Ebooks dans le bouquet : Droit
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François Lombard
Daniel Desurvire
William Grossin
Jean-Paul Simon
Abdou Chacourou, Abal Anrabe
Sous la direction de Guy Braibant et Gérard Marcou
Abdellah Boudahrain
Claudia Frutos-Peterson
Michel Farge
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau
Les jurés - Justice représentative et représentation de la justice
François Lombard
Novembre 2000
Empruntant à la théorie constitutionnelle de la représentation politique, la plupart des juristes et des historiens du droit voient dans la Cour d’Assises une institution représentative qui tire sa légitimité d’un acte d’instauration populaire. La présence du jury, ensemble de représentants, sera...
Thématiques : Droit, justice
Histoire de la banqueroute et faillite contemporaine
Daniel Desurvire
Novembre 2000
Jadis, la banqueroute terrifiait celui qui en était victime. Aujourd’hui, la faillite est devenu un problème de société dans laquelle sont collectivement responsables les acteurs économiques, judiciaires et sociaux. En évacuant la solennité d’un langage doctoral, l’auteur met en exergue : les tec...
Thématiques : Droit, justice
LA CRÉATION DE L'INSPECTION DU TRAVAIL
William Grossin
Novembre 2000
La loi du 2 Novembre 1892 qui porte sur la création d’un véritable service d’Etat de l’Inspection du travail conclut une longue série de débats parlementaires sur l’étendue de ses missions. Elle concrétise aussi une lente maturation de la nécessité de faire intervenir la puissance publique pour q...
Thématiques : Droit, justice
L'esprit des règles - Réseaux et réglementations aux Etats-Unis
Jean-Paul Simon
Novembre 2000
Les phénomènes de dérèglementation ont été au centre de très nombreux débats, souvent passionnés, au cours des années quatre-vingt. Paradoxalement, on chercherait vainement la trace de cet engouement dans la littérature spécialisée. Pour qui souhaite se pencher sur la question particulièrement dé...
Thématiques : Droit, justice
Le contrôle des finances publiques aux Comores
Abdou Chacourou, Abal Anrabe
Novembre 2000
Cet ouvrage concret, fruit d’une recherche approfondie et d’une expérience de dix ans dans les finances publiques, traite du contrôle des finances des sultans batailleurs. Il étudie le système des finances publiques coloniales et celui de Mayotte.. L’auteur apporte une contribution précieuse au d...
Thématiques : Droit, justice
Les Droits de l'Homme - Universalité et renouveau 1789 -1989
Sous la direction de Guy Braibant et Gérard Marcou
Novembre 2000
Partout dans le monde, les combats des hommes pour leur liberté et pour la réalisation de leurs droits manifestent l’actualité du message de 1789. Cependant, l’ouverture des droits de l’homme à de nouveaux droits, relatifs à certains groupes sociaux, à de nouvelles solidarités, ou à des valeurs p...
Thématiques : Droit, justice
Eléments de droit public marocain
Abdellah Boudahrain
Juin 1994
Cet ouvrage tente pour la première fois, de livrer au lecteur un ensemble d'informations récentes sur le système de gouvernement du Maroc, notamment après les aménagements intervenus en 1992 et en 1993. Dépassant une analyse descriptive, l'auteur cherche surtout à souligner les rapports...
Thématiques : Droit, justice
L'Émergence de l'arbitrage commercial international en Amérique latine - L'efficacité de son droit
Claudia Frutos-Peterson
Avril 2003
Ces dernières années, les pays latino-américains ont entrepris de grands changements en ce qui concerne la réglementation de l'arbitrage commercial international. Ils ont ratifié les principales conventions internationales en la matière, modifiant les mécanismes juridiques internes et intern...
Thématiques : Droit, justice
Le statut familial des étrangers en France : de la loi nationale à la loi de la résidence habituelle
Michel Farge
Avril 2003
L'article 3, alinéa 3, du Code civil, inchangé depuis 1804, pose un principe fondamental : l'état et la capacité des personnes sont régis par la loi nationale. L'auteur démontre le déclin de ce principe s'agissant du statut familial des étrangers résidant en France. Il recense...
Thématiques : Droit, justice
Archives et Recherche - Aspects juridiques et pratiques administratives
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau
Mars 2003
Cet ouvrage montre à quel point la question des archives dépasse le seul enjeu patrimonial. Il existe un lien fondamental entre l'accès aux archives et la mise en oeuvre des libertés publiques. La question du statut et du régime juridiques des archives restent essentielle pour déterminer les...
Thématiques : Droit, justice