Ebooks dans le bouquet : Droit
3145 résultats
Constance Fouilland, Gilles Haberey, Laurie Marguet
Eric Fèvre
Jean-Raphaël Pellas
Marie Albrich-Sales
Olivier Peterschmitt
Pierre Morlanne
Béatrice Blohorn-Brenneur, Éric Dupond-Moretti
Biram Sene
Henri Bouillon
Philippe Carré
Le soldat augmenté - La performance face à l'éthique
Constance Fouilland, Gilles Haberey, Laurie Marguet
Juin 2024
Il y a, indéniablement, un rapport presque intrinsèque entre le soldat et l’augmentation. Le soldat doit être performant ! Aujourd’hui, on assiste à une réelle médicalisation de l’augmentation du soldat, qui se reflète à travers une nécessité médico-militaire d’augme...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Sciences politiques
Comparaison du chef de l’État et du chef du Gouvernement en France et en Allemagne
Eric Fèvre
Juin 2024
Les Constitutions française et allemande possèdent, ainsi que cette recherche le démontre, une souplesse suffisante pour permettre une pratique très différente au sommet de l’État et du Gouvernement. Cela permet au locataire de la présidence d’exercer une influence très différente sur...
Thématiques : Droit, justice
Fiscalité du patrimoine culturel mobilier - Contribution à une étude de la doctrine fiscale relative aux biens culturels
Jean-Raphaël Pellas
Mai 2024
La mise en valeur du patrimoine culturel mobilier par l’impôt semble fragilisée par les vicissitudes d’un Etat collectionneur confronté à une crise financière et budgétaire. Pourtant, l’Etat a développé depuis plus d’un siècle une doctrine fiscale apte à innerver le champ ...
Thématiques : Droit, justice - Economie
La liberté de choix de l’identité de genre
Marie Albrich-Sales
Mai 2024
Depuis les années 2010, l’identité de genre suscite un intérêt croissant pour le juriste. Les droits international et européen des droits de l’Homme se sont saisi les premiers de ces demandes et ont progressivement établi de nouvelles normes sur l’identité de genre et l’or...
Thématiques : Droit, justice - Questions de genre - Sciences politiques
Affaire Vincent Lambert, un parcours éthique
Olivier Peterschmitt
Mai 2024
Suite à un accident de voiture en 2008, Vincent Lambert vit en état de conscience minimale. Lorsque les médecins proposent d’arrêter ses traitements, en 2013, sa famille se déchire. Six ans plus tard, au terme d’une gigantesque bataille judiciaire, l’arrêt des soins est ordonné....
Thématiques : Droit, justice - Philosophie - Santé, médecine
L’État, la nation et le peuple - La République au service des citoyens
Pierre Morlanne
Mai 2024
Cet ouvrage s’intéresse aux questions fondamentales concernant l’État et les relations de celui-ci avec les citoyens et plus largement la population et les entreprises. Dans une première partie, il explicite les grandes notions de Peuple, de Nation, de Démocratie, de Gouvernement, de ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
La médiation sur les cinq continents, rêve ou réalité ? - GEMME 20 ans déjà !
Béatrice Blohorn-Brenneur, Éric Dupond-Moretti
Mai 2024
Cet ouvrage propose une réflexion profonde sur la nécessité d’une coexistence harmonieuse entre les êtres humains, quelle que soit leur culture, grâce à l’écoute active et au débat constructif.Des experts d’Europe, d’Asie et d’Afrique, réunis à Strasbourg lors du col...
Thématiques : Droit, justice
Le contentieux administratif - Essai de liste des actes susceptibles et des actes insusceptibles de recours pour excès de pouvoir
Biram Sene
Mai 2024
Le droit administratif est régi par le principe selon lequel, tous les actes de l’Administration doivent être conformes aux règles de droit qui leur sont supérieures. Cette soumission ne peut être réalisée que s’il existe un juge compétent pour exercer le contrôle des actes de l...
Thématiques : Droit, justice
Droit de la laïcité
Henri Bouillon
Mai 2024
L’architecture du droit de la laïcité se charpente tout entière autour de l’obligation de neutralité religieuse des pouvoirs publics, qui est la clef de voûte de la laïcité. Une telle obligation innerve tous les secteurs de l’action publique et régit les relations que nouent les...
Thématiques : Droit, justice - Religion - Sciences politiques
La formation continue saisie par le droit
Philippe Carré
Mai 2024
Ce numéro 64 de la revue Savoirs présente une note de synthèse faisant le pari de montrer que la compréhension du socle juridique de la formation pour adultes et l’analyse de ses multiples évolutions depuis un demi-siècle représentent des apports essentiels pour mieux analyser la dynamique ...
Thématiques : Droit, justice - Formation professionnelle et adulte