Ebooks dans le bouquet : Droit

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Le droit international de la sûreté maritime de 2002 en Afrique subsaharienne

Paulette Ngo Mbogba-Mikano - Préface de Françoise Odier
Septembre 2015

Les évènements du 11 septembre 2001 instituent un droit international de la sûreté maritime qui va entrainer un bouleversement des règles de gestion des ports maritimes. L'ouvrage exprime le choix qu'ont eu à faire les États d'Afrique subsaharienne entre l'effectivité du droi...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société

Droit(s) des victimes - De l'oubli à la reconnaissance

Robert Cario, Sylvie Ruiz-Vera
Septembre 2015

Durant de longs siècles, les victimes sont restées dans « les oubliettes » du système de justice pénale. Ce n'est que depuis quelques années qu'un cadre normatif respectueux de leurs droits se construit, tant au niveau international, régional que national, sous l'impulsion solidair...
Thématiques : Criminologie - Droit, justice - Victimologie

Actes imprimés des "pouvoirs" et institutions du règne de Louis XVI - Complément du "Bulletin des Lois" (mai 1774 - juin 1789) - Kronos N° 85

Thierry Roquincourt
Septembre 2015

Arrêt des Parlements ; sentences de police ; jugements ; discours… : à travers tous ses actes imprimés, c'est tout la vie quotidienne du moment qui ressurgit. Toute la complexité, la dureté, la violence, la diversité des privilèges, l'évolution des sciences et techniques, le « combat po...
Thématiques : Droit, justice - Histoire

Orfila - Le doyen magnifique et les grands procès criminels au XIX e siècle - El decano magnifico

Roger Teyssou
Septembre 2015

Homme sensible, intelligent et cultivé, Matheo José Buenaventura Orfila, émigré espagnol naturalisé français, musicien et chanteur fut doyen de la Faculté de Médecine de Paris de 1830 à 1848. Il fut surtout un médecin légiste renommé et redouté, familier des salles d'autopsie et des cours d&...
Thématiques : Droit, justice - Musique, Chanson - Santé, médecine

Douanes sénégalaises - Vie et vues du brigadier de brousse

Kalidou Sy
Septembre 2015

"En écrivant cet ouvrage, j'ai simplement voulu évoquer la chose que je connais le mieux, la surveillance, pour l'avoir pratiquée durant plusieurs années, et partager ainsi cette expérience. Par ailleurs, mon objectif est de rendre compte des préoccupations de ces brigadiers par rapport...
Thématiques : Droit, justice

L'accès à la justice au Cameroun - Etude de sociologie juridique

Séverin Djiazet Mbou Mbogning - Préface de Paul-Gérard Pougoue - Postface de Pierre Fonkoua
Septembre 2015

L'auteur axe ici une réflexion sur le système judiciaire camerounais et essaie d'apporter quelques éclaircissements aux nombreuses critiques généralement formulées à son égard. A cet effet, il s'appuie sur une question fondamentale : celle de savoir si l'environnement juridiqu...
Thématiques : Droit, justice

Réflexions "canoniques" sur les droits de l'Homme au Cameroun et en Afrique

Séverin Djiazet Mbou Mbogning - Préface du Père Jean-Marie Signie et Silvia Recchi - Postface de Eugène Désiré Eloundou
Septembre 2015

Dans cet ouvrage, l'auteur aborde les thèmes du droit à la justice, de l'adoption légale, des Droits de l'Homme en droit pénal et en procédure pénale, de la sanction de la sorcellerie par les instances judiciaires et l'épineux problème du droit au développement.
Thématiques : Droit, justice

Le statut des baux commerciaux à l'épreuve des réalités économiques

Emilien Miron
Septembre 2015

Le statut des baux commerciaux n'a connu presque aucune évolution significative depuis 1953. La diversification des dispositifs semble maintenant urgente. Le besoin de repenser l'encadrement juridique des baux locaux destinés à l'exercice d'une activité professionnelle est plu...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Gestion, Management, entreprises

La cour pénale internationale et la lutte contre l'impunité en Afrique

Sinan Kamagate
Septembre 2015

Cet ouvrage contribue au débat en cours sur l'action de la Cour pénale internationale en Afrique à travers une analyse de son fonctionnement. Il se penche sur certaines faiblesses du Statut de Rome et relève les limites de la politique de poursuites adoptées par le procureur. Les dysfonction...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Le statut du tribunal international du droit de la mer - Commentaire article par article

Jean-Grégoire Mahinga
Août 2015

Ce livre met en relief les particularités du tribunal international du droit de la mer et aboutit à l'analyse du procès international devant cette juridiction. Sont donc pris en compte les aspects purement procéduraux (saisine, phases rédigées et prononcées devant le tribunal, décisions à in...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Transport, tourisme et société
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