Ebooks dans le bouquet : Droit

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Droit de la laïcité

Henri Bouillon
Mai 2024

L’architecture du droit de la laïcité se charpente tout entière autour de l’obligation de neutralité religieuse des pouvoirs publics, qui est la clef de voûte de la laïcité. Une telle obligation innerve tous les secteurs de l’action publique et régit les relations que nouent les...
Thématiques : Droit, justice - Religion - Sciences politiques

La formation continue saisie par le droit

Philippe Carré
Mai 2024

Ce numéro 64 de la revue Savoirs présente une note de synthèse faisant le pari de montrer que la compréhension du socle juridique de la formation pour adultes et l’analyse de ses multiples évolutions depuis un demi-siècle représentent des apports essentiels pour mieux analyser la dynamique ...
Thématiques : Droit, justice - Formation professionnelle et adulte

Les petites structures pénitentiaires en France - Un modèle pour les prisons de demain ?

Jean-Charles Froment, Marie-Odile Théoleyre
Mai 2024

Cet ouvrage, né d’un projet collectif mené par les étudiants du séminaire de recherche « La peine dans tous ses États. Analyse comparée de l’exécution des peines » proposé en troisième année de Sciences Po Grenoble, analyse les avantages et inconvénients des petites structures péniten...
Thématiques : Droit, justice - Sociologie

La peine d'amende proportionnelle au produit tiré de l'infraction

Cassandra Tallon Espigares
Mai 2024

Illustrant la prise en compte croissante de la dimension lucrative des infractions par le législateur, la peine d’amende proportionnelle au produit tiré de l’infraction est venue s’insérer au sein de l’arsenal répressif français afin d’adapter la réponse pénale à la ...
Thématiques : Droit, justice

La machine judiciaire - Analyse économique et comparative du fonctionnement du système judiciaire

Alex Atanasov
Mai 2024

Ce travail est une analyse comparative des principaux choix réglementaires qui déterminent la manière dont les systèmes judiciaires marchent du point de vue d’analyse économique de droit. Le but de ce travail est d’attirer l’attention sur les principaux moyens d’améliorer ...
Thématiques : Droit, justice

Transitions démocratiques et droits de la personne en Afrique de l'Ouest francophone - Cas du Bénin, de la Guinée, du Mali et du Togo Un regard en arrière 30 ans plus tard

Thierno Souleymane Barry
Mai 2024

L’ouvrage présente une monographie produite au temps chaud des transitions africaines au tournant des années 90 et 2000. Le livre est issu des travaux académiques de l’auteur sur l’interaction entre droits de la personne et transitions démocratiques en Afrique de l’Ouest f...
Thématiques : Droit, justice

Le droit à la mort

Jacques Petit, Anaïs Vial
Avril 2024

La mort est un mystère. Personne ne peut prédire quand et comment sa vie se finira. L’Homme cherche toujours à repousser les effets du temps et par conséquent, sa propre fin. Il est toutefois des situations dans lesquelles la mort est recherchée, attendue. La scène juridique n’a vu ap...
Thématiques : Droit, justice

Droit des traités internationaux - Notes de cours à l’usage des étudiants en droit et en relations internationales Nouvelle édition revue et augmentée

Benjamin Mulamba Mbuyi, Nicole Ntumba Bwatshia
Mai 2024

Les traités sont la source par excellence du droit international public. Ils sont, à nos yeux, le moyen le plus sûr, sinon le seul, par lequel les États fondent le respect de leurs intérêts au sein de la société internationale. Par les traités les États engagent leur responsabilité, sur le plan i...
Thématiques : Droit, justice

La convention sino-congolaise - Modèle de financement des infrastructures pour le développement de la République démocratique du Congo ?

Annicha Bualankay Bonsili, Grégoire Bakandeja Wa Mpungu
Mai 2024

La République Démocratique du Congo est confrontée à des défis énormes : aggravation de la pauvreté, sous-développement dus notamment au manque d’infrastructures de transport, d’équipement... L’auteure dresse un bilan sur la coopération asymétrique entre la R. D. Congo et un gro...
Thématiques : Développement - Droit, justice

La démocratie des biens communs - Nouvelles frontières du droit public

Alberto Lucarelli, Thomas Perroud
Mai 2024

Alberto Lucarelli aborde une question cruciale  : le passage d'un droit public verticaliste et organisationnel basé sur la représentation à un droit public qui s'articule dans la communauté, dans les mouvements, dans les comités, qui deviennent des institutions, et qui cherche sa r...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
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