Ebooks dans le bouquet : Droit
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Olivier Camy
Eric Rau - Edition commentée et annotée par Régis
Oualid Gadhoum - Préface de Néji Baccouche
Marguerite-Marie Ippolito
Isabelle Mansuy - Préface de Michel Fromont
Aline Atiback
Alioune Sall - Préface de Jean-Pierre Queneudec
Claude Garrier
Bertrand Pauvert
Maïko-David Portes
Droit constitutionnel critique
Olivier Camy
Février 2007
Cet ouvrage livre une approche critique du droit constitutionnel occidental démocratique. Il démontre que ces concepts directeurs (Constitution, Souveraineté...) font appel à l'idée de Dieu, donc d'infini. Il aborde les problèmes de la fondation ultime de la Constitution, de la nature d...
Thématiques : Droit, justice
La vie juridique des indigènes des Iles Wallis
Eric Rau - Edition commentée et annotée par Régis
Février 2007
Aujourd'hui encore, la coutume prime dans les faits à Wallis sur le droit français. Cette étude intervient lorsque pour la première fois des juges coloniaux, dans le cadre de la toute nouvelle justice de paix étendue à Wallis sont chargés de régler les différends entre autochtones, entre aut...
Thématiques : Anthropologie, ethnologie, civilisation - Droit, justice
La doctrine administrative fiscale en Tunisie
Oualid Gadhoum - Préface de Néji Baccouche
Janvier 2007
Oeuvre de l'administration fiscale, la doctrine administrative vise à uniformiser l'application du droit fiscal. Véritable nébuleuse juridique, elle est cependant problématique. Au regard du principe de légalité, seul le législateur est compétent en matière fiscale. Dans un Etat démocra...
Thématiques : Droit, justice - Economie
Image, droit d'auteur et respect de la vie privée
Marguerite-Marie Ippolito
Janvier 2007
L'image, dont notre civilisation est avide et imprégnée, génère des droits et des obligations : la législation sur le droit d'auteur prévoit des droits moraux et patrimoniaux, tant sur le plan national qu'international, et il existe une législation fort contraignante, particulièrem...
Thématiques : Cinéma, photographie - Droit, justice
La protection des droits des détenus en France et en Allemagne
Isabelle Mansuy - Préface de Michel Fromont
Janvier 2007
L'intégration du détenu dans la catégorie "être humain détenteur de droits" a modifié le rapport de la prison à la société civile. En France, les droits des détenus restent régis par voie réglementaire, alors que l'Allemagne s'est dotée, dès 1977, d'une loi relative à l'e...
Thématiques : Droit, justice
L'abus de biens sociaux dans le groupe de sociétés
Aline Atiback
Janvier 2007
Le code de commerce, qui réprime les abus de biens sociaux, ne tient aucun compte de l'hypothèse où un acte est accompli contrairement à l'intérêt immédiat d'une société, dans l'intérêt d'une autre société du même groupe. Pour combler ce vide législatif, les juridictions ...
Thématiques : Droit, justice
Les mutations de l'intégration des Etats en Afrique de l'Ouest - Une approche institutionnelle
Alioune Sall - Préface de Jean-Pierre Queneudec
Janvier 2007
Le regroupement institutionnel des Etats d'Afrique de l'Ouest est resté contrarié pendant de longues années par des obstacles de natures diverses. L'auteur revient sur ces difficultés d'intégration dans une perspective juridique, renouvelant ainsi de façon originale la réflexi...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Sciences politiques
L'exploitation coloniale des forêts en Côte d'Ivoire - Une spoliation institutionnalisée
Claude Garrier
Janvier 2007
Le colonisateur est arrivé au XIXè siècle devant une "forêt vierge". A la fin de ce siècle, il l'a mise en exploitation à la fois pour en exporter "l'acajou bassam" qui était utilisé dans la construction navale, et pour en tirer les droits de sortie qui sont encore perçus aujourd'h...
Thématiques : Droit, justice - Histoire
ELECTIONS ET MODES DE SCRUTIN
Bertrand Pauvert
Janvier 2007
Les élections sont l'une des clés de tout système démocratique. Si chacun pense connaître les grandes lignes de fonctionnement du système électoral, il est rare que le citoyen en connaisse le déroulement pratique. Or leur organisation obéit à une multitude de règles. Cet ouvrage, à jour des ...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Sciences politiques
Prostitution et politiques européennes
Maïko-David Portes
Janvier 2007
Chaque pays européens possède une régulation particulière de l'acte prostitutionnel. Cependant, derrière cet état de fait, se dessinent des histoires et des idéologies différentes. Que deviennent-elles alors, lorsque la perspective politique de ces Etats est de s'organiser autour d'...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques