Ebooks dans le bouquet : Droit

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Quelle démocratie délibérative ? - La démocratie directe délibérative : bilan et perspectives

Jean-Michel Toulouse
Novembre 2022

Nous poursuivons dans ce deuxième volume la démonstration du dépassement nécessaire et urgent de la « représentation » par la démocratie directe délibérative. Ni l'architecture territoriale et institutionnelle, ni la Nation, ni la Citoyenneté, ni l'État n'échapperont à cette révolu...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques - Sociologie

La démocratie ne peut pas être "représentative" ! - La démocratie directe délibérative : bilan et perspectives

Jean-Michel Toulouse
Novembre 2022

Cet ouvrage en deux tomes a une ambition : démontrer que l'ère de la « représentation » en démocratie politique est morte et que la démocratie directe délibérative doit et peut la renvoyer à l'histoire. De l'Athènes du Ve siècle avant J.-C. jusqu'au Rojava, de nombreuses « fu...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques - Sociologie

La Convention européenne des droits de l'homme et la protection des minorités nationales

Sous la direction de Ivan Boev
Novembre 2022

Instrument constitutionnel de l'ordre public européen, la Convention européenne des droits de l'Homme a fêté son 70e anniversaire en 2020. Elle connaît un élargissement jurisprudentiel et conventionnel sans précédant vers des catégories de personnes peu ou pas du tout envisagées à l...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Sciences politiques

La responsabilité du professionnel de la santé en contexte Africain - Etude de droit malien

Mariam Maiga - Préface de Lasseni Konate
Octobre 2022

La responsabilité du professionnel de santé en Afrique, particulièrement au Mali, a longtemps échappé au domaine du droit, eu égard aux valeurs socioreligieuses, à la coexistence de la médecine moderne et traditionnelle, et au manque ou à l'insuffisance d'encadrement juridique. Cependan...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine

Les voies d'exécution dans l'espace OHADA - Le cas du Cameroun

Abel MINKO MINKO, Luc Ndjodo
Décembre 2022

Cet ouvrage examine la raison d'être et le déroulement de l'exécution forcée des titres exécutoires et des mesures conservatoires sous le prisme de l'Acte uniforme portant organisation des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d'exécution. Cette étude commente l&...
Thématiques : Droit, justice

L'activité et les mécanismes de couverture des P&I Clubs - L'assurance responsabilité civile des armateurs et la mutualisation des risques

Alain Konlac - Avant-propos de M. Xavier de la Gorce. Préface du Pr Philippe Delebecque. Postface de Me Michel Quimbert et du Pr Martin Ndende.
Octobre 2022

Il existe un lien étroit entre le développement du commerce mondial et le développement du commerce maritime, en particulier le transport maritime. Tout cela est le résultat de l'entrepreneuriat des armateurs, personnes physiques ou morales. Seulement, la réalité quotidienne n'est pas t...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société

La justice restaurative au bénéfice des mineurs

Juliette GAGNEUR, Robert CARIO
Décembre 2022

Dans ce livre, l'auteur met en lumière sa découverte d'un nouveau modèle de justice dénommé la « justice restaurative » qui porte ses fruits dans le monde entier puisqu'il réinvente une méthode ancestrale de régulation des conflits. Elle offre à toutes les personnes concernées par ...
Thématiques : Droit, justice - Pédagogie

Les symboles du pénal - Entre perte de sens et recherche d'allégorie


Octobre 2022

La justice pénale baigne dans un univers symbolique : frontispices, statues de Dame Justice avec sa balance, son glaive et son bandeau sur les yeux, etc. Ces symboles frappent l'imaginaire. Mais que signifient-ils vraiment ? Quel est leur sens profond ou caché ? Derrière l'allégorie, y ...
Thématiques : Droit, justice

Normativité et pratique juridictionnelles: la mise en oeuvre des droits de l'Homme en R.D Congo - Liber amicorum Bâtonnier Thomas Lwango Kashanvu - Tome 1

Pacifique Muhindo Magadju, Moise Cifende Kaciko
Novembre 2022

Ces Mélanges en l'honneur du Bâtonnier Thomas Lwango sont l'expression de la reconnaissance de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Bukavu à l'égard de l'un de ses pionniers. Les auteurs rendent hommage à la conception du droit dans la société à laquelle le d...
Thématiques : Droit, justice

Droit congolais annoté des accises - Un enjeu à l'ère de la mondialisation et de l'intégration économique


Octobre 2022

Suite à l'adhésion de la RD. Congo à la ZLECAF, Symphorien Kasindi propose les accises comme sources de recettes compensatoires pour suppléer aux pertes douanières et servir de levier de protectionnisme et de renflouement du Trésor public. Cet ouvrage vulgarise le code congolais des accises...
Thématiques : Droit, justice
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