ISBN : 9782336449432
EAN PDF : 9782336449449
EAN ePUB : 9782336449456
Éditeur : Editions L'Harmattan
Collection : Logiques Juridiques
Nombre de pages : 276
Date : 6- 2024
Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français
Maxime Charité, Nolwenn Duclos
L’expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour – plus largement « au même moment » – lesquelles, du fait des propriétés qu’elles partagent, se prolongent, se complètent et s’amplifient.
Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’« arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l’utilité.
À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d’arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d’études comparées.