Ebooks dans le bouquet : Droit
3166 résultats
Florence Crouzatier-Durand - Préface de Jean-pierr
Sous la direction de Jacques Ziller
Jean-Marc Poisson - Préface de François Julien-Laf
Paul Dubouchet
Sous la direction de Mylène Jaccoud
Jean-Paul Céré
Alexandra Langlais - Préface de Raphael Romi
Sophie Gamelin-Lavois, Martine Herzog-Evans
Eléonore Mauleon - Préface D. Tomasin
Jean-Pierre Allinne
La fin de l'acte administratif unilatéral
Florence Crouzatier-Durand - Préface de Jean-pierr
Décembre 2003
Première étude d'ensemble de la fin de l'acte administratif unilatéral, cet ouvrage s'attache dans un premier temps à définir la fin à partir de ses modes d'expression, selon une méthode inductive. Dans un deuxième temps, la définition de la fin est prolongée par son identific...
Thématiques : Droit, justice
L'européanisation des droits constitutionnels à la lumière de la constitution pour l'Europe - The europeanisation of constitutional law in the light of the constitution for europe
Sous la direction de Jacques Ziller
Décembre 2003
Quel sera l'impact de la Constitution pour l'Europe sur nos droits constitutionnels nationaux? Les différents chapitres, mis à jour du texte final adopté par la Convention explorent l'impact que la constitutionnalisation du droit communautaire et de l'Union a déjà produit et s...
Thématiques : Droit, justice
Les droits de l'homme et les libertés, fondamentales à l'épreuve de la dualité de juridictions
Jean-Marc Poisson - Préface de François Julien-Laf
Novembre 2003
Le principe de séparation des autorités administrative et judiciaire a donné naissance à une juridiction administrative autonome chargée du contrôle de la puissance publique. La protection des libertés repose donc sur deux ordres de juridictions distincts. Au juge judiciaire la connaissance des a...
Thématiques : Droit, justice
Commons et Hayek - Défenseurs de la théorie normative du droit
Paul Dubouchet
Novembre 2003
La distinction entre ordre spontané et ordre construit a servi ici de point de comparaison entre Commons et Hayek. Chez le second, conformément à un modèle fondé sur l'économie de marché, l'ordre spontané l'emporte sur l'ordre construit tandis que le premier met en lumière les...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie
Justice réparatrice et médiation pénale - Convergences ou divergences ?
Sous la direction de Mylène Jaccoud
Novembre 2003
L'engouement pour la justice réparatrice se confirme dans les pays anglo-saxons mais n'a pas trouvé le même écho dans les pays francophones . L'intérêt des pays francophones est nettement plus marqué pour les pratiques de médiation. L'analyse des points de convergence et de di...
Thématiques : Droit, justice
Les PV de stationnement
Jean-Paul Céré
Novembre 2003
Les infractions à l'arrêt et au stationnement des véhicules représentent l'écrasante majorité des verbalisations. Pourtant, la connaissance des règles en vigueur reste difficile d'accès en raison de leurs origines multiples et des nombreuses réformes. Cet ouvrage, à jour de la loi ...
Thématiques : Droit, justice
Le droit et les déchets agricoles
Alexandra Langlais - Préface de Raphael Romi
Novembre 2003
Une littérature abondante est consacrée aux déchets. Les déchets agricoles semblent cependant y échapper, contrairement aux déchets ménagers et industriels. L'auteur s'attache à analyser la logique des systèmes juridiques nationaux et communautaires applicables aux déchets afin d'a...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie
Les droits des mères - Les premiers mois
Sophie Gamelin-Lavois, Martine Herzog-Evans
Octobre 2003
Faisant suite au volume consacré aux questions juridiques autour de la grossesse et de l'accouchement, ce second volume s'intéresse aux droits et obligations pour la mère comme pour le père de bénéficier de la protection sociale. La prise éclairée de décision sera facilité par cet ouvra...
Thématiques : Droit, justice
Essai sur le fait juridique de pollution des sols
Eléonore Mauleon - Préface D. Tomasin
Octobre 2003
Le phénomène de pollution des sols est de nos jours largement connu du grand public. L'importance qualitative et quantitative de ce dommage causé à la terre conduit à s'interroger sur la manière dont le droit peut gérer, maîtriser ce phénomène et permettre la mise en jeu de responsabili...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie - Sciences politiques
Gouverner le crime - Les politiques criminelles françaises de la révolution au XXIe siècle - 1. L'ordre des notables 1789 - 1920
Jean-Pierre Allinne
Octobre 2003
Le crime comme déviance inquiète depuis le XVIIIe siècle citoyens et gouvernants. Succédant à la résignation avec laquelle les populations accueillaient la violence depuis le Moyen âge, le " sentiment d'insécurité " devient au XIXe siècle un construit social. Ce livre aborde l'histoire ...
Thématiques : Criminologie - Histoire