Ebooks dans le bouquet : Droit

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Vers un nouveau jus gentium humanisé - Recueil des opinions individuelles du juge A. A. Cançado Trindade

Antônio Augusto Cançado Trindade - Préface d'Hélène Tigroudja
Juin 2018

L'humanisation du droit international est un processus historique complexe et global à analyser du point de vue doctrinal et dans une perspective jurisprudentielle liée à la pratique. Cet ouvrage contribue à cette réflexion car l'auteur est un acteur du droit international, mais aussi u...
Thématiques : Droit, justice

Le juridique - Cahiers de l'IREA n°19 - 2018

Konan Jérôme Kouakou - Avec J.R Keudjeu de keudjeu, C. Garier, P Wafeu Toko, J-P Kisembo Djoza
Juin 2018

Au sommaire : - La disparition juridique du statut de chef de famille à l'épreuve du vécu des couples à Bouaké (Côte d'Ivoire) - Mutations de l'ordre international et souveraineté de l'État en Afrique - Financer l'entreprise sans emprunt - La mise en scène médiatique des ...
Thématiques : Droit, justice

De juré à condamné - Deux jours en cour d'assise - Narration réflexive

Christian Verrier
Juin 2018

Ce livre est le récit réflexif d'un juré d'assises qui, pour refuser de juger et de condamner après avoir été tiré au sort, se voit pour cela lui-même condamné au nom du code de procédure pénale. Sans rien avoir commis au préalable d'illégal, il est possible aujourd'hui, en Fr...
Thématiques : Droit, justice

La régulation économique et financière face aux défis de l'information - De la régulation par l'information à la régulation de l'information

Sous la direction de Gabriel Eckert et Jean-Philippe Kovar
Juin 2018

Les secteurs des services en réseau ou des services financiers se caractérisent par d'importants problèmes d'information : asymétrie d'information créant un risque de « capture » du régulateur par les opérateurs régulés, avantage informationnel dont l'exploitation peut être ab...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Le droit du travail ivoirien

Laurent Gamet
Juin 2018

Le droit du travail ivoirien compte parmi les droits du travail les plus dynamiques du continent africain, même si l'on ne peut ignorer la place de l'économie informelle et de l'infradroit. Au terme d'une introduction permettant sa contextualisation, cette étude offre une prés...
Thématiques : Droit, justice

Les ensembles décoratifs en droit - Enjeux juridiques de la protection patrimoniale des meubles et des immeubles formant une cohérence d'ensemble

Inès Lamouri
Juin 2018

L'ensemble décoratif renvoie à la cohérence d'ensemble que forment un immeuble patrimonial et les éléments mobiliers décoratifs qui lui sont associés. Le droit du patrimoine culturel a longtemps ignoré cette notion. Cette absence justifiait le démembrement d'ensembles aux dépens de...
Thématiques : Droit, justice

Vade Mecum du viager - Version chinoise

Hervé Lapous - Traduction : Qin Wu
Juin 2018

Voici la version chinoise de l'ouvrage de Hervé Lapous. Il a décidé de rompre les préjugés du viager avec un ouvrage portant principalement sur sa physiologie. Il est important pour lui d'anticiper sur les bouleversements économiques qui sont en train de croître dans notre société. Actu...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Sociologie

Le contentieux électoral dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel marocain - Etude comparative

Adil Moussebbih - Préface du Pr Dominique Rousseau et du Pr Abdallah Saaf. Présentation du Pr Pascal Chaigneau
Juin 2018

Le juge constitutionnel est reconnu aujourd'hui comme un acteur central de la régulation du jeu démocratique. S'appuyant sur son expérience professionnelle au sein du Conseil constitutionnel, l'auteur a puisé sa documentation dans la jurisprudence constitutionnelle marocaine et com...
Thématiques : Droit, justice

Citoyen ! - Plaidoyer pour une démocratie locale renouvelée

Club Marc Bloch
Juin 2018

La « décentralisation », a eu pour objectif d'alléger les charges supportées par le budget de l'État, au détriment d'une réflexion approfondie qui aurait permis de clarifier l'organisation du pays, et redonner vie à une démocratie locale. Les Français se comportent de plus en ...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Sciences politiques

La réforme des juridictions des comptes dans l'espace CEMAC

Daniel Yannick Efangon - Avant-propos de Marc Ateba Ombala - Préface de Brunio Bekolo-Ebe - Postface de Nicaise Mede
Juin 2018

Ce livre analyse le contrôle juridictionnel des finances publiques tel que conçu par le jurislateur communautaire comme contrôle de référence. L'enjeu majeur est l'optimisation des mécanismes de contrôle des finances publiques, facteur important dans la réalisation des projets structura...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Finances
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