Ebooks dans le bouquet : Droit

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L'Afrique et les mécanismes universels de justice pénale internationale

Amoulgam Azé Kerté
Juillet 2016

Quelles sont les motivations profondes qui poussent les Etats africains à vouloir se retirer des mécanismes de justice, et quelles sont les solutions palliatives envisagées ? Tel est le questionnement qui a conduit à cette étude et a permis de déterminer les facteurs manifestes et latents à l...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

La défragmentation du droit international de la culture - Vers une cohérence des normes internationales

Jean-Baptiste Harelimana - Préface de Federico Mayor, Postface d'Albert Tévoédjrè
Juillet 2016

La gouvernance internationale est un paysage naturellement fragmenté, composé de traités et d'institutions autonomes, sans hiérarchie existante entre les sources de droit et les traités. Cette fragmentation découle de la souveraineté des États. L'objectif de cet ouvrage est, par une app...
Thématiques : Droit, justice

Les prix de transfert dans l'industrie des matières premières stratégiques en Côte d'Ivoire - Aspects juridiques, fiscaux et économiques

Noel-Faustin Kouame - Postface de Abdourahmane Cissé
Juillet 2016

A partir de l'exemple du café et du cacao, secteur dans lequel la Côte d'Ivoire est leader mondial en termes d'exportations, ce livre vise à démontrer que l'arsenal fiscal ivoirien qui a fait florès hier semble devenu aujourd'hui obsolète, dépassé et incapable de répondre...
Thématiques : Droit, justice

La théorie générale du droit constitutionnel et les institutions politiques - Sous la Ire, IIe et IIIe République de la République démocratique du Congo

Alphonse Makengo Nkutu
Juillet 2016

Cet ouvrage s'intéresse dans une 1ère partie aux éléments de base du droit constitutionnel, en abordant l'examen des concepts de base et la hiérarchie des règles de droit, l'Etat, la constitution et le pouvoir politique, et dans une 2ème partie il analyse les institutions politique...
Thématiques : Droit, justice

Le Tribunal des ouvriers - Enquête aux prud'hommes de Vierzon

Laurent AUCHER - Préface de Jean-François Laé
Juin 2016

Si le primat de l'économie sur le social a renforcé les inégalités, il a aussi affaibli la démocratie. Donnant la priorité aux archives judiciaires et aux récits biographiques, cette enquête prud'homale menée à Vierzon rend compte des mutations du monde du travail ouvrier. En filigrane,...
Thématiques : Droit, justice - Essais politiques, socio, éthiques - Sociologie

Assimilation et départementalisation des Outremers : la République en échec ? - Le cas troublant de Mayotte

Delamour Maba Dali
Juin 2016

Sur la base des articles 72 et 73 de la Constitution, les anciennes possessions ou collectivités françaises (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon), ont été assimilées et départementalisées. Mayotte, quant à elle, ne l'a été que tardivement, alors qu'élus ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Le droit pénal spécial au Congo - Abécédaire des infractions usuelles

Michaël Herlin Kaba Bitsene - Préface de Moïse Sola
Juin 2016

Cet ouvrage, qui résume les infractions courantes classées par ordre alphabétique, tient compte des développements de la jurisprudence et de la doctrine en matière répressive, en vue d'une qualification précise des infractions au Congo et, par conséquent, de décharger le juriste durant son p...
Thématiques : Droit, justice

Homo criminalis - Cesare Lombroso et l'anthropologie criminelle en Italie

Monica Ginnaio
Juin 2016

Cesare Lombroso (1838-1909) est le psychiatre italien considéré comme l'inventeur de l'anthropologie criminelle. Doctrine fortement critiquée, elle fut bâtie pour comprendre le phénomène criminel dans son intégralité : dans ces termes, elle peut donc être estimée comme une étape fondame...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Santé, médecine

La démocratie participative locale - L'institution du budget participatif de la ville de Paris

Cédric Gaydu - Préface de Jacques Chevallier
Juin 2016

Le budget participatif est un procédé de gouvernance démocratique qui ne cesse d'essaimer dans le monde. Il consiste à associer le citoyen à la planification de l'utilisation des finances publiques locales. Cet ouvrage se propose d'analyser, dans un premier temps, les fondements du...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Economie - Economie sociale

De la liberté à la prison - Regards croisés sur la privation de liberté

Olivier Carton, Catherine Minet-Letalle, Raphaël Tachon - Sous la direction de
Juin 2016

Si certaines problématiques juridiques demeurent classiques : conditions de la mise en détention provisoire, droit administratif de la détention, etc., d'autres s'avèrent plus singulières : les conséquences de la détention provisoire sur le contrat de travail, l'appréciation du pré...
Thématiques : Droit, justice
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