Ebooks dans le bouquet : Droit
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Abdourahmane Dioukhané
Sous la direction de Caroline Henchoz, Tristan Coste et Fabrice Plomb. Préface de Franz Schultheis
Jacques N'Toni Kiesse - Préface de Dieudonné Kaluba Dibwa
Idrissa Sow - Préface de Alioune Sall
Souleymane Diarra
Fleury Fulgence Banale - Préface de Danièle Darlan
Rahma Bentirou Mathlouthi - Préface de Giorgio Malinverni. Avant-propos de Catherine Schneider
Eric Sales
Jean-Claude Dakouri
Julien Coomlan Hounkpè
Les finances publiques dans l'UEMOA (2ème édition) - Le budget du Sénégal
Abdourahmane Dioukhané
Janvier 2021
Dans cet ouvrage, l'étude du budget du Sénégal est menée à la lumière de la règlementation issue des directives de l'UEMOA et des textes législatifs et règlementaires qui les ont transposées dans l'ordre juridique interne sénégalais. L'auteur y analyse, successivement, les que...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Finances
Endettement et surendettement en Suisse : regards croisés - Verschuldung und überschuldung in der Schweiz: Interdisziplinäre Blickwinkel
Sous la direction de Caroline Henchoz, Tristan Coste et Fabrice Plomb. Préface de Franz Schultheis
Janvier 2021
Au pays de l'épargne et des banques, l'endettement privé a longtemps été considéré comme un problème mineur. Pour la première fois, des chercheurs et des intervenants sociaux proposent un état des lieux de l'endettement problématique et du surendettement en Suisse. Les contribution...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Gestion, Management, entreprises - Sociologie
Procédure civile en RDC. Explications pratiques - Principales règles applicables en matière civile - Règles propres à une instance au premier degré
Jacques N'Toni Kiesse - Préface de Dieudonné Kaluba Dibwa
Janvier 2021
Cet ouvrage aborde les règles de la procédure civile avec beaucoup de détails afin d'apporter des réponses aux questions pratiques liées à la profession d'avocat devant les cours et tribunaux. La première partie est consacrée aux principales règles applicables en matière civile et la se...
Thématiques : Droit, justice
La fonction judiciaire dans les systèmes communautaires de l'UEMOA et de la CEDEAO
Idrissa Sow - Préface de Alioune Sall
Janvier 2021
Aux lendemains des indépendances, les Etats de l'Afrique de l'Ouest ont constitué entre eux des organisations d'intégration économique dans le but de favoriser leur développement économique et social. Le fonctionnement harmonieux de ce système suppose l'existence d'un org...
Thématiques : Droit, justice
La responsabilité contractuelle du transporteur aérien en droit malien - Contribution à l'étude de l'application des conventions internationales dans un contexte africain
Souleymane Diarra
Janvier 2021
Le régime de responsabilité contractuelle du transporteur aérien porte sur les dommages corporels, le retard, les annulations de vol, le refus d'embarquement, la perte, l'avarie de marchandises et de bagages. Au Mali, lors des procès en responsabilité civile contre des compagnies aérien...
Thématiques : Droit, justice
Justice et paix en République centrafricaine - Quel espoir après l'Accord de Khartoum ?
Fleury Fulgence Banale - Préface de Danièle Darlan
Janvier 2021
Comment garantir durablement la justice et la paix dans le sillage de « l'Accord Politique de Paix en République centrafricaine » connu sous l'éponyme d'« Accord de Khartoum » ? Telle est la question fondamentale et existentielle autour de laquelle s'organise cet ouvrage. L...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
Le droit à un environnement sain en droit européen - Dynamique normative et mise en oeuvre jurisprudentielle
Rahma Bentirou Mathlouthi - Préface de Giorgio Malinverni. Avant-propos de Catherine Schneider
Janvier 2021
Cet ouvrage porte sur le droit à un environnement sain tel qu'il est décliné par le Conseil de l'Europe et l'Union européenne. Le droit à un environnement sain est le plus souvent appréhendé sous deux angles distincts. D'un côté, l'angle « droit de l'hommiste », priv...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie - Questions européennes
La Turquie, un État de droit en question
Eric Sales
Janvier 2021
La Turquie s'affiche clairement comme un « État de droit », en l'affirmant expressément dans son droit constitutionnel. Mais depuis une dizaine d'années, les changements à l'oeuvre donnent l'impression d'une très nette détérioration de l'État de droit. Ces boule...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
Droit des transports de marchandise par route en Afrique de l'Ouest et centrale
Jean-Claude Dakouri
Janvier 2021
Les transports et les infrastructures qui leur sont consacrés jouent un rôle primordial dans le désenclavement, les échanges commerciaux, la libre circulation des biens et des personnes. Mais ils favorisent aussi la croissance économique ainsi que l'intégration politique, économique et socia...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société
Droit de la preuve dans l'espace OHADA
Julien Coomlan Hounkpè
Janvier 2021
Pourquoi et comment le droit de la preuve doit-il être unifié dans les États membres de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ? L'harmonisation du droit de la preuve se justifie par la disparité des normes probatoires aux sources plurielles vo...
Thématiques : Droit, justice