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Si l'esclavage a évolué au cours de son histoire, ce qui le caractérise c'est la persistance de son lien avec les modes de production économique, associé à l'aliénation, la perte de la dignité humaine, la négation de l'autonomie de la personne et les atteintes graves aux droit...

Le droit d'ingérence humanitaire se comprend comme une éthique de détresse, une obligation de protéger les personnes en danger de mort. La responsabilité de protéger traduit en acte la nécessité impérative de prendre soin de l'homme, ou de la collectivité humaine en général, quand les c...

Voici évalués les effets de la crise économique sur le patrimoine monumental. A priori négatifs, ils peuvent aussi être envisagés sous un angle positif, en analysant les réactions - essentiellement des pouvoirs publics - visant à pallier les impacts de la crise (rationalisation, valorisation, int...

L'ancien dispositif empêchant la conclusion d'opérations financières spéculatives par les collectivités locales ayant échoué, un nouveau dispositif fonctionnant au cas par cas a été mis en place. Après une étude des imperfections de la notion de spéculation puis des liens unissant ces i...

Lorsque l'État ne réglemente pas ou connaît du retard pour régir certains phénomènes sociaux, il se crée une insécurité juridique pouvant obliger de recourir à des alternatives de réglementation de la vie en société de façon à relever les défis entraînés. L'une de ces alternatives est l...

Nous adoptons un comportement différent selon que nous nous trouvons dans la vie réelle ou dans un espace virtuel. Pourtant, dans les deux cas, les menaces et les risques sont souvent identiques. 90% des cyberattaques sont des escroqueries ou des infractions financières. Cet ouvrage se propose de...

La notion de principe de précaution, qui donne lieu à beaucoup de controverses, nécessite de la part d'un juriste une analyse objective pour écarter ce qu'elle n'est pas et définir son contenu véritable. Après un aperçu des sources philosophiques, l'auteur réalise une synthèse...

L'objet de cette étude se rapporte à la systématisation des règles juridiques consacrées par les pouvoirs publics camerounais en vue de l'exploitation minière dans un cadre ordonné. Le résultat révèle deux grands axes : d'une part, l'encadrement juridique qui repose sur les fo...

La Cour pénale internationale (CPI) doit pousser les poursuites jusqu'aux commanditaires des crimes de génocide, des crimes de guerres et des crimes contre l'humanité au lieu de s'arrêter aux exécutants de ces crimes ou aux acteurs apparents. Toutefois, il revient aux États, notamm...

Le présent ouvrage rassemble les actes de la quatrième journée franco-belge de droit pénal, consacrée aux combattants européens en Syrie. Après une introduction décrivant le contexte du terrorisme islamiste, la problématique est d'abord abordée sous l'angle des analyses et actions de l&...