Ebooks dans le bouquet : Droit
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Didier Bourgeois
Sous la direction de Gilles Lebreton
Sous la direction de Jean Céré
Sous la direction de Jean-Luc Bodiguel et Jacques
Nicolas Charbit - Préface de Laurence Idot
Hélène Conchon - Préface d'André Vitu
Martin Kuengienda
Luc Bodiguel - Préface de Joseph Hudault
Marc Borry, Frédéric Moser
Corinne Baylac - Préface de Jean Lamarque
CRIMINOLOGIE POLITIQUE ET PSYCHIATRIE - Essai
Didier Bourgeois
2002
Cet essai explore les rapports parfois complexes ou paradoxaux entre la politique, la criminologie et la psychiatrie. Les modèles mis en place pour évaluer et sanctionner au sens propre les troubles psycho-comportementaux et les déviances criminelles individuelles s'avèrent inappropriés pour...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse
REGARDS CRITIQUES SUR L'ÉVOLUTION DES DROITS FONDAMENTAUX DE LA PERSONNE HUMAINE EN 1999 ET 2000
Sous la direction de Gilles Lebreton
2002
Cet ouvrage a pour mission d'analyser l'évolution des droits fondamentaux de la personne humaine, réunissant deux types de contributions : des réflexions synthétiques sur les grandes évolutions des droits fondamentaux survenues en 1999 et 2000 dans les différentes branches du droit (con...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse
PANORAMA EUROPÉEN DE LA PRISON
Sous la direction de Jean Céré
2002
La prison est un monde encore trop mystérieux. L'intérêt médiatique qu'elle connaît depuis peu en France a permis de lever le voile sur ce monde secret. L'état de vétusté de certains établissements et l'application arbitraire du droit pénitentiaire ont ainsi été soulignés. En ...
Thématiques : Droit, justice
LE RENOUVEAU DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Sous la direction de Jean-Luc Bodiguel et Jacques
2002
Universitaires et praticiens se sont réunis pour réviser le contenu de la notion d'aménagement du territoire qui a largement évolué de puis ses origines. La décentralisation, la mondialisation, la prise en compte des impératifs de l'environnement ont contribué à en renouveler la concept...
Thématiques : Droit, justice
LE DROIT DE LA CONCURRENCE ET LE SECTEUR PUBLIC
Nicolas Charbit - Préface de Laurence Idot
2002
Cette étude décrit les trois principaux mécanismes à l'œuvre dans la mutation actuelle du secteur public économique : L'application du droit interne de la concurrence, la mise en œuvre des directives communautaires de libéralisation (secteur de l'énergie, des postes et télécommunic...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse
L'ÉVOLUTION DES NULLITÉS DE L'INSTRUCTION PRÉPARATOIRE
Hélène Conchon - Préface d'André Vitu
2002
L'objet de cette recherche a été d'abord de décrire et d'apprécier l'évolution récente qui s'est produite à l'égard des actes et documents qui peuvent être annulés ainsi que les types de nullités retenus par le code de procédure pénale et la Cour de cassation. Une ré...
Thématiques : Droit, justice
LA PROTECTION DES LIBERTÉS PUBLIQUES - Comparaison des systèmes français et anglo-saxons
Martin Kuengienda
2002
Les libertés sont dites publiques lorsqu'elles concernent à la fois le pouvoir et d'autres personnes : liberté d'association, liberté religieuse, liberté d'enseignement et autres. La Grande-Bretagne a connu et connaît un très haut niveau de protection des droits dans un cadre ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences humaines
L'ENTREPRISE RURALE : ENTRE ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ET TERRITOIRE RURAL
Luc Bodiguel - Préface de Joseph Hudault
2002
Plusieurs sociologues et politologues ont démontré l'émergence d'une nouvelle catégorie d'entreprises et d'entrepreneurs ruraux. L'objet de cet ouvrage revient à vérifier si cette idée a un sens sur le plan juridique, à la lumière du droit rural. L'étude vise ainsi à...
Thématiques : Droit, justice - Monde rural, agriculture
INTELLIGENCE STRATÉGIQUE ET ESPIONNAGE ÉCONOMIQUE - côtés pile et face de l'information
Marc Borry, Frédéric Moser
2002
En ce début de 21ème siècle, nous sommes entrés dans la société de l'information, où la connaissance est devenue une véritable matière première. Gérer, chercher, stocker l'information devient primordial : mais comment faire ? L'espionnage -industriel, économique- est le stade ultim...
Thématiques : Droit, justice - Gestion, Management, entreprises
LE FORMALISME DU DROIT FISCAL
Corinne Baylac - Préface de Jean Lamarque
2002
Cet ouvrage qui se propose d'évaluer la portée du formalisme sur les droits et obligations des contribuables contribue à élargir le champ de la réflexion en droit fiscal. Comprendre le lien qui unit le droit fiscal positif au formalisme suppose une distinction entre la formalité de contraint...
Thématiques : Droit, justice - Sciences humaines