Ebooks dans le bouquet : Droit
3283 résultats
Viven Zalewski
Cahier réalisé par Cedetim-Lidlp-Cedidelp
Jérôme Nirmal Thomas - Préface de Guy Gest
Yves Batard
Laurier Yvon Ngombe - Préface de André Lucas
Sous la direction de Gilles Lebreton
Jérôme Drahy - Préface de Jacques Chevallier
Emmanuel De Crouy-Chanel, Wanda Diebolt, Jean-Davi
Sous la direction de Robert Cario et Paul Mbanzoul
Traduction, introduction et notes par Michel Potoc
Familles, devoirs et gratuité
Viven Zalewski
Juillet 2004
Affirmer que la plupart des relations familiales sont désintéressées ne doit pas laisser croire que les membres de la famille agissent par charité ou altruisme. En effet, tant que l'entraide familiale trouve son origine dans l'exécution d'un devoir familial, elle ne donne pas lieu ...
Thématiques : Droit, justice
Hommage à Léo Matarasso - Séminaire sur le droit des peuples
Cahier réalisé par Cedetim-Lidlp-Cedidelp
Juin 2004
Léo Matarasso, juriste réputé, mit sa compétence au service des droits humains et des droits des peuples. Membre fondateur, avec Lelio Basso, du Tribunal Permanent des Peuples, dans le but de prolonger l'œuvre accomplie par le Tribunal Russel contre les crimes de guerre au Vietnam, il fut de...
Thématiques : Droit, justice
Le contrôle fiscal des opérations internationales
Jérôme Nirmal Thomas - Préface de Guy Gest
Juin 2004
Entre la mondialisation croissante de l'économie et les facilités offertes par l'Union européenne, le contrôle fiscal des opérations internationales est devenu un enjeu majeur de ce nouveau millénaire. En matière internationale, l'administration française a plus de mal à vérifier l...
Thématiques : Droit, justice
La protection sociale des agents publics et des salariés - Egalité de droits, inégalité de traitement
Yves Batard
Juin 2004
En France, la protection sociale concerne tous les individus. Les droits à la protection sociale sont profondément marqués par la nature de la relation que l'individu entretient avec le travail. Celle-ci est marquée par le dualisme agents publics/salariés. De ce dualisme, est né le dualisme ...
Thématiques : Droit, justice
Le droit d'auteur en Afrique
Laurier Yvon Ngombe - Préface de André Lucas
Juin 2004
Le droit d'auteur est une discipline qui prend de l'essor en Afrique notamment avec le développement de l'industrie musicale et de l'internet. A l'heure de la globalisation, cet ouvrage compare les législations africaines à celles d'autres continents, puis entre elle...
Thématiques : Droit, justice
Interrogations sur l'évolution des droits fondamentaux de la personne humaine en 2001 et 2002
Sous la direction de Gilles Lebreton
Juin 2004
Le présent ouvrage réunit deux types de contributions : des réflexions synthétiques sur les grandes évolutions des droits fondamentaux survenues en 2001 et 2002 et des analyses fouillées des principaux textes et "affaires" qui ont marqué cette période (loi "anti-Perruche, loi anti-sectes, conséqu...
Thématiques : Droit, justice
Le droit contre l'Etat ? - Droit et défense associative des étrangers : l'exemple de la CIMADE
Jérôme Drahy - Préface de Jacques Chevallier
Juin 2004
Depuis plusieurs décennies, le droit relatif aux étrangers a connu une inflation sans précédent, dans un sens toujours plus restrictif pour les immigrés désireux de vivre légalement en France. Mais si cette multiplication des textes juridiques constitue une contrainte, elle peut être également pe...
Thématiques : Droit, justice - Immigration, interculturel
Le nouveau droit de l'archéologie préventive
Emmanuel De Crouy-Chanel, Wanda Diebolt, Jean-Davi
Juin 2004
La nécessité sans cesse accrue de mieux connaître les vestiges archéologiques, menacés lors des opérations d'urbanisme ou d'aménagement a conduit le ministère de la Culture, à partir des années 1970, à mettre en place des mécanismes permettant la prise en compte de ce patrimoine. Mais l...
Thématiques : Arts, Esthétique, Vie Culturelle - Droit, justice
"La victime est-elle coupable ?" - Autour de l'?uvre d'Ezzat Abdel Fattah
Sous la direction de Robert Cario et Paul Mbanzoul
Juin 2004
Pionnier de la victimologie, E.A. Fattah continue à marquer par son œuvre immense et diversifiée. Il revient avec pertinence sur "le rôle de la victime et de sa contribution à la genèse du crime". Composantes de la situation criminelle, les relations et interactions entre infracteur et la victime...
Thématiques : Criminologie - Sciences humaines
Constitution de la République islamique d'Iran 1979-1989
Traduction, introduction et notes par Michel Potoc
Juin 2004
L'Islam et la République. Dieu et le peuple. La révolution islamique d'Iran a réinventé l'islam politique en 1979, en le traduisant en termes politiques, juridiques et constitutionnels. Le texte intégral de la Constitution iranienne de 1979 tel qu'il résulte de sa révision en ...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Religion - Sciences politiques