Ebooks dans le bouquet : Droit

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Ecrire l'histoire du droit - Réflexions méthodologiques

William W. Fisher Iii, Robert W. Gordon, Jack N. R
Mars 2006

Cet ouvrage traite de la façon d'écrire l'histoire du droit. Ces textes contribuent également à la connaissance de l'histoire du droit des Etats-Unis. Ils se placent sous la bannière des Critical Legal Studies mais celle-ci n'impliquait l'adhésion à aucun dogme et à aucun...
Thématiques : Droit, justice

Guide de l'indemnisation - Juridique-médical-social

Etienne Grondard, Catherine Meimon Nisenbaum
Mars 2006

Les victimes d'un dommage corporel ont souvent des difficultés à comprendre les vocabulaires juridique, médical et social qui leur sont étrangers et souvent obscurs. D'où l'importance de ce guide écrit en binôme par un avocat et un médecin spécialisés en réparation du préjudice cor...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine

Etats et religions en Europe - Tome 2

Jean-Georges Boeglin
Mars 2006

Dans le second tome, l'analyse menée sous l'angle de l'influence du modèle, étudie tous les autres pays européens et conduit à voir qu'il n'existe aucun pays sans, au moins, un minimum de gentleman-agreement avec l'Eglise catholique. Les autres cultes sont souvent t...
Thématiques : Droit, justice - Religion

Etats et religions en Europe - Tome 1

Jean-Georges Boeglin
Mars 2006

Après avoir caractérisé le modèle catholique des relations Eglise-Etat selon son contenu et son évolution historique, le premier tome de cet ouvrage étudie la situation des religions dans les divers pays italo-ibériques sous l'angle de l'influence du modèle catholique. Il ressort de cet...
Thématiques : Droit, justice - Religion

Le droit des successions au Congo - L'ouverture de la succession. La qualité d'héritier. Les biens indivis. - Tome I

Auguste Iloki
Mars 2006

Qui est héritier ? Comment doivent être gérés les biens d'une personne décédée dans l'attente du règlement de la succession ? Voici des interrogations auxquelles se trouvent confrontés les membres d'une famille au décès d'un parent. L'auteur y répond par des analyses déta...
Thématiques : Droit, justice

Le droit des successions au Congo - Tome II

Auguste Iloki
Mars 2006

Quelle est la part des biens des héritiers ? De quelle part de biens bénéficie le conjoint survivant ? Comment procède-t-on au partage ? Dans quelle mesure l'Etat intervient-il dans les successions ? Autant d'interrogations dont les réponses suscitent des conflits entre les membres de l...
Thématiques : Droit, justice

Le tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie

Raymond H.A. Carter
Février 2006

Le Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), créé en 1993 par l'ONU, juge des personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur ce territoire depuis 1991. Cet ouvrage présente le cadre légal et réglementaire du TPIY, s...
Thématiques : Droit, justice

La lutte contre le blanchiment d'argent

Jérôme Lasserre Capdeville
Février 2006

La lutte contre le blanchiment de capitaux n'a cessé de se développer en droit français depuis une quinzaine d'années. Ce dispositif se situe ainsi aujourd'hui à un double niveau législatif : préventif et répressif. Il est à regretter que cet "amas" de textes, répartis dans plusie...
Thématiques : Droit, justice - Economie

DROIT DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DE LA FAUNE SAUVAGE

Michel Redon
Février 2006

Le droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage est parfois complexe. Il est devenu difficile pour les non-spécialistes de se repérer dans une législation abondante, en constante évolution du fait de son imprégnation croissante par la réglementation européenne progressivement intégr...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie

Droit pénal de la sécurité et de la défense

Nicole Guimezanes, Christophe Tuaillon
Février 2006

A la différence d'autres domaines du droit, le droit de la sécurité et de la défense est beaucoup plus stable, les réformes ne sont pas fréquentes, la jurisprudence est relativement rare et la documentation éparse. Cet ouvrage, en montrant les spécificités mal connues de cette branche du dro...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice
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