ISBN : 9782343077499
EAN PDF : 9782336397474
Éditeur : Editions L'Harmattan
Collection : Débats Laïques
Nombre de pages : 226
Date : 12- 2015
Vous avez dit Concordat ? - Sortir progressivement du régime dérogatoire des cultes
Sortir progressivement du régime dérogatoire des cultes
Michel Seelig
Les mots concordat, concordataire, reviennent dans le débat public. Mais qu'est-ce que le Concordat ? Pourquoi dit-on de certains territoires qu'ils sont concordataires ? Quelle est la réalité concordataire de l'Alsace et de la Moselle ? Pourrait-on étendre le Concordat à tout le territoire national ? Quel rapport entre le Concordat et le droit local d'Alsace et de Moselle ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles cet ouvrage souhaite apporter des réponses claires, aux références juridiques incontestables.