Ebooks dans le bouquet : Droit

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Introduction au droit italien : institutions juridictionnelles et droit procédural

Pascal Richard - Préface de Massimo Luciani
Mai 2004

Cet ouvrage a vocation à doter le chercheur, le praticien, ou l'étudiant d'un instrument de travail lui accordant de soutenir, immédiatement, l'éclat et la complexité d'un système qui pour n'être pas totalement étranger aux juristes français apparaît parfois exotique… C&#...
Thématiques : Droit, justice

La fonction de juger - Egypte ancienne et Mésopotamie


Mai 2004

Qui était investi de la fonction de juger et comment la justice était-elle rendue en Egypte et en Mésopotamie, les plus anciens foyers de notre civilisation? Cinq Egyptologues, deux Papyrologues et trois Assyriologues ont répondu dans ce volume à la question posée plus haut, en se penchant sur l&...
Thématiques : Droit, justice

L'assaut de la grotte d'Ouvéa - Analyse juridique

Cédric Michalski
Avril 2004

Ouvéa : l'histoire coloniale de la Nouvelle-Calédonie et, en 1988, des gendarmes attaqués, tués ou capturés, un assaut spectaculaire, des controverses politiques et des faits encore troubles. Vingt-cinq morts, mais le droit ne s'est pleinement appliqué, en deux amnisties successives, qu...
Thématiques : Droit, justice - Histoire

La concurrence déloyale

Arnaud Lecourt
Avril 2004

Cet ouvrage examine ainsi tout l'encadrement juridique de la concurrence déloyale, intégrant à la fois la jurisprudence la plus récente, y compris celle des bases de données informatiques, les développements les plus actuels sur les nombreux points d'achoppements que recouvre la matière...
Thématiques : Droit, justice

Le droit du divorce au Congo

Auguste Iloki
Avril 2004

L'ambition de l'auteur est d'analyser, suivant un style clair, précis et concis, l'ensemble des dispositions du code de la famille se rapportant au divorce. L'originalité du livre se perçoit au travers des éléments de jurisprudence dévoilant les comportements humains qui ...
Thématiques : Droit, justice

Image et vie privée

Daniel Becourt - Préface de Pierre Catala
Avril 2004

Sous le titre "Image et vie privée", le livre expose les défis que jette au Droit l'image de la personne humaine, telle que les techniques modernes permettent de la débusquer et de la répandre. De sa capture jusqu'à sa circulation, il met en scène tour à tour trois protagonistes : l...
Thématiques : Droit, justice

Le contrôle juridictionnel de la régularité de la procédure d'imposition

Ludovic Ayrault - Préface de Jean Lamarque - Avant-propos de Yves Brard
Avril 2004

Face à un droit aussi formaliste que celui des procédures fiscales, le juge de l'impôt a renforcé son contrôle afin de rééquilibrer les rapports entre l'Administration fiscale et le contribuable. Mais si le contrôle assuré permet aux assujettis de bénéficier d'une protection effica...
Thématiques : Droit, justice

Le président du Sénat depuis 1875

Franck Laffaille - Préface de Jean-Pierre Machelon
Mars 2004

La littérature constitutionnelle fait peu cas des présidences d'assemblées, le président du Sénat est pourtant un acteur privilégié de la "théâtrocratie parlementaire". Sous les Républiques précédentes, le prestige et l'influence qu'on lui reconnaît découlent de la puissance de son...
Thématiques : Droit, justice

L'APPLICATION DE LA CONVENTION DES NATIONS UNIES RELATIVE AUX DROITS DE L'ENFANT DANS LE DROIT INTERNE DES ÉTATS PARTIES

Guillemette Meunier
2002

Il y a dix ans la communauté internationale adoptait la Convention des Nations Unies relatives aux droits de l'enfant. Tour à tour encensée ou critiquée, la Convention sur les droits de l'enfant, suscite principalement un doute sur l'effet qu'elle peut avoir sur la vie des enf...
Thématiques : Droit, justice

HARCÈLEMENT AU TRAVAIL DE QUEL DROIT ? - Quelles procédures et lois utiliser pour sanctionner les illégalités dans les secteurs public et privé ?

Denis Hanot
2002

L'excès de pouvoir en perversion sociale ne connaît pas de crise. Beaucoup d'actes de harcèlement, de violence sur le lieu de travail relèvent du code pénal. Le livre balaye tous les articles du code pénal que peuvent utiliser les victimes de délits de chef contre les droits de la perso...
Thématiques : Droit, justice - Travail social
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