Ebooks dans le bouquet : Droit

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La protection juridictionnelle des droits de l'homme au Mali

Abraham Bengaly
Février 2015

Les libertés et droits fondamentaux constituent des normes suprêmes qui gouvernent tous les domaines du droit. Pour s'affirmer et asseoir sa crédibilité, la justice doit partir du capital de valeurs traditionnelles favorables aux droits de l'homme vers le droit écrit de type moderne, et...
Thématiques : Droit, justice

Le droit des marchés financiers dans l'espace OHADA

Hygin Didace Amboulou
Février 2015

Ce livre est une analyse approfondie des marchés financiers du Bénin, du Burkina Faso, du Cameroun, du Congo, de la Côte-d'Ivoire, du Gabon, de la Guinée Bissau, de la Guinée Equatoriale, du Mali, du Niger et du Sénégal. Il propose des pistes adéquates pour la construction d'un système ...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Finances

Revue Africaine des Sciences Juridiques RASJ - African journal of law - Numéro spécial


Février 2015

Ce numéro s'articule autour de deux grandes parties : Droit privé : - L'ordonnance camerounaise du 6 juillet 1974 fixant le régime foncier - La question de la double nationalité sous le prisme du droit international privé - La répression pénale du blanchiment des capitaux en zone CEMAC,...
Thématiques : Droit, justice

Le contrôle cinématographique en France - Quand le sexe, la violence, et la religion font encore débat

Christophe Triollet
Février 2015

Quelles règles président aujourd'hui à la classification des films et quelles sont les restrictions susceptibles d'être apportées à leur exploitation ? Le cinéma a-t-il une influence sur les spectateurs ? La sauvegarde des plus jeunes justifie-t-elle le maintien d'un dispositif d&#...
Thématiques : Beaux arts - Cinéma, photographie - Droit, justice

La Cour pénale internationale à l'épreuve de la répression en Afrique - Des préjugés aux réalités

Issaka Dangnossi
Février 2015

Quelles analyses peut-on faire de la fréquence des interventions de la CPI en Afrique ? Pourquoi tous les suspects sont-ils des ressortissants du continent africain, même si cet état de fait repose sur des bases juridiques conformes au droit international. La politique du bureau du procureur de l...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

La recherche en criminologie en République Démocratique du Congo

Raoul Kienge-Kienge Intudi
Février 2015

Depuis une dizaine d'années, émerge une pratique ininterrompue de recherches criminologiques en Afrique centrale qui s'inscrit dans la tradition criminologique de la seconde moitié du XXe siècle. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage présentent des orientations théoriques et em...
Thématiques : Criminologie - Droit, justice

Les sanctions internationales : entre légalité et réalité

Sous la direction de Pierre Berthelot et Elie Hatem
Février 2015

Traditionnellement utilisés par les Etats dans le cadre des conflits armés, à titre d'alternative aux moyens strictement militaires, les embargos et les sanctions internationales sont aujourd'hui très fréquemment mis en oeuvre en temps de paix. Hors du cas particulier des sanctions déci...
Thématiques : Droit, justice

La tarification différenciée de l'électricité

Bertrand Le Bras - Préface de Christian Chabbert et Laurent Vidal
Février 2015

Comment le secteur de l'électricité fonctionne-t-il et comment des évolutions de la tarification peuvent-elles contribuer à des changements profonds de nos modes de vie ? Comment la tarification et l'innovation peuvent-elles participer à la sécurité et à l'efficience énergétique ? ...
Thématiques : Droit, justice - Economie

L'introduction de la TVA en République Démocratique du Congo - Critique de la transition fiscale en Afrique

Athanase Matenda Kyelu - Préface Jean-Claude Martinez Postface Evariste Mabi Mulumba
Février 2015

Le 1er janvier 2012, la TVA entre en vigueur en RDC : aventure de dix ans pour la Direction générale des Impôts d'un pays grand comme l'Europe de l'Ouest. Ce livre pionnier d'une intelligence économique des nations révèle lieux, hommes et déroulement de la réforme pour amener ...
Thématiques : Droit, justice - Economie

La mise sur le marché et la distribution du médicament en Afrique noire francophone - Réflexions à partir des exemples du Burkina Faso et du Sénégal

Baimanai Angelain Poda
Février 2015

Cet ouvrage aborde efficacement le droit pharmaceutique en Afrique sous l'angle du droit OHADA et du droit de l'UEMOA. Il s'appuie sur les exemples burkinabé et sénégalais, deux droits historiquement liés au droit pharmaceutique français des années 1954. Consacré au médicament, obj...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine
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