Ebooks dans le bouquet : Droit
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Tafsir al Ousseynou Samb
Remi Puigventos - Responsables scientifiques : Jimmy Meersman et Rémi Puigventos
Didier Jamot
Guy David Mbara A Betsem - Préface de Gilbert Bitti - Avant-propos de Jean Claude Tcheuwa
Responsables scientifiques : Gulsen Yildirim, Isabelle Sauviat et Romain Dumas. Textes réunis par Romain Dumas
Zoulica M. Rane - Préface de Marie-Thérèse Chantal Mfoula - Postface de Giacomo Luciani
Sotirios Lytras
Jean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont - (ed.)
Théo Touzeau - Préface de Gildas Roussel
Sous la direction de Jean-Paul Céré et Carlos Eduardo Japiassu
Comment hériter en Islam ? - 1. Notions et préalables 2. Clé de répartition des parts 3. Procédés de calcul et études de cas pratiques
Tafsir al Ousseynou Samb
Février 2019
Cet ouvrage, fruit d'un travail d'une extrême rigueur, de vérifications minutieuses, rentre dans la perspective d'une recommandation du Prophète Mouhamed (PSL). Il offre un outil pédagogique pratique, fiable et de compréhension facile. Dans un pays comme le Sénégal où l'écrasa...
Thématiques : Droit, justice - Islam
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen - Postérité et actualité
Remi Puigventos - Responsables scientifiques : Jimmy Meersman et Rémi Puigventos
Février 2019
Le 26 août 1789, l'Assemblée constituante adopte les derniers articles du texte de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen qui, traversant les siècles, deviendra l'un des textes fondamentaux de la Cinquième République. Si la Déclaration de 1789 est l'une des pierres...
Thématiques : Droit, justice
Annuaire des engagements internationaux ayant fait l'objet d'une loi d'autorisation sous la Ve République
Didier Jamot
Janvier 2019
Au cours de la Ve République, près de 2000 engagements internationaux ont fait l'objet d'une loi d'autorisation. Dans les années 1960, seulement 22% des lois votés par le Parlement avaient pour objet la ratification ou l'approbation de tels engagements, alors que désormais 40%...
Thématiques : Droit, justice
Les titres de noblesse de la victime devant la Cour pénale internationale
Guy David Mbara A Betsem - Préface de Gilbert Bitti - Avant-propos de Jean Claude Tcheuwa
Janvier 2019
La victime a longtemps été tenue à l'écart du procès devant les juridictions pénales internationales d'avant le début du XIXè siècle. Depuis l'avènement de la Cour pénale internationale (CPI), la victime est désormais admise dans le procès pénal. Ces droits, qui ne sont autres que ...
Thématiques : Droit, justice
Médiation et entreprises - Regards croisés Droit et Gestion
Responsables scientifiques : Gulsen Yildirim, Isabelle Sauviat et Romain Dumas. Textes réunis par Romain Dumas
Janvier 2019
La médiation, mode alternatif de résolution des différends, est un mécanisme désormais bien connu en Droit. L'entreprise apparaît comme l'un des lieux privilégiés de son application et ce, qu'il s'agisse d'aplanir un différend tant dans ses relations internes qu'exte...
Thématiques : Droit, justice - Gestion, Management, entreprises
Gisements transfrontaliers de pétrole dans le golfe de Guinée - Principe du droit international pour une exploitation pacifique
Zoulica M. Rane - Préface de Marie-Thérèse Chantal Mfoula - Postface de Giacomo Luciani
Janvier 2019
Des guerres sanglantes ont été déclenchées dans l'histoire contemporaine pour le contrôle des gisements pétroliers. Dans un contexte régional africain marqué par la persistance des différends frontaliers liés à l'appropriation des espaces maritimes riches en hydrocarbures, le présent ou...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie
Phénomène disciplinaire dans le droit public hellénique contemporain
Sotirios Lytras
Janvier 2019
Attachée constamment à l'idée que la notion de discipline concernait en principe les relations entre les ensembles organisés et leurs agents, la théorie traditionnelle du droit public a laissé hors de son attention des domaines entiers de la vie publique. Parue en grec en 1989, cette étude a...
Thématiques : Droit, justice
Le couple non marié à la lumière de la cohabitation non légale
Jean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont - (ed.)
Septembre 2012
La loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale est entrée en vigueur le 1er janvier 2000. Elle est l'occasion de réexaminer un certain nombre de questions que suscite la vie commune de deux personnes qui ne sont pas unies par les liens du mariage et dont le législateur a désorm...
Thématiques : Droit, justice
Recel et blanchiment - Nouvelles sources de cumul de qualifications
Théo Touzeau - Préface de Gildas Roussel
Janvier 2019
A la lumière de la jurisprudence, la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un même auteur mérite de nouveau d'être posée. C'est que les juges de la Chambre criminelle, malgré leur opposition à ce cumul, ont depui...
Thématiques : Droit, justice
Corruption et Droit pénal
Sous la direction de Jean-Paul Céré et Carlos Eduardo Japiassu
Janvier 2019
Le thème de la corruption a traversé le temps. L'intérêt du droit pénal est cependant renouvelé par les nombreuses affaires médiatisées qui gangrènent la vie politique et le monde des affaires dans de nombreux pays. L'arsenal législatif interne cherche à s'adapter sous l'effet...
Thématiques : Droit, justice