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À une époque marquée par des défis juridiques et moraux complexes, l’exploration des fondements philosophiques du droit de punir devient plus pertinente que jamais. Le présent ouvrage s’engage dans une analyse profonde et rigoureuse des principes kantiens appliqués à la justice pénale...

Le constitutionnalisme africain a été fragilisé par le non-respect des règles constitutionnelles et les coups d’État, phénomènes récurrents depuis les indépendances. Ces crises politiques ont marqué les décennies 1980, 1990, 2000 et sont réapparues depuis 2020. Contrairement à l’opini...

Une trentaine d’années après l’adoption de la Constitution camerounaise du 18 janvier 1996 et la mise en place de toutes les institutions qu’elle a prévues, le présent ouvrage arrive à point nommé pour revisiter article par article la richesse de la loi fondamentale tout en traç...

Existe-t-il une manière proprement « locale » de penser l’intégration des États, sur un continent qui, à la naissance même de ces États, a conçu d’ambitieux projets fédéraux ou pré-fédéraux ?  Les organisations mises en place à cette fin, n’ont-elles été que de pâles copies...

Par l’effet de la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, la médiation administrative se trouve pleinement consacrée en droit français.Pierre angulaire de la médiation, avant, pendant et après le processus, la confidentialité ouvre la voie à l’adoption d...

Les collectivités territoriales généralistes, en particulier les communes, sont responsables, depuis longtemps, de la plupart des services publics qui nous sont indispensables. Y a-t-il un ou des points communs entre tous ces services ? Le plus souvent, ils partagent une même nature juridique. Ce...

Les Autorités Administratives Indépendantes (AAI) sont des organismes administratifs qui agissent au nom de l’État et qui disposent de pouvoirs de décision, de sanction, d’avis ou de conseil, sans pour autant être placés sous la tutelle d’une quelconque autorité administrative o...

Ce manuel de droit civil sur les personnes et les incapacités présente de manière détaillée le statut juridique des individus ainsi que les régimes de protection mis en place pour les personnes vulnérables. Il commence par définir la personnalité juridique, acquise à la naissance et perdue ...

À l’heure du déploiement de la médiation en France, cet ouvrage s’interroge sur la mission de la justice. Si justice et médiation recherchent in fine à rétablir la paix sociale dans une situation de conflit, force est de constater que les moyens diffèrent fondamentalement. L’une...

Le plateau de Saclay constitue l’une des dernières enclaves agricoles aux portes de Paris, menacée par plusieurs vagues d’urbanisation successives depuis les années 1950. Dans le cadre du projet du Grand Paris, il fait l’objet d’un projet de cluster scientifique et technol...