Ebooks dans le bouquet : Droit

3339 résultats
 289  290  291  292  293 

Les contentieux de l'appartenance

Collectif
Juin 2006

Les revendications identitaires ou communautaires visent à faire prévaloir les intérêts d'un groupe ou d'une collectivité pris en tant que tel. Ces revendications donnent toujours lieu à des conflits que le juge et, à terme, le politique, sont conduits à arbitrer. Ils ne le font pas de ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Le prosélytisme religieux à l'épreuve du droit privé

Sandrine Plana
Mai 2006

Inhérent à toute religion universelle, le prosélytisme est aujourd'hui affirmé en France comme une liberté. Comme toute liberté, celle de tenter de convertir son prochain se heurte à celles des autres et parfois même à l'ordre public. L'Etat doit faire en sorte que chacun jouisse d...
Thématiques : Droit, justice - Religion

Servir et discipliner - Essai sur les relations des usagers aux services publics

Eric Massat
Mai 2006

Les usagers des services publics sont traditionnellement définis comme les bénéficiaires de prestations. Le libéralisme marchand actuel tend à les transformer en consommateurs-clients, les réformes de l'Etat prétendent en faire des citoyens. Le présent essai les décrypte sous un angle inédit...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie - Sciences politiques

Regards cliniques sur la loi


Mai 2006

N'est-il pas nécessaire, aujourd'hui plus que jamais, de marquer l'écart entre les lois de la société et celles qui, transmises dans la langue, structurent l'inconscient ? L'Oedipe de Freud exprime sous une forme mythique la loi primordiale de l'interdit de l'in...
Thématiques : Droit, justice - Psychanalyse, psychiatrie, psychologie

Les sanctions administratives fiscales : aspects de droit comparé

Sous la direction de Thierry Lambert
Mai 2006

L'administration fiscale française dispose d'une gamme de sanctions qui ne se confondent pas avec les sanctions pénales. Cette situation est-elle singulière au regard des dispositifs mis en oeuvre dans d'autres pays ? L'Italie, l'Allemagne, la Finlande et la Slovaquie nou...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Grand débat national sur la justice - Après Outreau, quelle réforme de la justice pénale ?

Hervé De Charette
Mai 2006

La catastrophe judiciaire d'Outreau a provoqué un grand débat national sur la justice. Grâce notamment au travail de la commission d'enquête parlementaire, les français tentent de s'approprier leur justice et de comprendre. Si l'on veut réussir la réforme de notre système judi...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Les droits de l'homme: un pari difficile pour la renaissance du Tchad et de l'Afrique

Enoch Djondang
Mai 2006

La réputation du Tchad à l'extérieur, c'est d'abord les seigneurs de guerre et la violence. L'auteur survole les pesanteurs sociologiques, les ratés de la transition politique, les balbutiements de la société civile militante, la géopolitique régionale mouvante. C'est le ...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice

La Cour Pénale Internationale: institution nécessaire aux pays des Grands Lacs africains - La Justice pour la Paix et la stabilité en R-D Congo, en Ouganda, au Rwanda et au Burundi

Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa
Mai 2006

Les populations des pays des Grands Lacs Africains subissent depuis longtemps des crimes pouvant être qualifiés de crimes de guerre, crimes contre l'humanité, voire génocides, tous jusqu'ici largement impunis. La Cour Pénale Internationale, entrée en vigueur le 1er juillet 2002, semble ...
Thématiques : Droit, justice

La Caisse des dépôts et consignations - Histoire, statut, fonction

Jean-François Boudet - Préface de Luc Saïdi
Mai 2006

La Caisse des dépôts et consignations connaît une ambiguïté statutaire. Son Directeur général est légalement indépendant de tout pouvoir, il est simplement surveillé par une Commission composée de parlementaires et de membres des grands corps de l'Etat. Elle connaît néanmoins une controverse...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Figures de la citoyenneté

Sous la direction de Eric Desmons - Avant-propos d
Mai 2006

La politique n'a de cesse que de réactiver une notion de citoyenneté fortement mise à l'épreuve par l'individualisme contemporain : on ne compte plus les appels aux comportements citoyens, les promesses de la citoyenneté européenne ou celles d'une possible citoyenneté du monde...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
 289  290  291  292  293