Ebooks dans le bouquet : Droit

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Variations autour de la performance dans l’État - Mélanges en l’honneur du Professeur Nicaise MÉDÉ Volume 1

Gérard Martin Pekassa Ndam, Gérard Martin Pekassa Ndam
Octobre 2024

On le présente volontiers comme le fidèle à l’université. Il se réclame, selon ses propres dires, de ce que Raymond Aron appelle la «  République internationale des esprits  ».Citoyen résolu des campus universitaires, il fait profiter de ses enseignements à des phalanges d’é...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

La réforme des administrations douanières : le cas du Tchad

Djargollo Jairus, Georges Cavalier, Philippe Luppi
Octobre 2024

Cet ouvrage traite de la question de la réforme des administrations douanières, dans un contexte général et plus spécifiquement en se concentrant sur le cas du Tchad. En raison de la mondialisation des échanges qui requiert le respect du principe du libre-échange, les administrations douanières s...
Thématiques : Droit, justice

Protéger la constitution quoi qu'il en coûte - Une vision pour la Cour constitutionnelle de la République centrafricaine

Frédéric Joël Aivo, Danièle Darlan
Octobre 2024

Le 25 octobre 2022, Danièle Darlan, alors présidente de la Cour constitutionnelle de la République centrafricaine, a été relevée de ses fonctions par décret présidentiel : la Cour constitutionnelle avait, en effet, décidé d’annuler la création du comité chargé de rédiger une nouvelle consti...
Thématiques : Droit, justice

Renouveau du droit social, droit du travail et de la sécurité sociale en République Démocratique du Congo

Mwayila Tshiyembe, Loko Mantuono Glombert
Septembre 2024

Cet ouvrage explore les évolutions récentes du droit social, du droit du travail et de la sécurité sociale en République Démocratique du Congo (RDC). À travers une analyse détaillée et critique, l'auteur examine la complexité et l'interdépendance de ces trois branches du droit, en metta...
Thématiques : Droit, justice

Le patrimoine communal et le développement économique et social au Maroc

Nafie Abderrahim, Yahia Mohamed
Septembre 2024

On entend par patrimoine communal l’ensemble des biens que l’on peut scinder en deux catégories : les biens meubles et les biens immeubles… Une gestion optimale stratégique et dynamique des biens immeubles peut générer d’importants revenus susceptibles d’impulser le ...
Thématiques : Droit, justice

Dictionnaire juridique du sport au Maroc

Hind Tak tak, Aziz Chahir
Septembre 2024

En 2008, le Maroc a initié une réforme politique visant à restructurer son paysage sportif, générant des opinions divergentes. Cette publication explore le cadre institutionnel et juridique du sport, en analysant les mécanismes et les lacunes des dispositions légales, ainsi que l’efficacité...
Thématiques : Droit, justice - Sport

Le droit international et la lutte contre la traite des êtres humains en Afrique

Kourra Félicité Owona Mfegue, Alain Didier Olinga
Octobre 2024

Particulièrement attentatoire à la dignité de l’homme, la traite des êtres humains fait l’objet d’une prohibition récente et peu affermie en Afrique. Bien qu’elle soit maintenue comme une « illégalité internationale combattue », sa réalité factuelle et juridique confronte ...
Thématiques : Droit, justice

Pages de doctrine - Œuvres (in) complètes (Vol. 1)

Bouvier Michel, Michel Bouvier, Nicaise Mede
Septembre 2024

Quel peut être l’intérêt du présent recueil de travaux de recherche qui se sont étalés sur plusieurs décennies ? D’abord, il y a ce que les financiers appellent l’unité budgétaire. Une locution savante pour dire tout simplement que toutes les ressources et toutes les charg...
Thématiques : Droit, justice

Les spécificités du droit canonique - Approches de quelques sujets controversés

Jean-René Kiedi Kionga
Septembre 2024

Tout en étant un droit confessionnel, le droit canonique reste une discipline du droit et fait partie intégrante des sciences juridiques. Cependant, au regard d’autres disciples juridiques, le droit canonique a plusieurs particularités qui font son originalité. De nombreuses personnes sR...
Thématiques : Christianisme - Droit, justice

La responsabilité des grandes entreprises à l’aune du devoir de vigilance - Analyse comparée des droits français et OHADA

Reagan Intolé, Marie Goré
Septembre 2024

Le devoir de vigilance prône la responsabilisation des grandes entreprises en matière sociétale et environnementale. En permettant l’appréhension des grandes entreprises et de leurs réseaux dans leur ensemble, il incite toute l’organisation à agir globalement de manière responsable. L...
Thématiques : Droit, justice
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