Ebooks dans le bouquet : Droit
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Francis Berguin - Préface de Jean-Claude Fortier
Danièle Levis
Francis Amakoué Satchivi
Société française pour le Droit de l’Environnement
Marie José Garot
Dominique Custos
Laure Jannin, Marco Meneghini, Christine Pauti, Ra
Laurence Vapaille - Préface de Thierry Lambert
Sous la direction de Séverine Decreton
Johanne Saison - Préface de Pierre Sandevoir
LE FONCTIONNAIRE EXPATRIE - Une construction méconnue : l’action culturelle extérieure de la France et ses personnels
Francis Berguin - Préface de Jean-Claude Fortier
Novembre 2000
Les implantations culturelles françaises à l’étranger sont animées par plus de 30 000 personnes. Il y a plus de 2 000 établissements ou services scolaires et culturels et des centaines d’actions de coopération. Le rôle décisif de l’État dans ce processus place ainsi la fonction publique ou les ac...
Thématiques : Droit, justice
TERRES DES HOMMES DU GRAND OCEAN - De la coutume au droit international (Pacifique Sud)
Danièle Levis
Novembre 2000
Le règlement judiciaire, politique et juridique des affaires foncières préoccupe tous les peuples autochtones, qu’ils se situent en Amérique, en Afrique, en Asie ou dans le Pacifique. Il a pour but de rendre aux Aborigènes certaine de leurs terres ancestrales dont ils avaient été spoliés par l’ar...
Thématiques : Droit, justice
LES SUJETS DE DROIT - Contribution à l'étude de la reconnaissance de l'individu comme sujet direct du droit international
Francis Amakoué Satchivi
Novembre 2000
Cet ouvrage s’est efforcé de replacer la personne physique, l’individu, dans le droit international comme sujet actif, direct, dans toute sa plénitude, au même titre que l’État. La personne a comme deux entrées dans le sujet. Par une porte, la personne entre elle-même dans le droit, pour y être r...
Thématiques : Droit, justice
LA CHASSE EN DROIT COMPARE
Société française pour le Droit de l’Environnement
Novembre 2000
Réunir et faire dialoguer chasseurs et protecteurs de la nature tel est l’objectif de « la chasse en droit comparé ». Malgré quelques divergences, il apparaît que de nombreux objectifs communs au niveau européen peuvent être poursuivis dans les domaines de la conservation de la biodiversité et de...
Thématiques : Droit, justice
LA CITOYENNETE DE L'UNION EUROPEENNE
Marie José Garot
Novembre 2000
La citoyenneté européenne existe juridiquement depuis 1992, mais reste finalement et malheureusement bien peu connue. Cet ouvrage se propose d’expliquer en quoi elle consiste, les droits (sans les obligations) qu’elle offre à tout citoyen de l’Union européenne, ainsi que les conditions d’y accéder.
Thématiques : Droit, justice
La Commission Fédérale américaine des Communications à l'heure des régulations des autoroutes de l'information
Dominique Custos
Novembre 2000
La Commission Fédérale des Communications des États-Unis (FCC), agence indépendante de régulation créée en 1934, est l’équivalent de deux autorités administratives indépendantes françaises, le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel et la toute récente Autorité de Régulation des Télécommunications. Le...
Thématiques : Droit, justice
LE DROIT D'ASILE EN EUROPE
Laure Jannin, Marco Meneghini, Christine Pauti, Ra
Novembre 2000
Comment se comportent des États comme la France, l’Allemagne fédérale, la Grande-Bretagne, l’Italie, l’Espagne et le Danemark devant le droit d’asile dans sa version constitutionnelle (authentique) et surtout dans sa version internationale (passablement dévoyée) ? Telle est l’entreprise qu’ont co...
Thématiques : Droit, justice
LA DOCTRINE ADMINISTRATIVE FISCALE
Laurence Vapaille - Préface de Thierry Lambert
Novembre 2000
Qu’est-ce que la doctrine administrative en droit fiscal ? Au-delà de la définition classique énumérant l’ensemble des documents par lesquels l’administration fait connaître son interprétation des textes fiscaux, cette réponse ne peut que susciter de nouvelles interrogations.
Thématiques : Droit, justice
SERVICE PUBLIC ET LIEN SOCIAL
Sous la direction de Séverine Decreton
Novembre 2000
Figurant au rang des institutions fondatrices du "pacte républicain ", le service public accompagna l'œuvre missionnaire et homogénéisatrice de la Troisième République. Programme politique ou figure juridique, il aura été l'instrument de l'intégration sociale par le centre.
Thématiques : Droit, justice
LE RISQUE MEDICAL
Johanne Saison - Préface de Pierre Sandevoir
Novembre 2000
La responsabilité médicale connaît actuellement des modifications qui altèrent progressivement ses fondements. En effet, le juge administratif s'est illustré ces dernières années en acceptant l'indemnisation du risque médical, accident médical non fautif. Pour autant, cette évolution - ...
Thématiques : Droit, justice