Ebooks dans le bouquet : Droit
3283 résultats
Frédéric Joël Aivo - Préface de Pascal Chaigneau -
Robert Cario
Jean-Noël Caubet-Hilloutou
Roselyne Nerac-Croisier
Pierre N'Gaka
Mai-Anh Ngo
Antoine Kassis
Brigitte Basdevant-Gaudemet, Marie Cornu, Jérôme F
David Guillard - Avant-propos d'Alexandre Kis
Le juge constitutionnel et l'état de droit en Afrique
Frédéric Joël Aivo - Préface de Pascal Chaigneau -
Avril 2006
L'Afrique politique et institutionnelle s'est enrichie d'un nouveau vocabulaire depuis l'effondrement, en 1990, de l'autoritarisme négro-africain: le juge constitutionnel. Sur la scène politique africaine, la Cour constitutionnelle béninoise, par sa jurisprudence audacieu...
Thématiques : Droit, justice
Victimologie - Les textes essentiels - Volume 2
Robert Cario
Mars 2003
La diversité et l'ampleur des traumatismes subis par les victimes d'infractions pénales rendent impérieuse leur prise en charge globale (indemnitaire, psychologiques et sociale) par des professionnels spécialement qualifiés. En harmonieuse transdisciplinarité et en total partenariat. Ce...
Thématiques : Droit, justice
La responsabilité administrative dans les contentieux de l'urbanisme
Mars 2006
Le droit de l'urbanisme français consacre depuis de nombreuses années un principe général tout aussi important que critiqué: La non indemnisation des servitudes d'urbanisme, parmi lesquelles figure, par exemple, celle qui porte suppression de la constructibilité du sol. Cet ouvrage abor...
Thématiques : Droit, justice - Urbanisme, aménagement, sociologie urbaine
Les procès devant le tribunal administratif
Jean-Noël Caubet-Hilloutou
Mars 2006
Beaucoup de particuliers faisant face à l'administration ont l'impression d'être "le pot de terre contre le pot de fer". Ils ont néanmoins les moyens de faire valoir leur position, ils peuvent s'adresser à des tribunaux. L'ouvrage expose, à travers de nombreux exemples, l...
Thématiques : Droit, justice
Sauvegarde de l'environnement et droit pénal
Roselyne Nerac-Croisier
Mars 2006
L'effet de serre, les pluies acides, les pollutions maritimes, l'explosion d'AZF et leurs conséquences... constituent de nombreux signaux d'alarme relayés par les scientifiques et amoureux de la nature. La réglementation environnementale s'accroît mais l'antagonisme ...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie
Le droit du travail au Congo-Brazzaville
Pierre N'Gaka
Mars 2006
Omniprésent dans l'entreprise, le droit du travail congolais est pourtant de création récente, puisqu'il n'a pu apparaître que lorsque le pays a été affranchi de la tutelle française. Les lois post-coloniales marquent le début d'une législation nationale qui, bien qu'inco...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice
La qualité et la sécurité des produits agro-alimentaires
Mai-Anh Ngo
Mars 2006
Cet ouvrage traite des thèmes de la qualité et de la sécurité auxquels l'opinion publique est de plus en plus sensible et il décrit les réponses offertes par le droit, réponses qui relèvent à la fois du droit de la concurrence et du droit de la consommation ; un droit qui a pour objectif de ...
Thématiques : Droit, justice - Monde rural, agriculture - Santé, médecine
L'autonomie de l'arbitrage commercial international - Le droit français en question
Antoine Kassis
Mars 2006
Faisant cavalier seul, le droit français érige en principe l'autonomie de la convention d'arbitrage international par rapport à tout droit étatique. Mais en raison du tollé provoqué dans la doctrine par ce principe qui heurte le droit international privé, la Convention de New York de 19...
Thématiques : Droit, justice - Economie
Le patrimoine culturel religieux - Enjeux juridiques et pratiques cultuelles
Brigitte Basdevant-Gaudemet, Marie Cornu, Jérôme F
Mars 2006
La protection du patrimoine religieux soulève de multiples questions en termes de gestion, de conservation, d'affectation cultuelle et culturelle. Le patrimoine culturel religieux doit être regardé sous différentes perspectives : protection du patrimoine, régime de propriété des églises et d...
Thématiques : Arts, Esthétique, Vie Culturelle - Droit, justice - Religion
Les armes de guerre et l'environnement naturel - Essai d'étude juridique
David Guillard - Avant-propos d'Alexandre Kis
Mars 2006
Obus à uranium appauvri, mines, bombes à fragmentation, armes biologiques, chimiques ou nucléaires peuvent porter durablement atteinte à l'environnement naturel. Les atteintes écologiques consécutives à la Guerre du Golfe de 1991 ont placé l'environnement au centre de la scène juridique...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice - Environnement, nature, écologie