Ebooks dans le bouquet : Droit
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Paul Dubouchet
Sous la direction de Mylène Jaccoud
Jean-Paul Céré
Alexandra Langlais - Préface de Raphael Romi
Sophie Gamelin-Lavois, Martine Herzog-Evans
Eléonore Mauleon - Préface D. Tomasin
Jean-Pierre Allinne
Gilbert Ganez-Lopez
Sous la direction de Bertrand Warusfel
Malorie Mani - Préface de Jean de Maillard
Commons et Hayek - Défenseurs de la théorie normative du droit
Paul Dubouchet
Novembre 2003
La distinction entre ordre spontané et ordre construit a servi ici de point de comparaison entre Commons et Hayek. Chez le second, conformément à un modèle fondé sur l'économie de marché, l'ordre spontané l'emporte sur l'ordre construit tandis que le premier met en lumière les...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie
Justice réparatrice et médiation pénale - Convergences ou divergences ?
Sous la direction de Mylène Jaccoud
Novembre 2003
L'engouement pour la justice réparatrice se confirme dans les pays anglo-saxons mais n'a pas trouvé le même écho dans les pays francophones . L'intérêt des pays francophones est nettement plus marqué pour les pratiques de médiation. L'analyse des points de convergence et de di...
Thématiques : Droit, justice
Les PV de stationnement
Jean-Paul Céré
Novembre 2003
Les infractions à l'arrêt et au stationnement des véhicules représentent l'écrasante majorité des verbalisations. Pourtant, la connaissance des règles en vigueur reste difficile d'accès en raison de leurs origines multiples et des nombreuses réformes. Cet ouvrage, à jour de la loi ...
Thématiques : Droit, justice
Le droit et les déchets agricoles
Alexandra Langlais - Préface de Raphael Romi
Novembre 2003
Une littérature abondante est consacrée aux déchets. Les déchets agricoles semblent cependant y échapper, contrairement aux déchets ménagers et industriels. L'auteur s'attache à analyser la logique des systèmes juridiques nationaux et communautaires applicables aux déchets afin d'a...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie
Les droits des mères - Les premiers mois
Sophie Gamelin-Lavois, Martine Herzog-Evans
Octobre 2003
Faisant suite au volume consacré aux questions juridiques autour de la grossesse et de l'accouchement, ce second volume s'intéresse aux droits et obligations pour la mère comme pour le père de bénéficier de la protection sociale. La prise éclairée de décision sera facilité par cet ouvra...
Thématiques : Droit, justice
Essai sur le fait juridique de pollution des sols
Eléonore Mauleon - Préface D. Tomasin
Octobre 2003
Le phénomène de pollution des sols est de nos jours largement connu du grand public. L'importance qualitative et quantitative de ce dommage causé à la terre conduit à s'interroger sur la manière dont le droit peut gérer, maîtriser ce phénomène et permettre la mise en jeu de responsabili...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie - Sciences politiques
Gouverner le crime - Les politiques criminelles françaises de la révolution au XXIe siècle - 1. L'ordre des notables 1789 - 1920
Jean-Pierre Allinne
Octobre 2003
Le crime comme déviance inquiète depuis le XVIIIe siècle citoyens et gouvernants. Succédant à la résignation avec laquelle les populations accueillaient la violence depuis le Moyen âge, le " sentiment d'insécurité " devient au XIXe siècle un construit social. Ce livre aborde l'histoire ...
Thématiques : Criminologie - Histoire
L'expropriation pour cause d'utilié publique
Gilbert Ganez-Lopez
Octobre 2003
Les besoins importants de terrains pour la construction d'ouvrages publics de toutes natures ou les opérations de rénovation et d'aménagement de toutes sortes occasionnent des expropriations toujours plus nombreuses constituant autant d'atteintes à la propriété immobilière qui est ...
Thématiques : Droit, justice
Le renseignement français contemporain - Aspects politiques et juridiques
Sous la direction de Bertrand Warusfel
Octobre 2003
Sujet souvent évoqué dans l'actualité nationale et internationale, le renseignement est aussi une activité administrative méconnue et qui s'exerce dans un contexte juridique complexe. Au moment où les incertitudes internationales et les questions de sécurité intérieure poussent les Etat...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Sciences politiques
L'Union européenne dans la lutte contre le blanchiment d'argent - Entre intérêts nationaux et intérêts communautaires
Malorie Mani - Préface de Jean de Maillard
Octobre 2003
Le blanchiment est une activité nomade par nature. Rien d'étonnant donc à ce qu'il accompagne la mondialisation de l'économie, qui facilite les flux en tous genres. Face à ce fléau, les réponses internationales ne se sont pas fait attendre, notamment au sein de l'Union europée...
Thématiques : Droit, justice - Economie