Ebooks dans le bouquet : Droit
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Franklin Oniemba Mundala, Daniel Makiesse Mwana Wa Nzambi
Léonard Beleyo Nguinambaye, Roasngar Toussaint Ablaye
Ruben Akono Minlo, Yannick Serge Nkoulou
Aurélie Bayen-Poisson, Arnaud De Raulin, Marc Gentilini
Thomas Puech
Charles Colomar, Johanne Saison
Diana Danisor
Starmans Bofoe Lokangu, Glombert Loko Mantuono
Hélène Pauliat, Michel Senimon, Christophe Bonnotte
Meïssa Diakhaté
Diplomatie de robinet - Une nouvelle stratégie de coopération sur l’eau douce du Bassin du Congo
Franklin Oniemba Mundala, Daniel Makiesse Mwana Wa Nzambi
Novembre 2023
L’eau douce constitue un enjeu majeur dans la conception du monde actuel. Au départ un problème environnemental, mais avec des incidences politiques, l’eau devient un problème d’humanité et de survie des États. Dans le même ordre, l’eau douce du Bassin du Congo constitue u...
Thématiques : Droit, justice
Code civil du Tchad
Léonard Beleyo Nguinambaye, Roasngar Toussaint Ablaye
Novembre 2023
Ce document rassemble et édite pour la première fois le Code civil du Tchad, dont le contenu compile des textes juridiques de deux générations : la première, le Code civil français de 1958, réhabilité et maintenu en usage par la loi constitutionnelle du Tchad indépendant (Loi N° 18-60 du 28/11/19...
Thématiques : Droit, justice
Introduction au droit minier applicable au Cameroun - Une vue synoptique des aspects juridiques de l’exploitation minière
Ruben Akono Minlo, Yannick Serge Nkoulou
Novembre 2023
Le droit minier camerounais, comme la plupart des législations minières d’Afrique noire francophone, tire ses origines des textes coloniaux. Pendant la période coloniale, l’exploitation minière était fondée sur le pillage sauvage des ressources minérales au profit des puissances colon...
Thématiques : Droit, justice
Les systèmes d'alerte et la démocratie rénovée
Aurélie Bayen-Poisson, Arnaud De Raulin, Marc Gentilini
Novembre 2023
Devenus de véritables acteurs de la société, les lanceurs d’alerte ont acquis une place stratégique en tant qu’éléments de régulation, de contrôle et de surveillance. Promoteurs d’une citoyenneté novatrice, ils participent à la vie démocratique, principalement dans les domaines ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques - Travail social
L'obligation de prêter - Contribution à l'étude des obligations du prêteur
Thomas Puech
Novembre 2023
La littérature juridique ne cesse de concentrer son attention sur l’emprunteur, lequel est considéré comme étant tenu de l’unique ou la principale obligation qui dérive du contrat de prêt, à savoir l’obligation de restitution. Fort de ce constat, plusieurs auteurs entreprennent,...
Thématiques : Droit, justice
Le droit de l'art en question(s) - 20 réponses juridiques sur des thématiques artistiques
Charles Colomar, Johanne Saison
Novembre 2023
À quel moment une musique est-elle considérée comme un plagiat ? Que se passe-t-il en cas de découverte d’un trésor dans son jardin ? Peut-on déposer une couleur à titre de marque ? Comment payer ses impôts en œuvres d’art ? A ces différentes questions, le législateur et le juge ...
Thématiques : Arts, Esthétique, Vie Culturelle - Droit, justice - Philosophie
Les métaphores juridiques créatrices de réalités - Depuis l'Etat et le droit à l'Etat de droit
Diana Danisor
Novembre 2023
Ce livre est une recherche exploratoire innovatrice qui propose l’approche intégrée, inter et transdisciplinaire d’un thème complexe, intensément débattu et important de notre contemporanéité : la métaphore juridique, avec des profondes implications sur un large spectre cognitif...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
Droit pénal économique congolais - Régime juridique des infractions économiques
Starmans Bofoe Lokangu, Glombert Loko Mantuono
Novembre 2023
Dans les États modernes soucieux de l’amélioration du climat des affaires, le droit pénal économique est, à l’heure actuelle, un puissant instrument de protection de l’ordre public économique et de promotion des affaires en veillant à la fois à la sécurité juridique et à l’...
Thématiques : Droit, justice
Les politiques publiques de l'eau en Europe - Entre fragmentation et intégration
Hélène Pauliat, Michel Senimon, Christophe Bonnotte
Novembre 2023
L’eau est aujourd’hui un bien particulièrement précieux. Au moment où le changement climatique se traduit par des phénomènes extrêmes alternant sécheresse caniculaire et inondations dévastatrices, les pays commencent à s’interroger sur la manière de sauvegarder la ressource en e...
Thématiques : Droit, justice - Finances - Géographie
La constitution du Sénégal - La lettre, le politique et le juge
Meïssa Diakhaté
Octobre 2023
Le présent ouvrage commente la loi n° 2001-03 du 22 janvier 2001 portant Constitution de la République du Sénégal, mise à jour et dont seule la version officielle fait foi. Cette Constitution, qui est la seconde du cycle constitutionnel depuis 1959, met symboliquement et juridiquement fin à la lo...
Thématiques : Droit, justice