Ebooks dans le bouquet : Droit
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Jean-Paul Segihobe Bigira
Laure Nathalie Tsobgni Djoumetio
Youssoupha Diallo - Préface de Cheikh Ahmed Tidiane Coulibaly
Aîssata Dabo
Thomas Dingamgoto
Charles Lasserre Yakite
Lovane Lhakhy-Tsamby
Sous la direction de Sophie Hild et Louis Schweitzer
Claire Joachim
Cellule de Suivi et d'Analyse de la Mise en Oeuvre de la Loi sur le Foncier Rural
Argumentation juridique
Jean-Paul Segihobe Bigira
Novembre 2018
Ce livre donne un aperçu global sur le sens de l'argumentation, ses caractéristiques, ses finalités et la logique à suivre. Il élargit le champ d'analyse en intégrant les questions relatives aux lacune, fiction, antinomie, preuve, présomption et arguments paralogiques et sophistiques. L...
Thématiques : Droit, justice
Les banques et le dispositif préventif anti-blanchiment des capitaux - Analyse de sa mise en oeuvre au Cameroun et en France
Laure Nathalie Tsobgni Djoumetio
Novembre 2018
La préservation de la bonne santé du secteur bancaire a toujours été au coeur des préoccupations de cette profession. La lutte contre le blanchiment des capitaux constitue un moyen pour les banquiers de préserver cette santé. Les banques camerounaises et françaises bien qu'assujetties à la l...
Thématiques : Droit, justice
Le procureur de la République - La pratique du parquet
Youssoupha Diallo - Préface de Cheikh Ahmed Tidiane Coulibaly
Novembre 2018
Le rôle et la place du procureur de la République et de son parquet dans le fonctionnement du tribunal, du ministère public et de la justice en général restent un enjeu de taille dans un État de droit. Cet ouvrage passe en revue les tâches essentielles du ministère public : l'enquête, la mis...
Thématiques : Droit, justice
L'égalité de l'homme et de la femme dans le mariage - Etude comparée des droits du Bénin, du Burkina Faso et du Mali
Aîssata Dabo
Novembre 2018
Des États africains ont rénové leurs législations sur le mariage dans l'idée de les conformer au dispositif juridique international, qui place désormais l'égalité homme-femme au centre des débats. Toutefois, l'objectif est largement dévié par le pluralisme juridique qui demeure, en...
Thématiques : Droit, justice
L'exploitant de banque et le droit au Tchad
Thomas Dingamgoto
Novembre 2018
De toutes les activités entrepreneuriales, le secteur bancaire est de celles qui font l'objet d'un encadrement législatif scrupuleux et d'une veille règlementaire permanente. Si l'histoire du droit bancaire tchadien est étroitement liée à celle du droit bancaire français, les ...
Thématiques : Droit, justice
La nationalité et l'apatridie en Afrique
Charles Lasserre Yakite
Novembre 2018
Le droit à la nationalité est un droit humain fondamental reconnu par le droit international. Les apatrides ne peuvent se prévaloir de la protection de la nationalité et sont donc vulnérables à la privation de leurs droits. Les États africains doivent élaborer des cadres législatifs et mettre en ...
Thématiques : Droit, justice
Le contentieux de l'annulation au Congo
Lovane Lhakhy-Tsamby
Novembre 2018
Dans ce livre, l'auteur examine la question relative au contentieux de l'annulation, au Congo. Lorsqu'un acte administratif est entaché d'illégalité, il est susceptible d'annulation. Au Congo, l'annulation d'un acte administratif illégal relève de la compétence ...
Thématiques : Droit, justice
Le bien-être animal : de la science au droit
Sous la direction de Sophie Hild et Louis Schweitzer
Novembre 2018
Chercheurs, experts, membres de la Commission européenne ou du ministère de l'Agriculture se sont succédé pour répondre à plusieurs questions du plus haut intérêt : quelle définition scientifique donner au bien-être de l'animal ? Sur quels critères l'évaluer ? Quels droits nationau...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie - Sciences de la vie et de la terre
Protection de la qualité des eaux douces au Canada et dans l'Union européenne - Le partage des compétences
Claire Joachim
Novembre 2018
Cet ouvrage analyse l'organisation des rapports entre les ordres juridiques par le droit constitutionnel canadien et le droit de l'Union européenne. Cette étude est innovante car : la grille d'analyse du droit constitutionnel canadien a été appliquée à l'Union européenne. Ce q...
Thématiques : Droit, justice
Droits fonciers des femmes et des cadets sociaux en Côte d'Ivoire
Cellule de Suivi et d'Analyse de la Mise en Oeuvre de la Loi sur le Foncier Rural
Octobre 2018
Le séminaire-atelier "Sécurisation des droits fonciers des femmes et cadets sociaux en milieu rural" tenu à Grand-Bassam en 2017 avait pour objectif d'identifier les dispositions, existantes ou à adopter, pour améliorer la sécurisation des droits fonciers des femmes et des cadets sociaux en ...
Thématiques : Droit, justice