Ebooks dans le bouquet : Droit
3191 résultats
Emmanuelle Lemoine
Fathi Ben Mrad
Simon Charbonneau
Abdelkhaleq Berramdane
Patrick Albert Charles Pognant
Serge Arzalier - Préface de Christophe Caffard
José Martinez-Mehlinger
Jeremy Seabrook - Traduit par France Ecpat
Sara Carmeli - Préface de Thierry S. Renoux
Sous la direction de Georges Virassamy, Isabelle D
LA RÉPRESSION DE L'INDIFFÉRENCE SOCIALE EN DROIT PÉNAL FRANÇAIS
Emmanuelle Lemoine
2002
Le manque de civisme, l’absence de solidarité entre les membres d’une même famille, les comportements imprudents des automobilistes ou encore les décisions publiques prises en méconnaissance des risques pour la vie ou la santé sont autant d’exemples de la volonté actuelle de lutter contre l’indif...
Thématiques : Droit, justice
SOCIOLOGIE DES PRATIQUES DE MÉDIATION - Entre principes et conséquences
Fathi Ben Mrad
2002
En France, la littérature traitant de la médiation est composée le plus souvent de discours qui opposent d'un côté les partisans enthousiastes et de l'autre côté les détracteurs sceptiques. L'auteur tente de dépasser ces oppositions en adoptant une posture d'observation pour a...
Thématiques : Droit, justice
DROIT COMMUNAUTAIRE DE L'ENVIRONNEMENT
Simon Charbonneau
2002
Le droit de l'environnement est né suite à l'adoption des premières politiques publiques de protection de l'environnement au début des années 70 menées à l'échelon national, communautaire et international. Ce droit fait partie aujourd'hui de l'ensemble des instrument...
Thématiques : Droit, justice
LA HIÉRARCHIE DES DROITS - Droits internes et droits européen et international
Abdelkhaleq Berramdane
2002
Dans ce village planétaire (Marc Luhan), avec une intégration de plus en plus poussée des souverainetés, voire leur dilution de plus en plus affirmée, dans ce nouvel ordre mondialisé, la problématique des rapports droit interne, droit international et droit de l'Union européenne est de plus ...
Thématiques : Droit, justice
PROCÈS DE PHILIPPE NAIGEON - La paranoïa menottée
Patrick Albert Charles Pognant
2002
Cet ouvrage mêle l’histoire personnelle de l’auteur au procès d’un paranoïaque, condamné, malgré sa pathologie, à trente ans de réclusion criminelle par la cour d’assises de Paris, pour l’assassinat de sa femme et de ses deux fils, et tentative d’assassinat de sa fille. A la fois chronique d’un p...
Thématiques : Droit, justice
LA CONNEXITÉ EN DROIT CIVIL
Serge Arzalier - Préface de Christophe Caffard
2002
La connexité est un lien de garantie entre obligations, un lien d’interdépendance qui permet de considérer que l’exécution d’une dette sert de garantie à l’exécution d’une créance. Elle est amenée à jouer dans le cadre de trois institutions distinctes du droit civil français : le droit de rétenti...
Thématiques : Droit, justice
LE RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR EN MATIÈRE FISCALE
José Martinez-Mehlinger
2002
En une vingtaine d’années, le recours pour excès de pouvoir a connu en matière fiscale un bouleversement sans précédent : son champ d’application s’est considérablement élargi et son rôle n’a eu de cesse de se diversifier, oscillant entre garantie des droits des contribuables et protection des in...
Thématiques : Droit, justice
EN FINIR AVEC LE TOURISME SEXUEL IMPLIQUANT LES ENFANTS - Application des lois extraterritoriales
Jeremy Seabrook - Traduit par France Ecpat
2002
Les abus sexuels d’enfants suscitent l’intérêt et l’inquiétude de l’opinion publique dans de nombreuses régions du monde. Ces dernières années, ils ont revêtu une forme nouvelle : les abuseurs sont des touristes voyageant dans les pays où les enfants sont particulièrement vulnérables. Ce livre ét...
Thématiques : Droit, justice
LA CONSTITUTION ITALIENNE ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE - Étude de droit comparé
Sara Carmeli - Préface de Thierry S. Renoux
2002
Le champ de la réception constitutionnelle du droit communautaire matériel par les États membres demeure encore un domaine trop peu exploré. L’auteur se livre ici à une très fine analyse des lacunes constitutionnelles du système juridique italien au regard du droit communautaire. Depuis les année...
Thématiques : Droit, justice
DROIT ET PRATIQUES SYNDICALES EN MATIÈRE DE CONFLIT COLLECTIF DU TRAVAIL - TRAVAUX DU CERJDA - VOLUME 1
Sous la direction de Georges Virassamy, Isabelle D
2002
La rémunération, les conditions de travail, le dialogue au sein de l'entreprise, la négociation régulière… sont autant de sources de conflits, qui peuvent dans bien des cas paraître inévitables. Dans ces conditions, et à supposer que ces conflits soient effectivement inévitables, il reste al...
Thématiques : Droit, justice