Ebooks dans le bouquet : Droit

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Introduction à la méthode de la science politique - Nouvelle édition

François Dieu
Juin 2021

Cet ouvrage propose une introduction à la méthode employée en science politique, en répondant à une double préoccupation : rendre accessibles les principaux problèmes épistémologiques et méthodologiques de cette discipline ; apporter une aide pratique pour la réalisation de mémoires et travaux in...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Administration et politique - Introduction à la sociologie de l'appareil d'État

François Dieu
Juin 2021

Cet ouvrage propose une introduction à la sociologie de l'appareil d'État, avec une approche interrogeant, à partir de l'expérience française, les relations complexes entre l'administration et le pouvoir politique. Si l'administration est en principe un instrument de l�...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques - Sociologie

La responsabilité des agents de l'administration en droit camerounais - Une responsabilité plurielle

Armel Habib Sandio Kamga - Préface du Professeur Bernard-Raymond Guimbo Dongmo
Mai 2021

Le bon fonctionnement de l'administration dépend essentiellement des agents. Ils sont ainsi amenés au quotidien à poser des actes qui peuvent éventuellement causer du tort soit à l'administration qui les emploie soit aux administrés. Il est donc important de scruter les règles qui régis...
Thématiques : Droit, justice

L'exception en droit - Mélanges en l'honneur de Jospeh Owona

Magloire Ondoa, Patrick E. Abane Engolo
Mai 2021

Chaque domaine de la science repose sur des travaux qui fondent et tracent l'avenir d'une discipline. Les travaux du Professeur Joseph OWONA sont l'un des piliers du droit public au Cameroun. Ces mélanges en son honneur lui reconnaissent sa dimension exceptionnelle dans la science ...
Thématiques : Droit, justice

OHADA. Le cadre juridique des investissements agricoles et - la problématique de l'incohérence des politiques économiques

Hygin Didace Amboulou
Mai 2021

L'agriculture est devenue le domaine de prédilection pour les cadres et intellectuels de nos pays. Mais un problème se pose : celui de l'incohérence des choix et de l'inefficacité des politiques. Ce livre présente pour 15 pays à la fois le cadre juridique et législatif, les atouts ...
Thématiques : Droit, justice

Code fiscal OHADA - 1e édition

Hygin Didace Amboulou
Mai 2021

Il est toujours difficile de convaincre sur la possibilité d'unifier, d'harmoniser ou de codifier les législations fiscales d'un groupement d'Etats souverains, même si ceux-ci appartiennent à une même union économique ou monétaire. Pour ce Code fiscal OHADA, la démarche a été ...
Thématiques : Droit, justice

Les échanges internationaux de renseignements fiscaux - Recherches sur la coopération administrative fiscale à l'ère de la transparence

Hermano A. C. Notaroberto Barbosa - Préfaces de Pascal Saint-Amans et Heleno Taveira Torres. Avant-propos de Xavier Oberson. Prologue de Jacques Malherbe
Mai 2021

L'échange de renseignements fiscaux s'est renouvelé avec l'actualité. Il est un des sujets les plus aigus de la fiscalité internationale. À l'ère de la transparence, la coopération entre les fiscs nationaux postule une juste conciliation entre deux idées importantes voire cont...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Gestion, Management, entreprises

Dix ans d'application de la loi pénitentiaire - Bilan et perspectives

Jean-Paul Céré, Ludivine Grégoire
Mai 2021

Lors de son adoption, le 24 novembre 2009, la loi pénitentiaire a reçu un accueil mitigé, entre enthousiasme et déception, satisfactions et regrets, avancées et régressions. L'heure est aujourd'hui au bilan, mais pas uniquement. Au lendemain de la loi du 23 mars 2019 de programmation 20...
Thématiques : Droit, justice

Elle s'est suicidée, il est condamné à vie - L'affaire Bérubé : une erreur judiciaire

Jean Claude Bernheim
Janvier 2018

Voici livre le récit authentique d'une erreur judiciaire peu commune. L'auteur décrit en détail l'enquête policière qui a suivi le suicide, en 2002, de Tanya Bushman, épouse de Michel Bérubé, un homme sans histoire. Or, dès le départ, les différents intervenants, médecins, policier...
Thématiques : Documents, récits - Droit, justice - Littérature

Les erreurs judiciaires

Jean Claude Bernheim
Janvier 2010

Ce livre est une présentation exhaustive des causes qui mènent aux erreurs judiciaires, plus particulièrement au Canada. Le public est à l'occasion informé qu'une erreur judiciaire a été commise et qu'une personne a donc passé plusieurs années en prison alors qu'elle était tot...
Thématiques : Droit, justice
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