Ebooks dans le bouquet : Droit

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Le conflit israélo-palestinien : que dit le droit ?

Habib Gherari
Avril 2024

Le conflit israélo-palestinien est ancien et ne cesse de se rappeler au monde par la violence, la souffrance et les tragédies que vivent régulièrement les deux populations.  La gestion du conflit par le recours à la force est tout à la fois injuste et inefficace. Ses résultats ont conduit à ...
Thématiques : Droit, justice

Les grandes décisions de la jurisprudence de droit pénal général sénégalais - Commentées et annotées

Papa Assane Touré
Avril 2024

Nonobstant la consécration constitutionnelle et l’affirmation législative du principe de la légalité criminelle, le droit pénal sénégalais, dans son intégralité, n’est pas gravé dans le marbre de la loi.Il revient, en effet, au juge pénal, dans les différentes espèces portées devant l...
Thématiques : Droit, justice

Droit des déchets et développement durable - Le cas des déchets ménagers

Nabil Madani, Bouchra Nadir
Avril 2024

Les déchets sont peu investis par les sciences juridiques. Cet ouvrage passe cette thématique au crible juridique, interrogeant en premier lieu l’articulation entre le droit des déchets et le développement durable.‎ Ce droit, qui dispose des prémices favorisant le développement durabl...
Thématiques : Droit, justice

Le Premier ministre au Togo et en Côte d’Ivoire - Réflexions sur la réalité du bicéphalisme de l’exécutif dans les États d’Afrique noire francophone

Komi Dodji Akpatcha
Avril 2024

Le Premier ministre est l’une des tendances institutionnelles du nouveau constitutionnalisme africain. Longtemps considéré comme une institution conjoncturelle, le Premier ministre est désormais ancré dans le paysage institutionnel des États d’Afrique noire francophone. Si les constit...
Thématiques : Droit, justice

Le droit de la délimitation des frontières maritimes africaines

Constant Sohode, Alioune Sall
Avril 2024

Depuis les années quatre-vingt, l’Afrique est devenue l’un des premiers « clients » des juridictions internationales et le domaine de la délimitation maritime ne fait pas exception. En même temps, les solutions offertes par le droit international (notamment le droit de la ...
Thématiques : Droit, justice

La justice augmentée - L'émergence d'un posthumanisme juridique et rationnel

Siavash Shahrjerdi, William Gilles, Philippe Coen
Avril 2024

L’émergence de la justice augmentée annonce une révolution sans précédente dans le monde du droit. Au cœur de cette transformation se trouve une fusion harmonieuse entre les avancées technologiques et les pratiques traditionnelles du droit. Elle ouvert la voie à de nouvelles formes d&#...
Thématiques : Droit, justice

L'influence entre l'intelligence artificielle et le juriste - L'histoire d'une réciprocité perpétuelle et éternelle

Siavash Shahrjerdi, William Gilles, Philippe Coen
Avril 2024

Depuis des décennies, l’intelligence artificielle est omniprésente dans l’écosystème juridique, bouleversant les pratiques traditionnelles et ouvrant la voie à de nouvelles perspectives. Les progrès technologiques récents ont métamorphosé les outils d’aide à la décision judiciai...
Thématiques : Droit, justice

Le silence de l'inceste - La systématisation d'un silence assourdissant

Mahaut d'Hébrail
Avril 2024

Un adulte sur dix a été victime de violences sexuelles dans son enfance. Pourtant, non seulement ce phénomène n’est médiatisé que depuis peu, mais en plus la répression est faible : 1% des plaintes pour viol aboutissent à une condamnation. C’est bien que quelque chose ne va pas. Si l&...
Thématiques : Droit, justice

La protection juridique des forêts - Perspectives nationales et internationales

Raphaël Brett, Jérôme Fromageau
Avril 2024

Tantôt lieu de vie ou de récréation, la forêt est également une source importante de services écosystémiques, de ressources économiques et constitue à l’évidence un espace aussi fragile qu’essentiel à la protection et à l’amélioration de l’environnement. Elle est en conséq...
Thématiques : Développement durable - Droit, justice - Finances

La refonte du Code de procédure pénale

Adeline Costes, Barbara Drevet
Avril 2024

Dans sa circulaire de politique pénale générale du 20 septembre 2022, le garde des Sceaux annonçait la refonte du Code de procédure pénale, indiquant que « les capacités d’enquête (devaient) être renforcées et fluidifiées, les phases contradictoires et accusatoires repensées, la place des v...
Thématiques : Droit, justice
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