Ebooks dans le bouquet : Droit

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L'ENTREPRISE RURALE : ENTRE ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ET TERRITOIRE RURAL

Luc Bodiguel - Préface de Joseph Hudault
2002

Plusieurs sociologues et politologues ont démontré l'émergence d'une nouvelle catégorie d'entreprises et d'entrepreneurs ruraux. L'objet de cet ouvrage revient à vérifier si cette idée a un sens sur le plan juridique, à la lumière du droit rural. L'étude vise ainsi à...
Thématiques : Droit, justice - Monde rural, agriculture

INTELLIGENCE STRATÉGIQUE ET ESPIONNAGE ÉCONOMIQUE - côtés pile et face de l'information

Marc Borry, Frédéric Moser
2002

En ce début de 21ème siècle, nous sommes entrés dans la société de l'information, où la connaissance est devenue une véritable matière première. Gérer, chercher, stocker l'information devient primordial : mais comment faire ? L'espionnage -industriel, économique- est le stade ultim...
Thématiques : Droit, justice - Gestion, Management, entreprises

LE FORMALISME DU DROIT FISCAL

Corinne Baylac - Préface de Jean Lamarque
2002

Cet ouvrage qui se propose d'évaluer la portée du formalisme sur les droits et obligations des contribuables contribue à élargir le champ de la réflexion en droit fiscal. Comprendre le lien qui unit le droit fiscal positif au formalisme suppose une distinction entre la formalité de contraint...
Thématiques : Droit, justice - Sciences humaines

DROIT ET DÉMOCRATIE EN AFRIQUE DU SUD - Law and democracy in South Africa

Sous la direction de Laurent Sermet
2002

Cet ouvrage collectif sur le droit et la transition démocratique en Afrique du Sud entend contribuer à une meilleure connaissance de la société " arc-en-ciel " sud-africaine. L'étude du nouvel instrument juridique permet de situer le jeune Etat parmi les nations démocratiques. Il révèle le r...
Thématiques : Droit, justice

L'ACTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE - Outils juridiques et logiques d'acteurs

Jean-François Joye
2002

C'est par l'action économique territoriale que les collectivités publiques favorisent l'implantation d'entreprises sur leur territoire de compétence. Elle a trouvé sa place parmi les politiques destinées à favoriser la création d'emplois. L'ouvrage montre la logique ...
Thématiques : Droit, justice

L'ÉGALITÉ DES SEXES ET LA POLITIQUE DU PERSONNEL DANS LE SECTEUR PUBLIC

Annie Hondghem, Sarah Nelen
2002

Cet ouvrage entend contribuer à accroître l'efficacité dans l'élaboration d'une politique du personnel axée sur l'égalité des sexes. Il propose d'une part des approches théoriques et, d'autre part, des instruments concrets et des cas d'espèce qui illustrent comm...
Thématiques : Droit, justice

LES SECTES - Aspects criminologiques, état des lieux en France et en Suisse

Pierre Aubry
2002

Lorsqu'on se remémore les tragédies de Jonestown, de Waco, de Chéry et Salvan, de Tokyo et de l'Ouganda, il paraît inconcevable d'imaginer que la criminologie puisse se désintéresser de tels agissements. A l'heure actuelle les sectes prolifèrent à grande vitesse alors que les ...
Thématiques : Criminologie

ANNUAIRE SCIENTIFIQUE 2000-2001 DE LA FACULTÉ DE DROIT ET D'ÉCONOMIE DE MARTINIQUE - Faculté de droit et d'économie de Martinique


Septembre 2001

Cet annuaire scientifique présente la faculté de droit et d'économie de la Martinique aux Martiniquais. C'est la première initiative de ce genre : sans doute sera-t-elle appelée à être actualisée au cours des années à venir.
Thématiques : Droit, justice - Economie

DROIT DU TRAVAIL MARITIME - Spécificité structurelle et relationnelle

Martine Le Bihan-Guénolé
Juillet 2001

Historiquement, les gens de mer forment une catégorie socioprofessionnelle spécifique soumise à une législation particulière : le Code du travail maritime. Le navire, lieu de travail du marin est mobile. Cette mobilité explique le respect de consignes strictes. Une définition du navire, au regard...
Thématiques : Droit, justice

DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA VE RÉPUBLIQUE (SEPTIÈME ÉDITION)

Michel Lascombe
Novembre 2001

Cette nouvelle édition tient compte des développements induits par les derniers changements politiques et des révisions constitutionnelles les plus récentes. Ainsi, elle couvre l'essentiel du programme de droit constitutionnel, c'est-à-dire aussi bien les constitutions françaises depuis...
Thématiques : Droit, justice
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