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Le présent ouvrage se propose de relire le droit de la vie associative, expression d'un des droits fondamentaux des fidèles dans l'Eglise, et de rendre compte de son application concrète au sein des communautés ecclésiales un peu plus de trente ans après la promulgation du Code de droit...

Cet ouvrage traite du droit de la propriété industrielle, particulièrement de la procédure de dépôts de marques à l'Organisation Africaine de Propriété Intellectuelle (OAPI) et en République Démocratique du Congo. À partir d'une étude comparative, il démontre en quoi l'accord de Ba...

Le présent ouvrage – qui se fonde principalement sur l'analyse des droits énoncés et des règles contenues dans les textes officiels de la Cour Pénale Internationale, notamment le Statut de Rome – vise à approfondir les aspects historiques et juridiques concernant les droits de la défense dan...

Consubstantielle à la notion de contrat, l'idée de civisme s'est progressivement révélée, en droit de l'OHADA et en droit européen. Le civisme contractuel s'impose aux contractants et interprètes, et contribue tant à l'accroissement de leurs pouvoirs qu'à la sécurisa...

A la croisée des chemins de l'impératif de conservation de la nature et de la nécessité d'exploitation des ressources naturelles, l'auteur s'est attaché à une des composantes desdites ressources, la forêt. Comment pouvons-nous socialement, économiquement, écologiquement, cultu...

Le Français sur Objectifs Universitaires (FOU) prépare les étudiants d'origine non francophones à poursuivre leurs études supérieures en France. Ce livre est centré sur les difficultés les plus fréquentes sur lesquelles butent les étudiants en Droit-Économie-Gestion : difficultés de vocabula...

L'auteur présente ici les règles et principes qui régissent le contrôle, le contentieux et le recouvrement de l'impôt au Sénégal. La première partie traite du contrôle fiscal. Les ressources fiscales étant le principal pilier du financement du développement, la lutte contre l'évasi...

Une génération après le génocide rwandais, la reconnaissance est peut-être le concept idoine pour analyser les faits. Une approche en trois phases est ici effectuée : une phase historique, qui permet d'avoir un esprit critique sur le génocide, une phase juridique qui reprend les travaux du T...

Cette étude induit de la pratique du juge international un élargissement du droit international humanitaire. Cette recherche permet d'approfondir des questions telles que l'essence coutumière du droit international humanitaire, son interaction avec d'autres branches du droit (le dr...

Tous les diplômes ont une valeur : oui mais laquelle ? Comment peut-on raisonnablement la calculer ? Les employeurs qui recrutent ont en tête la qualité du diplômé recruté ; ici, ce sont les juges qui ont commencé à répondre à ces questions. Ils sont les seuls à pouvoir organiser des va-et-vient ...