Ebooks dans le bouquet : Droit
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Sous la coordination de Jean-François Boudet avec le soutien de Paul Lens - Préface d'Aimé Muyoboke Kalimunda
Thérèse De Villette - Préface de Zobo Guinan
Mohamed Aly Thiam
Papa Assane Touré - Préface du Pr Ndiaw Diouf - Avant-propos de Mme Aminata Ly Ndiaye
Fayçal Hatri
Nathan Peltier
Pascal Nguihé Kanté, Christian Techiotsop
Matthieu Dhenne et Bertrand Warusfel
François Montaillou
Joseph Schneider, Gyslaine Jouvet - Préface de Roger Weyl
Justice française et génocide des Tutsi au Rwanda
Sous la coordination de Jean-François Boudet avec le soutien de Paul Lens - Préface d'Aimé Muyoboke Kalimunda
Avril 2021
Le génocide des Tutsi au Rwanda est un fait juridique indéniable. Il hante les relations entre ce pays et le monde occidental en général et la France en particulier. Le cas français est à cet effet un terrain intellectuel et scientifique de premier ordre dès lors qu'il a participé au drame r...
Thématiques : Droit, justice
La justice réparatrice. Une justice nouvelle enracinée dans la tradition africaine
Thérèse De Villette - Préface de Zobo Guinan
Avril 2021
Inspirée des cultures anciennes amérindiennes et africaines, la justice réparatrice a pris naissance en 1974 au Canada sous l'impulsion des mennonites. Depuis, elle se répand dans de nombreux pays et l'ONU y encourage les États membres. Ce livre présente tout particulièrement l'une...
Thématiques : Droit, justice
Fonctionnement de la Cour constitutionnelle de la République de Guinée
Mohamed Aly Thiam
Janvier 2021
La Cour constitutionnelle est conçue par le Constituant guinéen comme l'organe juridictionnel permanent, régulateur du fonctionnement des Institutions de l'Etat. Le triple rôle de cette institution juridictionnelle la situe à la lisière de la politique et du droit, en ce que premièremen...
Thématiques : Droit, justice
La juridiction compétente, statuant à bref délai dans l'espace OHADA - Un objet judiciaire non identifié ?
Papa Assane Touré - Préface du Pr Ndiaw Diouf - Avant-propos de Mme Aminata Ly Ndiaye
Avril 2021
A la faveur des réformes intervenues les 15 décembre 2010 et 30 janvier 2014, la « juridiction compétente, statuant à bref délai » est devenue omniprésente dans le langage uniforme de l'OHADA. Dans cet ouvrage, l'auteur s'emploie à décrypter cette formule standard à la lumière du d...
Thématiques : Droit, justice
Droit du contentieux international aérien
Fayçal Hatri
Mars 2021
Responsabilité du transporteur, commerce d'aéronefs et des services aériens, terrorisme aérien transfrontalier, souveraineté aérienne, utilisation des drones ou encore pollution aéronautique sont autant de questions à fort potentiel litigieux. Le fait international aérien possède une prédisp...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société
Ethique et justice internationale
Nathan Peltier
Mars 2021
L'émergence de la préoccupation éthique dans les différents systèmes juridiques est le fruit d'un paradoxe troublant : qualifiée d'effet de mode, elle est pourtant aussi âgée que la Justice. Le XXIe siècle a vu la résurgence de cette question toucher tous les prétoires, et en parti...
Thématiques : Droit, justice
La protection du crédit bancaire en droit africain des affaires
Pascal Nguihé Kanté, Christian Techiotsop
Mars 2021
Parmi les raisons du retard de développement de l'Afrique, on évoque bien souvent la difficulté d'accès au crédit par les entrepreneurs. Or, la croissance économique ne peut éclore que si les dispositions légales accompagnent les porteurs de projets. Ainsi, le droit devrait porter secou...
Thématiques : Droit, justice - Economie
Le droit de l'ingénierie inverse
Matthieu Dhenne et Bertrand Warusfel
Mars 2021
L'ingénierie inverse (ou reverse engineering), qui consiste dans l'opération de désassemblage d'un objet pour en comprendre le fonctionnement, constitue une pratique courante depuis l'Antiquité. La place grandissante de l'innovation dans l'économie, la mondialisation...
Thématiques : Droit, justice - Sciences et techniques
Christian Ranucci - La mémoire guillotinée
François Montaillou
Mars 2021
Du temps où la peine capitale était appliquée en France, la justice inhumait les suppliciés dans une sépulture anonyme. Être condamné à mort, c'était aussi être condamné à l'oubli perpétuel. Christian Ranucci, guillotiné en 1976 à l'âge de 22 ans pour le meurtre d'une petite m...
Thématiques : Droit, justice - Histoire
Handicap et participation - La loi 2002-2 rénovant l'action sociale et son application dans les établissements et services médico-sociaux
Joseph Schneider, Gyslaine Jouvet - Préface de Roger Weyl
Mars 2021
Prenant en compte la Loi 2002-2 rénovant l'action sociale, les deux auteurs saluent l'intention du législateur de promouvoir le droit et la participation des personnes en situation de handicap. Leur réflexion lucide et méthodologique invite cependant à s'interroger sur les critères...
Thématiques : Droit, justice - Handicap - Travail social