Ebooks dans le bouquet : Droit

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Le rayonnement des institutions napoléoniennes à travers le monde

Daniel Polverelli
Avril 2022

À l'image des grands génies de l'humanité, Napoléon Bonaparte a légué au monde une oeuvre inédite au caractère universel et intemporel. Sa contribution politique a traversé les siècles pour s'ancrer durablement dans le fonctionnement de nos sociétés contemporaines. Cet ouvrage se p...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Sciences politiques

Le commerce transfrontalier à l'est de la R.D. Congo - Une opportunité pour la paix et la stabilité dans la Région des Grands-Lacs

Princesse Odya Kalinda, Gédéon Ingonde Botschindo - Préface de Joseph Kabila Kabange. Postface de Rigobert Minani Bihuzo
Avril 2022

Est avant tout tracé un tableau synoptique du régime juridique du commerce transfrontalier dans la Région, plus particulièrement dans l'axe oriental de la R.D. Congo, partant des accords internationaux et régionaux jusqu'aux relations commerciales bilatérales. Paradoxe est le maître-mot...
Thématiques : Développement - Droit, justice

Le droit congolais de la propriété intellectuelle

Starmans Bofoe Lokangu - Préface d'Evariste-Prince Funga Molima M.
Avril 2022

Le droit congolais de la propriété intellectuelle datant des années 1980 est, à ces jours, obsolète et lacunaire. Quatre décennies après, son adaptation à l'évolution des instruments juridiques internationaux et internes de lutte contre la contrefaçon et la concurrence déloyale des oeuvres d...
Thématiques : Droit, justice

Droit social, droit du travail et de la sécurité sociale en RDC

Glombert Loko Mantuono - Préface de Me Thomas Luhaka Losendjola
Avril 2022

Cet ouvrage à caractère pédagogique, place l'être humain au coeur de préoccupations juridiques régissant les rapports entre l'homme en situation sociale difficile et la société qui doit le prendre en charge à travers les mécanismes collectifs d'assistance publique, d'une part....
Thématiques : Droit, justice

Le pouvoir aux territoires

Guilhem Pellet
Avril 2022

Quelle organisation territoriale pour la France de demain ? La décentralisation actuelle souffre de nombreux maux : trop d'acteurs, trop peu puissants, des règles excessives et complexes, un financement injuste, ce qui aboutit à des politiques publiques trop peu efficaces pour les moyens con...
Thématiques : Droit, justice - Géographie - Sciences politiques - Sociologie

Les lanceurs d'alerte en démocratie - Ethique et lois

Camille Guillermet
Avril 2022

Dans une société du paraître, la manière d'agir prévaut sur l'action et les paroles mêmes. Qu'importe que la vérité ait éclos, le secret professionnel et la loyauté envers l'entreprise ou la hiérarchie ne peuvent être trahis sans engendrer la déchéance du lanceur d'alerte...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Sciences politiques

La loi foncière face aux réalités sociétales en RDC

Défi Augustin Fataki Wa Luhindi - Préface de Oumar Sylla, Directeur Régional de Onu Habitat
Avril 2022

Cet ouvrage expose la position de l'État de la RDC vue sous l'angle de la Loi foncière et celle des ayants droit fonciers en ce qui concerne la gestion et la distribution de la terre. Pour l'État congolais, la terre lui appartient ; pour les ayants droit fonciers, la terre appartie...
Thématiques : Droit, justice - Finances

Sur le parcours de la douane - La place du juge dans le contentieux douanier

Antoine Obame
Avril 2022

Cet ouvrage retrace les différentes étapes du règlement des litiges opposant l'administration des douanes aux redevables des droits et taxes des douanes, et autres impositions qu'elle est chargée de percevoir pour le compte du trésor public et des autres organismes. S'inspirant des...
Thématiques : Droit, justice

L'impossible État fédéral africain - Les droits fondamentaux à l'épreuve des identités culturelles nationales

Léandre Serge Moyen
Avril 2022

Les États africains essaient de bâtir un État fédéral sur le continent africain. Le projet est toutefois loin d'être réalisé. L'avènement de la question des droits de l'homme dans le sillage du processus de démocratisation des régimes politiques a entraîné un renouvellement de la p...
Thématiques : Droit, justice

Je réclame justice ! - Plaidoyer pour une justice humaine

Pierre Lumbroso - Avec Joséphine Flasseur
Mars 2022

Depuis une dizaine d'années, la justice pénale perd toute humanité. Les juges ont décidé que les victimes, comme les mis en cause, ne doivent plus avoir un accès direct au droit. Les avocats ne sont plus les bienvenus dans les palais de justice. L'architecture et l'organisation du ...
Thématiques : Droit, justice
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