Ebooks dans le bouquet : Droit

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Quel avenir pour les juridictions de proximité?

Romain Montagnon - Préface de M. Vericel
Mai 2006

Moins de deux ans après la mise en place de ses premiers juges, la juridiction de proximité a fait l'objet de retouches significatives. Alors que l'objectif initial était de créer une juridiction capable d'apporter "une réponse simple, rapide et efficace aux petits litiges de la vi...
Thématiques : Droit, justice

Pourquoi punir? - L'approche utilitariste de la sanction pénale

Xavier Bebin - Préface de Alain-Gérard Slama
Mai 2006

Deux siècles après l'élaboration de l'utilitarisme par Jeremy Bentham, souhaiter que la politique se donne pour unique objectif de promouvoir le bonheur des individus est encore regardé avec suspicion. Cet ouvrage se propose de lever cette méfiance traditionnelle, en analysant l'en...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Le bail d'habitation - Les droits des locataires

Christelle Coutant-Lapalus
Mai 2006

Un français sur deux est locataire de sa résidence principale. Or la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs a subi de nombreuses modifications et fait l'objet de nombreuses décisions jurisprudentielles qui ont rendu le régime de ces contrats complexe. Cet ouvrage pré...
Thématiques : Droit, justice

Situations d'urgence et droit fondamentaux

Sous la direction de Arnaud De Raulin
Avril 2006

Les études s'articulent autour d'une approche à la fois théorique et pratique du droit de l'urgence. D'abord une conception objective qui se caractérise par un droit mettant en oeuvre des pouvoirs exorbitants du droit commun dans les situations de catastrophes naturelles, envi...
Thématiques : Droit, justice

Collectivités territoriales et gouvernance contractuelle

Sous la direction de Yves Luchaire
Avril 2006

A l'heure de l'informatisation, l'administration modifie ses modalités d'intervention auprès des usagers. A l'autoritarisme d'hier fait place une nouvelle forme de l'action publique: le contrat. Dans tous les domaines de l'action publique, la contractualisa...
Thématiques : Droit, justice

Le juge constitutionnel et l'état de droit en Afrique

Frédéric Joël Aivo - Préface de Pascal Chaigneau -
Avril 2006

L'Afrique politique et institutionnelle s'est enrichie d'un nouveau vocabulaire depuis l'effondrement, en 1990, de l'autoritarisme négro-africain: le juge constitutionnel. Sur la scène politique africaine, la Cour constitutionnelle béninoise, par sa jurisprudence audacieu...
Thématiques : Droit, justice

Victimologie - Les textes essentiels - Volume 2

Robert Cario
Mars 2003

La diversité et l'ampleur des traumatismes subis par les victimes d'infractions pénales rendent impérieuse leur prise en charge globale (indemnitaire, psychologiques et sociale) par des professionnels spécialement qualifiés. En harmonieuse transdisciplinarité et en total partenariat. Ce...
Thématiques : Droit, justice

La responsabilité administrative dans les contentieux de l'urbanisme


Mars 2006

Le droit de l'urbanisme français consacre depuis de nombreuses années un principe général tout aussi important que critiqué: La non indemnisation des servitudes d'urbanisme, parmi lesquelles figure, par exemple, celle qui porte suppression de la constructibilité du sol. Cet ouvrage abor...
Thématiques : Droit, justice - Urbanisme, aménagement, sociologie urbaine

Les procès devant le tribunal administratif

Jean-Noël Caubet-Hilloutou
Mars 2006

Beaucoup de particuliers faisant face à l'administration ont l'impression d'être "le pot de terre contre le pot de fer". Ils ont néanmoins les moyens de faire valoir leur position, ils peuvent s'adresser à des tribunaux. L'ouvrage expose, à travers de nombreux exemples, l...
Thématiques : Droit, justice

Sauvegarde de l'environnement et droit pénal

Roselyne Nerac-Croisier
Mars 2006

L'effet de serre, les pluies acides, les pollutions maritimes, l'explosion d'AZF et leurs conséquences... constituent de nombreux signaux d'alarme relayés par les scientifiques et amoureux de la nature. La réglementation environnementale s'accroît mais l'antagonisme ...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie
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