Ebooks dans le bouquet : Droit

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Les disparus de la guerre d'Algérie - suivi de La bataille des archives - 2018-2021

Sous la direction de Catherine Teitgen-Colly, Gilles Manceron et Pierre Mansat
Septembre 2021

Après avoir reconnu que Maurice Audin avait été tué par les militaires français qui le détenaient, Emmanuel Macron a demandé l'ouverture des archives sur tous les disparus de la guerre d'Algérie. Une journée sur « Les disparus de la guerre d'Algérie du fait des forces de l'ord...
Thématiques : Droit, justice - Histoire

Politiques du patrimoine

Textes réunis et présentés par Bernard Dupaigne
Septembre 2021

Cet ouvrage aborde la question du patrimoine matériel, principalement monumental et ethnographique, sans pour autant esquiver les liens indissociables entre patrimoine matériel et immatériel. Un ensemble de contributions concerne plus particulièrement les politiques de conservation et de valorisa...
Thématiques : Arts, Esthétique, Vie Culturelle - Droit, justice

Patient, médecin et intelligence artificielle - Questionnement juridique, orientations éthiques

André Tarby
Août 2021

L'intelligence artificielle a fait son entrée dans le champ médical. Ce phénomène complexe bouscule les pratiques, l'ordre établi et soulève tout à la fois des espoirs, des risques et de lourds enjeux. De quoi parle-t-on ? Que dit le droit ? Comment concilier l'utilisation massive ...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Santé, médecine - Sciences et techniques

Introduction à la socialisation de la biodiversité - Essai sur les droits des communautés autochtones et locales dans la Convention sur la Diversité Biologique

Patrice Bigombe Logo - Préface de Marie-Claude Smouts
Août 2021

La Convention des Nations Unies sur la Diversité Biologique a porté les communautés autochtones et locales sur la scène internationale. Avec elle, l'Homme a retrouvé une place fondamentale dans les questions liées à la gestion de la biodiversité. Toutefois, ce processus d'incorporation ...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie - Sciences de la vie et de la terre

Mieux réussir sa séparation sinon sa vie à deux - Juge au coeur de 15 000 familles

Godefroy du Mesnil - Préface d'Antoine Garapon
Août 2021

Juge aux affaires familiales. Étrange nom de ce professionnel qui s'occupe de familles désunies mais aussi recomposées. Et qui rencontre, dans le secret des entretiens, tant de personnes et leurs problèmes relationnels. Des rives du Pacifique aux berges de la Loire, au secours de couples et ...
Thématiques : Droit, justice

Les finances publiques entre globalisation et dynamiques locales - Mélanges en l'honneur de Diarra Eloi et Yonaba Salifou

Marc Debene - Contributions réunies par Nicaise Médé et Marc Debène
Août 2021

Eloi DIARRA est un homme de double culture juridique. Agrégé du CAMES d'abord (Conseil Africain et Malgache de l'Enseignement Supérieur) puis agrégé des facultés françaises de droit, il a réussi le tour de force d'apporter la preuve, au-deçà et au-delà des Pyrénées qu'il est u...
Thématiques : Droit, justice

L'intercommunalité au Sénégal - Un outil de coopération et de développement territorial - Guide pratique

Awa Gueye Thioune - Préface de Oumar Sylla
Août 2021

Des questions majeures soulevées par la réforme de l'Acte 3 de la décentralisation au Sénégal et restées encore ouvertes méritent réflexion et solutions concrètes pouvant impacter positivement notre politique de décentralisation. L'émiettement des territoires pose un problème de mise en...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

L'action civile en droit pénal des affaires

Textes réunis par Coralie Ambroise-Castérot
Août 2021

Les entreprises, les sociétés et leurs dirigeants, se trouvent de plus en plus souvent confrontés au droit pénal, qu'ils soient poursuivis ou victimes. En la matière, les problèmes de constitution de parties civiles, notamment des sociétés commerciales, et d'exercice de l'action ...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Gestion, Management, entreprises

Droit du travail et de la sécurité sociale en République de Djibouti

Ilyas Said Wais - Préface du Pr Jean-Claude Javillier
Août 2021

Grâce aux nombreuses références législatives, réglementaires et jurisprudentielles qu'il comporte, cet ouvrage offre une présentation claire et précise du droit social djiboutien à destination des étudiants et des universitaires, mais aussi des professionnels qui ont à l'appliquer.
Thématiques : Droit, justice

Fiscalité des organisations et des ressources naturelles en R.D. Congo

Starmans Bofoe Lokangu - Préface de Emile Bongeli Yeikelo Ya'ato
Août 2021

Cet ouvrage décrypte les régimes fiscaux spécifiques aux entreprises commerciales et industrielles, aux associations sans but lucratif, aux missions diplomatiques et consulaires ainsi qu'aux ressources naturelles notamment les mines, les forêts et les hydrocarbures en République démocratique...
Thématiques : Droit, justice
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