Ebooks dans le bouquet : Droit

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L'enfant du droit entre pouvoir et société Tome 1 - Servir par la plume et les arpents de terre - Mélanges en l'honneur de Samba Traoré

Bakary Camara, Mamadou Badji
Décembre 2021

Dans le texte qui ouvre ces Mélanges, le doyen Samba Traoré apparaît tel qu'en lui-même : un homme de conviction et de détermination. C'est bien l'image que chacun se fait de lui, ferme dans la défense des valeurs auxquelles il est attaché, refusant les compromis qui ne corresponde...
Thématiques : Droit, justice

La fraude et la contrebande minières en R.D. Congo

Princesse Odya Kalinda, Gédéon Ingonde Botschindo
Décembre 2021

Cet ouvrage expose les méandres de la fraude et de la contrebande minières, cause de l'effondrement des recettes de l'État congolais dans le secteur minier. Depuis les arrangements sur la teneur des minerais jusqu'au défaut de rapatriement des recettes d'exportation des produi...
Thématiques : Droit, justice

Traité de droit disciplinaire des magistrats de l'ordre judiciaire et administratif en R.D. Congo

Josué Tagba Mondali - Préface de Mme Hajer Gueldich
Décembre 2021

La société attend beaucoup des magistrats congolais au point de leur accorder un statut particulier, un certain prestige et sa confiance. En contrepartie, ils sont soumis aux contraintes légales et déontologiques spécifiques dans l'exercice de leurs fonctions. Ce qui justifie l'existenc...
Thématiques : Droit, justice

Le secret dans l'arbitrage international - Approche critique

Demba Mbow - Préface de Filali Osman. Avant-propos d'Éric Loquin
Décembre 2021

Le secret dans l'arbitrage international est un thème complexe dont l'appréhension semble délicate en raison du flou juridique qui l'entoure. Il subit aujourd'hui la concurrence de la transparence, qui devient de plus en plus envahissante en matière d'arbitrage et nécessa...
Thématiques : Droit, justice

Le droit d'accès aux soins des personnes sourdes en France

Julie Lenoble-Martin
Décembre 2021

Ce travail de recherche est axé essentiellement sur l'accès aux soins des personnes sourdes profondes pratiquant la langue des signes française et qui rencontrent de réelles di cultés pour accéder au système de santé français. Il dresse un état des lieux de l'accès aux soins des sourds ...
Thématiques : Droit, justice - Maladie, mortalité

L'Europe en question(s) - Gouvernance, environnement, langues, cultures

Sous la direction de François Bost, Perrine Delettre, Philippe Odou, Angélique Ranvier et Fabrice Thuriot. Préface d'André Torre. Postface de Jacques Levy
Décembre 2021

Cet ouvrage a pour objectif d'ouvrir les chercheurs, doctorants, étudiants, professionnels et grand public aux problématiques interdisciplinaires, tant de recherche que de terrain autour de l'Europe. Les élections européennes représentaient une bonne occasion de dresser un bilan autour ...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Sciences politiques - Sociologie

La responsabilité fiscale du notaire dans les pays membres du traité OHADA

Maître Guegang, . Gueguang Ghomo - Avant-propos de Gilles Rouzet - Préface de Richard Crone
Décembre 2021

La sécurité juridique, en matière de fiscalité, des actes par-devant notaire dans l'espace OHADA est fortement compromise en raison des règles floues et inadaptées à l'activité notariale. L'énigme entretenue par certains acteurs cause bien souvent des injustices à ceux qui graviten...
Thématiques : Droit, justice

Le marketing stratégique des universités - Universités catholiques, universités privées et universités publiques

Eric Olszak - Préface de François Mabille. Postface de Patrick Scauflaire
Décembre 2021

Les universités sont confrontées depuis des décennies à une forte concurrence pour attirer et retenir leurs étudiants. Cet ouvrage a pour but d'aider les dirigeants des établissements de l'enseignement supérieur à mieux comprendre les enjeux d'une politique de marketing stratégique...
Thématiques : Droit, justice - Finances - Gestion, Management, entreprises

La CICOS et l'intégration des États de l'Afrique centrale

Hérissonne Payima Lombobo - Préface du Pr Godefroy Moyen
Décembre 2021

Si la contribution des organismes de gestion des bassins fluviaux dans la construction de l'intégration des Etats ne fait aucun doute, il est aussi vrai que des limites subsistent. Tel est le cas de la Commission internationale du bassin Congo-Oubangui-Sangha (CICOS). Cette institution a été...
Thématiques : Droit, justice

La concurrence des recours en contentieux administratif

Steven Dutus - Préface de Jacques Petit
Décembre 2021

La liberté pour les justiciables de faire trancher un litige qui les oppose à l'Administration dépend des règles de compétence, de recevabilité, mais aussi de la volonté pour le juge de limiter leur possibilité d'exercer plusieurs recours juridictionnels. À cette fin, le Conseil d'...
Thématiques : Droit, justice
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