Ebooks dans le bouquet : Droit
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Abraham Bengaly
Hygin Didace Amboulou
Christophe Triollet
Issaka Dangnossi
Raoul Kienge-Kienge Intudi
Sous la direction de Pierre Berthelot et Elie Hatem
Bertrand Le Bras - Préface de Christian Chabbert et Laurent Vidal
Athanase Matenda Kyelu - Préface Jean-Claude Martinez Postface Evariste Mabi Mulumba
Baimanai Angelain Poda
La protection juridictionnelle des droits de l'homme au Mali
Abraham Bengaly
Février 2015
Les libertés et droits fondamentaux constituent des normes suprêmes qui gouvernent tous les domaines du droit. Pour s'affirmer et asseoir sa crédibilité, la justice doit partir du capital de valeurs traditionnelles favorables aux droits de l'homme vers le droit écrit de type moderne, et...
Thématiques : Droit, justice
Le droit des marchés financiers dans l'espace OHADA
Hygin Didace Amboulou
Février 2015
Ce livre est une analyse approfondie des marchés financiers du Bénin, du Burkina Faso, du Cameroun, du Congo, de la Côte-d'Ivoire, du Gabon, de la Guinée Bissau, de la Guinée Equatoriale, du Mali, du Niger et du Sénégal. Il propose des pistes adéquates pour la construction d'un système ...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Finances
Revue Africaine des Sciences Juridiques RASJ - African journal of law - Numéro spécial
Février 2015
Ce numéro s'articule autour de deux grandes parties : Droit privé : - L'ordonnance camerounaise du 6 juillet 1974 fixant le régime foncier - La question de la double nationalité sous le prisme du droit international privé - La répression pénale du blanchiment des capitaux en zone CEMAC,...
Thématiques : Droit, justice
Le contrôle cinématographique en France - Quand le sexe, la violence, et la religion font encore débat
Christophe Triollet
Février 2015
Quelles règles président aujourd'hui à la classification des films et quelles sont les restrictions susceptibles d'être apportées à leur exploitation ? Le cinéma a-t-il une influence sur les spectateurs ? La sauvegarde des plus jeunes justifie-t-elle le maintien d'un dispositif d...
Thématiques : Beaux arts - Cinéma, photographie - Droit, justice
La Cour pénale internationale à l'épreuve de la répression en Afrique - Des préjugés aux réalités
Issaka Dangnossi
Février 2015
Quelles analyses peut-on faire de la fréquence des interventions de la CPI en Afrique ? Pourquoi tous les suspects sont-ils des ressortissants du continent africain, même si cet état de fait repose sur des bases juridiques conformes au droit international. La politique du bureau du procureur de l...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie
La recherche en criminologie en République Démocratique du Congo
Raoul Kienge-Kienge Intudi
Février 2015
Depuis une dizaine d'années, émerge une pratique ininterrompue de recherches criminologiques en Afrique centrale qui s'inscrit dans la tradition criminologique de la seconde moitié du XXe siècle. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage présentent des orientations théoriques et em...
Thématiques : Criminologie - Droit, justice
Les sanctions internationales : entre légalité et réalité
Sous la direction de Pierre Berthelot et Elie Hatem
Février 2015
Traditionnellement utilisés par les Etats dans le cadre des conflits armés, à titre d'alternative aux moyens strictement militaires, les embargos et les sanctions internationales sont aujourd'hui très fréquemment mis en oeuvre en temps de paix. Hors du cas particulier des sanctions déci...
Thématiques : Droit, justice
La tarification différenciée de l'électricité
Bertrand Le Bras - Préface de Christian Chabbert et Laurent Vidal
Février 2015
Comment le secteur de l'électricité fonctionne-t-il et comment des évolutions de la tarification peuvent-elles contribuer à des changements profonds de nos modes de vie ? Comment la tarification et l'innovation peuvent-elles participer à la sécurité et à l'efficience énergétique ? ...
Thématiques : Droit, justice - Economie
L'introduction de la TVA en République Démocratique du Congo - Critique de la transition fiscale en Afrique
Athanase Matenda Kyelu - Préface Jean-Claude Martinez Postface Evariste Mabi Mulumba
Février 2015
Le 1er janvier 2012, la TVA entre en vigueur en RDC : aventure de dix ans pour la Direction générale des Impôts d'un pays grand comme l'Europe de l'Ouest. Ce livre pionnier d'une intelligence économique des nations révèle lieux, hommes et déroulement de la réforme pour amener ...
Thématiques : Droit, justice - Economie
La mise sur le marché et la distribution du médicament en Afrique noire francophone - Réflexions à partir des exemples du Burkina Faso et du Sénégal
Baimanai Angelain Poda
Février 2015
Cet ouvrage aborde efficacement le droit pharmaceutique en Afrique sous l'angle du droit OHADA et du droit de l'UEMOA. Il s'appuie sur les exemples burkinabé et sénégalais, deux droits historiquement liés au droit pharmaceutique français des années 1954. Consacré au médicament, obj...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine