Ebooks dans le bouquet : Droit

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Décentralisation Territoriale et Coopération Internationale - Le cas de l'Outre-mer français

Fabien Brial - Préface d'Olivier Gohin
Novembre 1998

Plus personne ne conteste aujourd'hui le développement des actions de coopération internationale décentralisée. L'auteur s'est intéressé à cette question complexe en ce qui concerne les collectivités locales françaises d'Outre-mer que l'Etat aborde avec méfiance. Après av...
Thématiques : Droit, justice

La Sécurité du Chèque - Prévention et répression de l'émission de chèques irréguliers

Mohamadou Gamdji
Novembre 1998

Le boycottage des paiements par chèque organisé par les pompistes pendant l'hiver 1990-1991 a permis de révéler les insuffisances de la législation du chèque, ce qui a conduit le législateur à la revoir en adoptant la loi du 30 décembre 1991, relative à la sécurité des chèques et des cartes ...
Thématiques : Droit, justice

Frontières du droit - Frontières des droits - L'introuvable statut de la "zone internationale "

Collectif, Préface de Julien-Laferrière
1993

Thématiques : Droit, justice

Droit coutumier africain - Proverbes judiciaires Congo

André Ryckmans - Préface de L. V. Thomas
1993

Les quelques mille cent vingt et un proverbes judiciaires présentés avec leurs intonations respectives en kikongo, furent pour la majorité recueillis peu avant l'indépendance par André Ryckmans, administrateur territorial en poste au Congo belge, de 1954 à 1960.Le recueil comprend des référe...
Thématiques : Droit, justice

Le feu et la loi - Aspects juridiques des incendies de forêt dans le monde

Jacques Bourrinet
1992

Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie

JUSTICE ET OPINION PUBLIQUE - Etudes interdisciplinaires

Université de Toulon et du Var
Mars 2002

Ces communications ont en commun de considérer l'institution judiciaire moins sous l'angle de la technique que du point de vue des acteurs qui la font être ce qu'elle est (magistrats, avocats). Une trame d'ensemble, fait apparaître au-delà du rapport juge - justiciable, la rel...
Thématiques : Criminologie

TRADUCTIONS ET DROITS


Décembre 2002

L’histoire du droit est aussi une histoire de la langue, et la traduction, une constante qui ne peut être contournée. Le passage de l’oral à l’écrit, la composition même de l’écrit juridique, la construction du droit objectif comme la définition des droits subjectifs sont autant de mouvements dan...
Thématiques : Droit, justice

ANTHROPOLOGIE ET DROIT - Terrains africains, études et documents


Janvier 2000

Confronter les cultures juridiques en passant le droit au crible du regard anthropologique ou historique est l’objectif majeur de la revue. Chacun des neuf cas pratiques présentés ici est une invitation à la réflexion et à la comparaison, dans la pluridisciplinarité.
Thématiques : Anthropologie, ethnologie, civilisation - Droit, justice

Disposer de soi - Une analyse du discours juridique sur les droits de la personne sur son corps

Stéphanie Hennette-Vauchez - Préface de Etienne Pi
Février 2004

A partir d'une analyse du corpus que constitue le discours doctrinal juridique relatif à la question des rapports de la personne à son corps, ce travail souligne en premier lieu l'existence d'un décalage important entre la substance de ce discours et la réalité du droit positif qu&...
Thématiques : Droit, justice

Le droit de la création cinématographique en France

Christophe Fouassier
Février 2004

D'une part, cet ouvrage dresse un état des lieux du droit applicable à la création cinématographique en France aujourd'hui ; de ce droit souvent considéré, non sans raison, comme exemplaire d'une mobilisation réussie des pouvoirs publics au service d'une activité artistique. D...
Thématiques : Cinéma, photographie - Droit, justice
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