Ebooks dans le bouquet : Droit
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Amoulgam Azé Kerté
Jean-Baptiste Harelimana - Préface de Federico Mayor, Postface d'Albert Tévoédjrè
Noel-Faustin Kouame - Postface de Abdourahmane Cissé
Alphonse Makengo Nkutu
Laurent AUCHER - Préface de Jean-François Laé
Delamour Maba Dali
Michaël Herlin Kaba Bitsene - Préface de Moïse Sola
Monica Ginnaio
Cédric Gaydu - Préface de Jacques Chevallier
Olivier Carton, Catherine Minet-Letalle, Raphaël Tachon - Sous la direction de
L'Afrique et les mécanismes universels de justice pénale internationale
Amoulgam Azé Kerté
Juillet 2016
Quelles sont les motivations profondes qui poussent les Etats africains à vouloir se retirer des mécanismes de justice, et quelles sont les solutions palliatives envisagées ? Tel est le questionnement qui a conduit à cette étude et a permis de déterminer les facteurs manifestes et latents à l...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie
La défragmentation du droit international de la culture - Vers une cohérence des normes internationales
Jean-Baptiste Harelimana - Préface de Federico Mayor, Postface d'Albert Tévoédjrè
Juillet 2016
La gouvernance internationale est un paysage naturellement fragmenté, composé de traités et d'institutions autonomes, sans hiérarchie existante entre les sources de droit et les traités. Cette fragmentation découle de la souveraineté des États. L'objectif de cet ouvrage est, par une app...
Thématiques : Droit, justice
Les prix de transfert dans l'industrie des matières premières stratégiques en Côte d'Ivoire - Aspects juridiques, fiscaux et économiques
Noel-Faustin Kouame - Postface de Abdourahmane Cissé
Juillet 2016
A partir de l'exemple du café et du cacao, secteur dans lequel la Côte d'Ivoire est leader mondial en termes d'exportations, ce livre vise à démontrer que l'arsenal fiscal ivoirien qui a fait florès hier semble devenu aujourd'hui obsolète, dépassé et incapable de répondre...
Thématiques : Droit, justice
La théorie générale du droit constitutionnel et les institutions politiques - Sous la Ire, IIe et IIIe République de la République démocratique du Congo
Alphonse Makengo Nkutu
Juillet 2016
Cet ouvrage s'intéresse dans une 1ère partie aux éléments de base du droit constitutionnel, en abordant l'examen des concepts de base et la hiérarchie des règles de droit, l'Etat, la constitution et le pouvoir politique, et dans une 2ème partie il analyse les institutions politique...
Thématiques : Droit, justice
Le Tribunal des ouvriers - Enquête aux prud'hommes de Vierzon
Laurent AUCHER - Préface de Jean-François Laé
Juin 2016
Si le primat de l'économie sur le social a renforcé les inégalités, il a aussi affaibli la démocratie. Donnant la priorité aux archives judiciaires et aux récits biographiques, cette enquête prud'homale menée à Vierzon rend compte des mutations du monde du travail ouvrier. En filigrane,...
Thématiques : Droit, justice - Essais politiques, socio, éthiques - Sociologie
Assimilation et départementalisation des Outremers : la République en échec ? - Le cas troublant de Mayotte
Delamour Maba Dali
Juin 2016
Sur la base des articles 72 et 73 de la Constitution, les anciennes possessions ou collectivités françaises (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon), ont été assimilées et départementalisées. Mayotte, quant à elle, ne l'a été que tardivement, alors qu'élus ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
Le droit pénal spécial au Congo - Abécédaire des infractions usuelles
Michaël Herlin Kaba Bitsene - Préface de Moïse Sola
Juin 2016
Cet ouvrage, qui résume les infractions courantes classées par ordre alphabétique, tient compte des développements de la jurisprudence et de la doctrine en matière répressive, en vue d'une qualification précise des infractions au Congo et, par conséquent, de décharger le juriste durant son p...
Thématiques : Droit, justice
Homo criminalis - Cesare Lombroso et l'anthropologie criminelle en Italie
Monica Ginnaio
Juin 2016
Cesare Lombroso (1838-1909) est le psychiatre italien considéré comme l'inventeur de l'anthropologie criminelle. Doctrine fortement critiquée, elle fut bâtie pour comprendre le phénomène criminel dans son intégralité : dans ces termes, elle peut donc être estimée comme une étape fondame...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Santé, médecine
La démocratie participative locale - L'institution du budget participatif de la ville de Paris
Cédric Gaydu - Préface de Jacques Chevallier
Juin 2016
Le budget participatif est un procédé de gouvernance démocratique qui ne cesse d'essaimer dans le monde. Il consiste à associer le citoyen à la planification de l'utilisation des finances publiques locales. Cet ouvrage se propose d'analyser, dans un premier temps, les fondements du...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Economie - Economie sociale
De la liberté à la prison - Regards croisés sur la privation de liberté
Olivier Carton, Catherine Minet-Letalle, Raphaël Tachon - Sous la direction de
Juin 2016
Si certaines problématiques juridiques demeurent classiques : conditions de la mise en détention provisoire, droit administratif de la détention, etc., d'autres s'avèrent plus singulières : les conséquences de la détention provisoire sur le contrat de travail, l'appréciation du pré...
Thématiques : Droit, justice