Ebooks dans le bouquet : Droit
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Elisabeth Vallet
Agnès Chautard - Préface de Guy Gest
Sous la direction de Marie-Luce Pavia
Nejib Bouziri - Préface de Fausto Pocar
Colette Duflot, Angel Egido
Bjarne Melkevlk
Alexandrine Civard-Racinais - Préface de Rémy Rief
Jean-Charles Froment
Zhuang Han
Pascal Montfort
Les correspondants du Trésor
Elisabeth Vallet
Mai 2003
La notion de correspondants du Trésor recouvre l'ensemble des personnes physiques ou morales, publiques ou privées qui sont détentrices d'un compte ouvert dans les écritures du Trésor. Elle sous-tend également une certaine obligation de déposer auprès du Trésor. L'engouement contem...
Thématiques : Droit, justice
La mutabilité de l'instance fiscale et le droit à un procès équitable
Agnès Chautard - Préface de Guy Gest
Mai 2003
"La mutabilité de l'instance fiscale", un intitulé étrange qui traduit une réalité complexe : celle de l'évolution des rapports juridiques qui lient l'administration fiscale et le contribuable au cours du contentieux fiscal. La réussite du contribuable suppose la détermination d...
Thématiques : Droit, justice
L'Équité dans le jugement
Sous la direction de Marie-Luce Pavia
Mai 2003
L'émergence de la notion d'équité dans le débat juridique contemporain s'intègre couramment dans les réflexions relatives au renouvellement du principe d'égalité. Aujourd'hui, en même temps que l'autorité des juges est recouvrée, l'équité ressurgit et trouble pa...
Thématiques : Droit, justice
La Protection des droits civils et politiques par l'O.N.U. - L'oeuvre du comité des droits de l'homme
Nejib Bouziri - Préface de Fausto Pocar
Mai 2003
Les travaux au sein de l'O.N.U. sur la reconnaisance et la promotion des droits civils et politiques ont fait apparaître la résistance des États à l'existence et à l'application d'instruments internationaux concernant ces droits. L'oeuvre du Comité des droits de l'ho...
Thématiques : Droit, justice
Psychologie et justice: des enjeux à construire
Colette Duflot, Angel Egido
Avril 2003
Que peut apporter la psychologie à la justice? La diversité des auteurs (américains, anglais, belges, espagnols, français, italiens) et leur qualité constituent l'une des originalités de cet ouvrage qui s'attache à mettre en évidence la difficulté mais aussi l'apport indéniable de ...
Thématiques : Droit, justice - Psychanalyse, psychiatrie, psychologie
REFLEXIONS SUR LA PHILOSOPHIE DU DROIT
Bjarne Melkevlk
2001
A travers des réflexions sur la solidarité, l'identité, la métaphysique, l'idéologie, la culture et le positivisme, se dessine un ensemble d'arguments et de raisons pour nourrir, soutenir et approfondir nos idées sur le projet juridique moderne. C'est par le dialogue et la réf...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie
Le journaliste, l'avocat et le juge - Les coulisses d'une relation ambiguë
Alexandrine Civard-Racinais - Préface de Rémy Rief
Mai 2003
Les journalistes de presse écrite, spécialisés dans le domaine de l'information judiciaire, et leurs sources judiciaires constituent un système d'action. Le journaliste mène parfois une véritable instruction parallèle. De leur côté, les magistrats mettent en œuvre des stratégies en dire...
Thématiques : Communication, médias - Droit, justice
Les surveillants de prison
Jean-Charles Froment
Mai 2003
Avec la volonté de se départir des préjugés qui accompagnent l'histoire des personnels de surveillance du service public pénitentiaire, cet ouvrage se propose de faire le point des connaissances sur les profils sociaux, les conditions de recrutement et de formation ainsi que les réflexions e...
Thématiques : Droit, justice
De l'autonomie des entreprises d'État en droit chinois - Le "gradualisme" de la réforme chinoise
Zhuang Han
Mai 2003
Le succès de la réforme chinoise est plus imputable au développement des entreprises privées et d'économie mixte qu'à l'amélioration du secteur étatique. La contre-performance du secteur étatique s'explique en grande partie par l'échec de l'objectif de la réforme : l...
Thématiques : Droit, justice - Economie
Le contentieux de la rétention administrative des étrangers en instance d'éloignement
Pascal Montfort
Avril 2003
Cet ouvrage dresse un constat de l'état du droit applicable aux litiges qui naissent dans le cadre du placement des étrangers en centre de rétention. À quel juge s'adresser ? Quelles sont les garanties offertes par le droit positif ? Comment le juge rend-il la justice dans des délais si...
Thématiques : Droit, justice