comme fondement du particularisme du système africain des droits de l'homme

Lalé Michel Traoré, Makane Moïse Mbengue
Octobre 2023

La négritude est un mouvement poétique qui réagit à l'image déformée du Noir dans la société occidentale et à l'assimilation occidentale. Elle vise à réhabiliter le Noir en valorisant ses cultures et à participer à la construction d'une civilisation universelle. Cependant, sa compl...
Thématiques : Droit, justice

Métropolisation et grands ensembles urbains

Sébastien Saunier, Michel Verpeaux
Novembre 2023

Le mouvement de métropolisation, engagé en France dans les années 1960, et fortement accentué sous l’effet de la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 par la création des métropoles et des pôles métropolitains, puis amplifié par la loi MAPTAM, suscite nombre d’interro...
Thématiques : Droit, justice - Urbanisme, aménagement, sociologie urbaine

Diplomatie de robinet - Une nouvelle stratégie de coopération sur l’eau douce du Bassin du Congo

Franklin Oniemba Mundala, Daniel Makiesse Mwana Wa Nzambi
Novembre 2023

L’eau douce constitue un enjeu majeur dans la conception du monde actuel. Au départ un problème environnemental, mais avec des incidences politiques, l’eau devient un problème d’humanité et de survie des États. Dans le même ordre, l’eau douce du Bassin du Congo constitue u...
Thématiques : Droit, justice

Code civil du Tchad

Léonard Beleyo Nguinambaye, Roasngar Toussaint Ablaye
Novembre 2023

Ce document rassemble et édite pour la première fois le Code civil du Tchad, dont le contenu compile des textes juridiques de deux générations : la première, le Code civil français de 1958, réhabilité et maintenu en usage par la loi constitutionnelle du Tchad indépendant (Loi N° 18-60 du 28/11/19...
Thématiques : Droit, justice

Introduction au droit minier applicable au Cameroun - Une vue synoptique des aspects juridiques de l’exploitation minière

Ruben Akono Minlo, Yannick Serge Nkoulou
Novembre 2023

Le droit minier camerounais, comme la plupart des législations minières d’Afrique noire francophone, tire ses origines des textes coloniaux. Pendant la période coloniale, l’exploitation minière était fondée sur le pillage sauvage des ressources minérales au profit des puissances colon...
Thématiques : Droit, justice
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