Ebooks dans le bouquet : Droit

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Précis de droit des sociétés commerciales OHADA

Lucain Kasongo Mwadiavita - Préface du Pr Victor Kalunga Tshikala
Avril 2022

Ce livre constitue une vue panoramique générale des règles relatives à la constitution, au fonctionnement et à la dissolution de toute société commerciale, en épinglant les règles spécifiques à chacune. L'auteur signale le rôle négatif de la solidarité pour l'adoption des sociétés de pe...
Thématiques : Droit, justice

L'association syndicale libre (ASL) - Un mode de gestion alternative de la copropriété

Jacques Delga
Avril 2022

La pratique a imaginé qu'un lotissement peut être géré selon des dispositions qui diffèrent de la réglementation relative aux statuts de la copropriété. Cet autre mode de gestion peut être réalisé par le biais d'une association syndicale libre ou ASL. Le fonctionnement de l'ASL com...
Thématiques : Droit, justice

L'association syndicale libre (ASL) - Un mode de gestion alternative de la copropriété

Jacques Delga
Avril 2022

La pratique a imaginé qu'un lotissement peut être géré selon des dispositions qui diffèrent de la réglementation relative aux statuts de la copropriété. Cet autre mode de gestion peut être réalisé par le biais d'une association syndicale libre ou ASL. Le fonctionnement de l'ASL com...
Thématiques : Droit, justice

La protection de l'enfant (Tome I) - Les infractions à la loi portant protection de l'enfant - Analyse des éléments constitutifs


Avril 2022

La protection de l'enfant est essentielle, car elle vise notamment à préserver la sécurité, la moralité et l'éducation l'enfant. Le droit de la protection pénale de l'enfant particulièrement examiné dans cet ouvrage a pour objet de lutter contre la délinquance dont peut être v...
Thématiques : Droit, justice - Sociologie

La protection de l'enfant (Tome I) - Les infractions à la loi portant protection de l'enfant - Analyse des éléments constitutifs


Avril 2022

La protection de l'enfant est essentielle, car elle vise notamment à préserver la sécurité, la moralité et l'éducation l'enfant. Le droit de la protection pénale de l'enfant particulièrement examiné dans cet ouvrage a pour objet de lutter contre la délinquance dont peut être v...
Thématiques : Droit, justice - Sociologie

Voter en France ? - Eléments de choix politiques

François Masclanis
Avril 2022

Doit-on voter ? Faut-il s'abstenir ou voter blanc ? Quels éléments structurent ces choix en France de façon contemporaine ? L'analyse des facteurs éthiques, médiatiques, sociologiques, idéologiques, permet de comprendre les motivations qui poussent à s'engager à voter ou à refuser ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Voter en France ? - Eléments de choix politiques

François Masclanis
Avril 2022

Doit-on voter ? Faut-il s'abstenir ou voter blanc ? Quels éléments structurent ces choix en France de façon contemporaine ? L'analyse des facteurs éthiques, médiatiques, sociologiques, idéologiques, permet de comprendre les motivations qui poussent à s'engager à voter ou à refuser ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

La fiscalité privilégiée en propriété industrielle - Contribution à la cohérene d'une fiscalité au service de l'innovation

Gbandi Nadjombe - Préface de Jean-Pierre Clavier
Avril 2022

La fiscalité peut être utilisée par les États, soit pour dissuader certaines attitudes des contribuables, soit, au contraire, pour orienter les choix économiques de ceux-ci. En propriété industrielle, elle joue une véritable fonction incitative en raison de la mise en place par de nombreux États ...
Thématiques : Droit, justice

La fiscalité privilégiée en propriété industrielle - Contribution à la cohérene d'une fiscalité au service de l'innovation

Gbandi Nadjombe - Préface de Jean-Pierre Clavier
Avril 2022

La fiscalité peut être utilisée par les États, soit pour dissuader certaines attitudes des contribuables, soit, au contraire, pour orienter les choix économiques de ceux-ci. En propriété industrielle, elle joue une véritable fonction incitative en raison de la mise en place par de nombreux États ...
Thématiques : Droit, justice

Le rayonnement des institutions napoléoniennes à travers le monde

Daniel Polverelli
Avril 2022

À l'image des grands génies de l'humanité, Napoléon Bonaparte a légué au monde une oeuvre inédite au caractère universel et intemporel. Sa contribution politique a traversé les siècles pour s'ancrer durablement dans le fonctionnement de nos sociétés contemporaines. Cet ouvrage se p...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Sciences politiques
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