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Ce volume présente les résultats d'un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale Droit du patrimoine culturel et droit de l'art. Ce programme explorait les voies selon lesquelles l'exercice de la recherche archéologique est n...

Au XXIè siècle, le respect des droits de l'Homme et du droit humanitaire constitue une exigence universelle. Depuis 1948, les Nations Unies ont consacré le principe de complémentarité entre les droits de l'Homme et le droit humanitaire, accentuée dans les années 1990 par le développemen...

Cette étude situe le Parlement guinéen dans l'architecture constitutionnelle de la République de Guinée. Elle vise à provoquer la réflexion sur le fonctionnement de l'Assemblée nationale. Après un bref rappel historique de l'expérience parlementaire guinéenne, une seconde partie tr...

Ce livre traite de l'une des oeuvres du Conseil National de Transition (CNT), opérée entre 2010 et 2013, et contribue à faciliter la compréhension et l'appropriation du nouveau cadre guinéen de gestion budgétaire et de comptabilité publique. Il s'agit ici de la modernisation de l&#...

Ce livre conçoit pour la première fois un droit des investissements adapté à l'environnement économique de chaque pays, et présente, pour chacun des pays analysé (Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Mali, Niger, Tchad, Togo, Sénégal, RDC): la procédure de créatio...

Délimitant les souverainetés fiscales étatiques, les frontières fiscales sont au cœur des préoccupations de l'Union européenne et des États membres. Un intérêt commun qui a pourtant donné lieu à une vive opposition et qui a poussé l'auteur de cet ouvrage à s'interroger sur la situa...

Il est nécessaire d'établir une préconceptualisation du gouvernement. Il s'agit ici de "rendre compte juridiquement" du gouvernement. Le gouvernement, produit du politique, n'a jamais pu être pensé comme tel, notamment par les juristes ; c'est parce qu'il sert une idéolog...

Plus qu'une synthèse d'analyses hétéroclites, cet essai est une longue méditation critique sur les enjeux et défis sociopolitiques de l'Afrique au XXIe siècle. Sous le prisme de la situation camerounaise, il entend braquer les projecteurs sur un ensemble d'éléments qui constit...

Akuavi Adonon nous emmène au sud du Mexique, au Chiapas, scène de l'insurrection de l'Armée zapatiste de libération nationale, et plus particulièrement chez les Tzotzil. Son étude cherche à rendre compte du pluralisme juridique existant dans une société « multiculturelle » comme le Mexi...

La loi du 17 juin 1998 instaure le suivi socio-judiciaire des auteurs d'infractions sexuelles. À Clermont-Ferrand, se constitue alors une équipe pluridisciplinaire pour exercer, auprès d'enfants victimes d'abus sexuel intrafamilial et de leurs familles, des mesures d'AEMO (Act...