Ebooks dans le bouquet : Droit
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Jean-Jacques Lavenue
Karine Lescure, Florence Trintignac
Pierre Jean Proudhon - Texte commenté et présenté par Thierry Lambert
Maryse Raynal - Préface de Gabriel Roujou de Boubé
Sous la direction de Giancarlo Pola, Gérard Marcou
Isabelle Couturier - Préface de Louis Lorvellec
Sonia Dubourg-Lavroff, Antoine Pantelis - Préface
Collectif - Coordination de J.F.Niort et G. Vannie
Gérard Brovelli, Henry Nogues - Préface de Jean Foyer
Francis Hamon, Dominique Rousseau
Dictionnaire de la vie politique et du droit constitutionnel américains
Jean-Jacques Lavenue
Novembre 2000
Destiné à tous ceux qui s'intéressent à la vie politique et au droit américain, ce dictionnaire est un ouvrage de culture générale à caractère pluridisciplinaire qui tend à fournir au lecteur un instrument de travail efficace. Un outil utile pour bien comprendre les textes relatifs à la vie ...
Thématiques : Droit, justice
Une justice internationale pour l'ex-Yougoslavie - Mode d'emploi du tribunal pénal international de La Haye
Karine Lescure, Florence Trintignac
Novembre 2000
L’extrême gravité des crimes commis en ex-Yougoslavie a conduit le Conseil de sécurité des Nations-Unies, par sa résolution 827 du 25 mai 1993, à créer un tribunal pénal international ad hoc appelé à “juger les personnes responsables de violations graves du droit humanitaire international commise...
Thématiques : Droit, justice
Théorie de l'impôt
Pierre Jean Proudhon - Texte commenté et présenté par Thierry Lambert
Novembre 2000
C'est en 1860 que Proudhon présente sa Théorie de l'Impôt. Cet ouvrage est incontestablement une théorie car l'auteur énonce un ensemble de règles, de lois et de principes, systématiquement organisés, au regard des éléments de l'organisation sociale et politique qui sont les s...
Thématiques : Droit, justice
Justice traditionnelle, justice moderne - Le devin, le juge, le sorcier
Maryse Raynal - Préface de Gabriel Roujou de Boubé
Novembre 2000
A l’heure où l’on parle tant d'acculturation, de sous-développement, de crise de la société africaine mais où l’on assiste également à la revendication d’un Etat de droit en Afrique, la reconnaissance des droits coutumiers ne relève pas de délectation passéiste. Au contraire, la prise en com...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse
Investissements publics et régions - Le rôle des différents niveaux de collectivités publiques dans 6 régions d'Europe
Sous la direction de Giancarlo Pola, Gérard Marcou
Novembre 2000
Les investissements publics sont essentiels au rattrapage économique et à l’intégration des régions périphériques dans le grand marché ; les régions sont au centre de tous les scénarios politiques sur l’Europe de demain. Ce livre est une analyse comparative détaillée de la distribution des dépens...
Thématiques : Droit, justice
La diversification en agriculture - Aspects juridiques
Isabelle Couturier - Préface de Louis Lorvellec
Novembre 2000
La diversification en agriculture se concrétise par l’élargissement de l’éventail des productions, l’adoption de nouvelles pratiques culturales, l’adoption d’activités à forte valeur ajoutée telle que la vente directe, la transformation des produits, l’accueil, l’organisation de loisirs, dans le ...
Thématiques : Droit, justice
DÉCISIONS ESSENTIELLES DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL DES ORIGINES A NOS JOURS
Sonia Dubourg-Lavroff, Antoine Pantelis - Préface
Novembre 2000
Cet ouvrage est un recueil des décisions essentielles du Conseil constitutionnel depuis sa création. Il possède cent soixante décisions recouvrant tous les domaines de compétence du juge constitutionnel. Le choix des décisions a été opéré à partir de deux critères : leur fréquence de citation dan...
Thématiques : Droit, justice
Michel Villey et le droit naturel en question
Collectif - Coordination de J.F.Niort et G. Vannie
Novembre 2000
L’oeuvre de Michel Villey, disparu en 1988, vise à retrouver la spécificité de droit dans le “droit naturel classique”, pensé par Aristote ou Saint Thomas, et mis en oeuvre par le droit romain. Ce qui engage une critique radicale du positivisme juridique ou de la doctrine des droits subjectifs, d...
Thématiques : Droit, justice
La tutelle au majeur protégé - La loi de 1968 et sa mise en oeuvre
Gérard Brovelli, Henry Nogues - Préface de Jean Foyer
Novembre 2000
Aide à l’individu en perte d’autonomie, l’intervention sociale en faveur des majeurs protégés structure un champ social relativement clos. L’évaluation de la loi de protection des majeurs met en lumière le rôle central du juge des tutelles. Elle révèle comment l’ignorance des problèmes d’intendan...
Thématiques : Droit, justice
Les institutions en question
Francis Hamon, Dominique Rousseau
Novembre 2000
Depuis longtemps on n’avait pas autant parlé des institutions et pourtant moins que jamais se dégage une conception cohérente de leur réforme ou de leur évolution. Après la ratification du traité de Maastricht, dont les conséquences iront au-delà de la révision constitutionnelle qu’il a déjà entr...
Thématiques : Droit, justice