Ebooks dans le bouquet : Droit
3283 résultats
Steven Dutus - Préface de Jacques Petit
Jean Mermoz Bikoro - Préface d'Alain Franklin Ondoua
Amadou Aliou N'diaye
Benjamin Clemenceau
Serge-Patrick Levoa Awona
Mamadou Aliou Bah
Lara Cramer - Préface de Jean-Christophe Galloux
PIERRE-ANDRE CHEMINANT
Philippe Keubou - Préface de François Anoukaha - Postface de Didier Sipa
Benoît Grémare - Préface de David Cumin. Postface d'Henri Pac
La concurrence des recours en contentieux administratif
Steven Dutus - Préface de Jacques Petit
Décembre 2021
La liberté pour les justiciables de faire trancher un litige qui les oppose à l'Administration dépend des règles de compétence, de recevabilité, mais aussi de la volonté pour le juge de limiter leur possibilité d'exercer plusieurs recours juridictionnels. À cette fin, le Conseil d'...
Thématiques : Droit, justice
La fonction consultative des juridictions constitutionnelles en Afrique noire francophone
Jean Mermoz Bikoro - Préface d'Alain Franklin Ondoua
Décembre 2021
Les juridictions constitutionnelles ne rendent pas uniquement des décisions. Elles émettent aussi des avis dans des matières limitativement énumérées. En fonction des requêtes, elles peuvent orienter l'action des pouvoirs publics, interpréter la Constitution ou apprécier une situation en lie...
Thématiques : Droit, justice
Droit civil - Droit patrimonial de la famille au Mali - Régimes matrimoniaux, successions et libéralités
Amadou Aliou N'diaye
Décembre 2021
Un peuple qui cesse de croire en sa justice et en sa magistrature est un peuple qui retourne à l'état sauvage ; c'est pourquoi la justice, à travers la magistrature, doit représenter pour l'État un précieux fleuron ; un de ses plus beaux motifs de fierté et d'orgueil. Aussi la...
Thématiques : Droit, justice
Le droit à l'alimentation
Benjamin Clemenceau
Décembre 2021
Cette thèse a vocation à présenter tant les contours notionnels et normatifs que le régime juridique du droit des êtres humains à l'alimentation. La plupart t du temps méconnu par les juristes eux-mêmes, ce droit éminemment social est pourtant pétri de « fondamentalité » en ce qu'il n...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine
La cour commune de justice et d'arbitrage
Serge-Patrick Levoa Awona
Décembre 2021
La Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA) est l'institution dont dépend principalement l'effectivité du droit de l'OHADA. Elle est à la fois une cour de justice suprême, une juridiction des conflits et un centre permanent d'arbitrage. Cet ouvrage présente et analys...
Thématiques : Droit, justice
La fiscalité des pays de la communauté économique des États de l'Afrique - de l'Ouest (CEDEAO) face à la mondialisation
Mamadou Aliou Bah
Décembre 2021
La fiscalité des pays de la CEDEAO est une fiscalité régionale des États de l'Afrique de l'Ouest qui se caractérise par une politique d'intégration économique et monétaire pour parer à la mondialisation. Face aux deux chocs de la mondialisation, l'idée d'une harmonisation...
Thématiques : Développement - Droit, justice
Innovation pharmaceutique et distribution - Un changement de paradigme - Analyse comparative des droits français, allemand et suisse
Lara Cramer - Préface de Jean-Christophe Galloux
Novembre 2021
La pandémie Covid-19 illustre, dans un contexte d'urgence, l'importance d'un fonctionnement efficace des activités de recherche et d'innovation des entreprises pharmaceutiques. La R&D pharmaceutique tout autant que la distribution ou commercialisation d'un médicament inno...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine
Les débats sur le droit de propriété de Thermidor au Code civil
PIERRE-ANDRE CHEMINANT
Décembre 2022
Cet ouvrage a pour objectif de remettre en question la lecture hagiographique de la Révolution française défendant l'idée que la consécration de la garantie du droit de propriété fut un bénéfice pour la promotion de l'état de droit. Il est nécessaire d'inclure dans cette conception...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Sciences politiques
La procédure pénale au Cameroun
Philippe Keubou - Préface de François Anoukaha - Postface de Didier Sipa
Novembre 2021
L'ouvrage explique, en y portant un regard critique, les grands principes de procédure pénale applicables au Cameroun. Il s'agit aussi bien des dispositions du Code de procédure pénale que celles des lois spéciales. Lesdites dispositions, qui sont réputées plus protectrices des droits d...
Thématiques : Droit, justice
De l'arme nucléaire française - Essai sur la constitutionnalisation de la force de frappe
Benoît Grémare - Préface de David Cumin. Postface d'Henri Pac
Novembre 2021
Le droit international est souvent sollicité pour interdire l'arme nucléaire.
Pourtant, celle-ci bénéficie d'une légalité de principe qui structure l'ordre mondial et permet d'en déduire les fondements juridiques de la dissuasion nucléaire. En France, l'arme nucléaire dét...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Sciences politiques