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L'intérêt de cette recherche porte sur l'élaboration d'une théorie nouvelle de la responsabilité des entités collectives. La construction de cette théorie a nécessité un véritable travail d'archéologie juridique à la recherche des notions –risque, précaution, prévention, garan...

Le droit dessine des frontières différentes des frontières physiques qui séparent territoires et Etats. Des ordres juridiques se forment et existent indépendamment des Etats, qui ont alors un autre périmètre que celui des frontières connues. La règle de droit se construit par des contributions di...

La perspective prise par cet ouvrage est d'utiliser les ressources du droit constitutionnel pour assurer la gestion des sorties de crise et des transitions démocratiques. À partir de l'observation de quatre États (Afrique du Sud, République Démocratique du Congo, Burundi, Congo-Brazzavi...

Dans cet ouvrage, l'auteur présente et discute les règles qui régissent la fiscalité sénégalaise ainsi que la philosophie qui les sous-tend. L'auteur expose d'abord les règles fiscales au coeur de l'action économico-sociale de l'Etat, se focalise ensuite sur l'admini...

Cet essai traite de la double question de la justification du pénal en matière de responsabilité médicale, et de la rationalité et de la justesse de sa mise en œuvre vis à vis des praticiens poursuivis. En France, les affaires judiciaires de responsabilité médicale sont traitées par une pléiade d...

S'intéresser à l'articulation des rapports entre le droit et les sentiments semble être un véritable défi, tant ils appartiennent a priori à deux mondes différents : le rationnel et l'irrationnel. Pourtant ces deux mondes ne sont pas étrangers l'un à l'autre : le droit es...

Cet ouvrage collectif réunissant des chercheurs, anthropologues, juristes ou politologues, élus et acteurs de terrain, explique et décrit les pratiques alimentaires prescrites par plusieurs religions - bouddhisme, christianisme, hindouisme, islam et judaïsme-, leurs évolutions et la manière dont ...

La protection du droit à l'instruction a fait l'objet de longues discussions lors des travaux préparatoires à la Convention européenne des droits de l'Homme, le respect des convictions religieuses et philosophiques des parents étant controversé. Ce droit assure l'épanouisseme...

L'objet de cette étude est de démontrer que le stade est un lieu de concentration du droit public. D'abord, c'est le régime juridique de la propriété du stade qui détermine ses modes de gestion. Ensuite, le stade, en tant que construction qui relève de l'aménagement du territo...

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit, aux élèves des instituts d'études politiques et aux candidats aux concours administratifs. Il couvre l'essentiel du programme de droit constitutionnel, c'est-à-dire aussi bien les constitutions françaises depuis 1789 que l'act...