Ebooks dans le bouquet : Droit

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La patrimonialisation des collections d'échantillons biologiques

Thibaut Coussens-Barre, Xavier Bioy
Janvier 2023

La collection d'échantillons biologiques constitue un ensemble original, qui interroge le juriste. Outil de recherche scientifique avant d'être objet du droit, la dimension corporelle des éléments constitutifs de ces collections appelle à réinterroger les conceptions classiques du corps...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine

Participation et démocratie représentative - Analyse juridique du cas français

EUGENIE DUVAL
Janvier 2023

La participation est au c?ur de la démocratie basée sur l'idée d'autonomie, c'est-à-dire un système dans lequel les gouvernés sont leurs propres gouvernants. Elle est toutefois cantonnée au suffrage en raison de l'adoption du système représentatif. Cependant, les élections app...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Résilience, rebond des TPE et PME en difficulté - Faut-il sauver l'entreprise quoi qu'il en coûte ? Regards croisés Droit et Gestion

Alain Rivet, Karl Lafaurie
Janvier 2023

L'entrepreneur qui rebondit après un échec est un entrepreneur à succès. Ce constat perturbe inévitablement notre regard sur l'échec qui est souvent l'alpha et l'oméga de la carrière d'un dirigeant. L'impératif de pérennité de l'entreprise que le droit s'ef...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Gestion, Management, entreprises

La Cour suprême, le pouvoir suprême - Le danger que pose la Cour suprême aux États-Unis. Comment la faire évoluer ?

CAROLINE FREDRICKSON, Louis-Daniel Muka Tshibende
Janvier 2023

La Cour suprême des Etats-Unis est l'une des trois branches du gouvernement fédéral établies par la Constitution. Mais, contrairement aux autres, elle est indépendante du citoyen américain, n'est pas élue, a le pouvoir de décider de ce que dit la Constitution et ne peut pas être contred...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

La fin de la IIIe République au Mali - Histoire constitutionnelle - 18 août 2020 - 28 mai 2021

BALLA CISSE, Eric Ngango Youmbi, Jean du Bois de Gaudusson
Décembre 2022

Le 18 août 2020, des soldats quittent le camp de Kati pour se rendre au palais de Koulouba. Chef du Comité national pour le salut du peuple, le colonel Assimi Goïta contraint le Président Ibrahim Boubacar Keïta à démissionner et instaure une Charte de Transition à valeur constitutionnelle qui com...
Thématiques : Droit, justice

Merci, monsieur le président - Ou l'histoire d'un magistrat hors norme

LIONEL BOUNAN, Marc Trévidic
Décembre 2022

Fausse autobiographie que ce texte. À travers une histoire personnelle qui n'a rien de linéaire, l'auteur vous fait entrer dans des univers trop peu connus ou trop mal connus dont il maîtrise parfaitement les rouages ; les prisons, les prétoires, les cours d'assises, les cabinets m...
Thématiques : Documents, récits - Droit, justice

Droit minier congolais - De la théorie à la pratique. Exploitation artisanale des substances minérales

Cim's Mulungulungu Nachinda
Décembre 2022

Cet ouvrage analyse la réglementation qui sous-tend l'artisanat minier congolais. Il permet de mieux comprendre les tenants et aboutissants de cet artisanat, tout en mettant en évidence la disparité entre ce que dit la loi et ce qui se passe dans les faits. Il démontre qu'il existe un r...
Thématiques : Droit, justice

La réglementation du secteur des hydrocarbures en RDC - Guide de lecture à l'usage du décideur public, de l'entrepreneur et du citoyen

NESTOR MUKENDI MUKENDI NTANTAMIKA
Décembre 2022

Dans le but de relancer son secteur d'hydrocarbures, la RDC s'est dotée d'une nouvelle règlementation. Les deux textes qui la composent constituent le cadre juridique de base du secteur d'hydrocarbures, dont la bonne gouvernance requiert de toutes les parties prenantes une bo...
Thématiques : Droit, justice

Enfants soldats et réinsertion socio-communautaire - Questions de responsabilité pénale en droit international et national congolais

CHRISTELLE MOLIMA BAMEKA
Décembre 2022

Au cours de leur mise en ?uvre, les programmes de démobilisation des enfants soldats mettent continuellement en tension deux types de droits : d'un côté le droit de l'enfant soldat de retourner vivre en famille ; de l'autre, le droit à la justice des victimes de crimes commis par c...
Thématiques : Droit, justice

Le droit administratif en Roumanie

CATALIN-SILVIU SARARU
Décembre 2022

Cet ouvrage vise à rendre accessible au monde francophone, dans un format resserré, l'essentiel du droit administratif roumain. Mêlant une approche historique et contemporaine, le tableau d'ensemble permet à l'auteur d'identifier les lacunes ou limites du système juridique et ...
Thématiques : Droit, justice
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