Ebooks dans le bouquet : Droit
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Bruno Nzoyem
Joseph Mutombo Wa Baya - Préface de Pius Ngandu Nkashama
Marcel Kagambega
Pierre-Adrien Blanchet
Réjean Côté - En collaboration avec Gilbert Pilot, innu. ; préface de Pierre Bélanger
David Forest
Yue Zhao
Benjamin Van Liel
Eric Dibas-Franck - Association Congolaise du Droit Maritime
La responsabilité fiscale du notaire en matière immobilière et successorale au Cameroun
Bruno Nzoyem
Octobre 2020
Dans le contexte camerounais, les mutations immobilières, quelles que soient leurs formes, sont soumises aux prélèvements fiscaux sous réserve des exonérations et autres exemptions. Dans la même veine, les droits de succession sont dus sur toutes les transmissions de biens procédant d'un déc...
Thématiques : Droit, justice
Réparer les corps et les sexes - Volume 1 : Excision, circoncision et reconstruction clitoridienne
Octobre 2020
Le corps fait l'objet de nombreuses manipulations sociales rituels ou opérations chirurgicales) qui visent à le modeler selon un idéal défini d'après des normes de genre androcentrées. Ce numéro porte un nouveau regard sur la circoncision, l'excision, la clitoridectomie, l'in...
Thématiques : Droit, justice - Questions de genre
Les violations des droits sexuels pendant les conflits en RDC
Joseph Mutombo Wa Baya - Préface de Pius Ngandu Nkashama
Octobre 2020
Cette étude examine les violations des droits sexuels à l'Est de la RDC entre 2005 et 2015 : elles ont été décrites comme les pires au monde. La violence sexuelle à l'égard des femmes et des enfants est systématiquement répandue dans cette partie du pays et elle est perpétrée par des gr...
Thématiques : Droit, justice
Le rôle des États africains dans l'encadrement juridique des migrations sud-nord et sud-sud
Marcel Kagambega
Octobre 2020
Les migrations Sud-Nord et Sud-Sud sont une actualité brûlante, et les instruments juridiques censés les réguler sont ignorés des peuples, et insuffisamment analysés par les juristes. Le rôle des États, de leurs organisations régionales et internationales est fondamental dans l'élaboration d...
Thématiques : Droit, justice - Immigration, interculturel
La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques
Pierre-Adrien Blanchet
Octobre 2020
Depuis une dizaine d'années, les personnes publiques prennent conscience du potentiel économique que représente leur « patrimoine immatériel ». Il présente une grande diversité dans sa composition et comprend ainsi des éléments non appropriés (fréquences hertziennes, données publiques, image...
Thématiques : Droit, justice
Peuples autochtones au Québec - Diplomatie, militantisme et réconciliation
Réjean Côté - En collaboration avec Gilbert Pilot, innu. ; préface de Pierre Bélanger
Octobre 2020
Le gouvernement canadien ainsi que le gouvernement du Québec se sont formellement engagés à mettre en application la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA). L'ouvrage souligne et analyse un ensemble d'événements marquants la marche des peuples auto...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie
Le droit au défi du numérique - Libertés et propriété à l'ère d'Internet
David Forest
Septembre 2020
Internet et la société en réseaux posent au droit des défis inédits, passionnants et complexes. Ces moyens de communication ont ainsi profondément affecté et modifié le régime des libertés et le droit de propriété intellectuelle jusqu'à questionner leur légitimité et menacer leur existence. ...
Thématiques : Communication, médias - Droit, justice - Sciences et techniques
Coopérer en droit international des cours d'eau transfrontaliers - État du droit et étude du cas chinois
Yue Zhao
Septembre 2020
La plupart des cours d'eau transfrontaliers de la Chine prennent leur source en Chine. On prétend généralement que ce pays, profitant de sa position géohydrologique avantageuse, adopte une stratégie unilatérale dans ses projets hydrauliques. Cet ouvrage étudie de façon approfondie et systéma...
Thématiques : Droit, justice
Pour une anthropologie complexe du crime - Eléments pour sortir la criminologie de sa misère épistémologique
Benjamin Van Liel
Septembre 2020
Le statut épistémologique de la criminologie est l'objet de controverses académiques stériles. Cet ouvrage vise à donner un aperçu de ce débat et à prendre position. Pour ce faire, les prolégomènes sur le crime (réalité substantielle, construction sociale, déviance, délinquance, etc.) seront...
Thématiques : Criminologie - Droit, justice
L'OHADA en marche - Actes du colloque international organisé à Brazzaville et Pointe-Noire (République du Congo) du 24 au 26 février 2020
Eric Dibas-Franck - Association Congolaise du Droit Maritime
Septembre 2020
Un peu plus d'un quart de siècle après sa création, l'organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique (OHADA) poursuit sa construction. Des professionnels du droit ont répondu à la question de savoir si l'OHADA est en marche. Cet ouvrage rassemble les contri...
Thématiques : Droit, justice