Ebooks dans le bouquet : Droit

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La gauche et la seconde chambre de 1945 à nos jours

Vincent Boyer - Préface de Henry Roussillon
Décembre 2007

La position de la gauche socialiste et communiste à l'égard de la seconde chambre depuis 1945 semble constituée de revirements successifs dictés par des considérations électorales. Il faut différencier les notions de "Sénat" et de "seconde chambre" : le rejet du Sénat n'est pas forcémen...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Le droit international et la guerre - Evolution et problèmes actuels

Daniel Iagolnitzer
Décembre 2007

Les bombardements causant de graves pertes civiles sont-ils des crimes de guerre ou de simples "dommages collatéraux" ? Que signifie la compétence universelle des juridictions nationales ? Dans quelles conditions la Cour pénale internationale peut-elle intervenir ? Les aspects essentiels du droit...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

La rétroactivité de la loi fiscale - Une nécessité en matière de procédures

Amélie Lievre-Gravereaux - Préface de Jean Lamarqu
Novembre 2007

Les lois rétroactives provoquent l'hostilité des praticiens de la fiscalité et de la doctrine, or de nombreux exemples démontrent qu'elles sont justifiées. Elles tendent à assurer la sécurité juridique. On assiste aujourd'hui à un déclin des lois rétroactives en matière fiscale. La...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Les défis de l'Etat en Afrique - Edition internationale

Sous la direction de Massimiliano Mondelli
Novembre 2007

Ces réflexions constituent des voies novatrices sur l'Etat en Afrique. Elles prennent en compte une gouvernementalité multiforme et très souple, véritable laboratoire politologique et sociologique qui permet aux Etats africains d'expérimenter des formes gouvernementales très évolutives,...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Relations diplomatiques et souveraineté

Apollinaire J. Kyelem De Tambela - Préface de Basi
Novembre 2007

Cet ouvrage, qui retrace avec un esprit critique, le long cheminement des relations diplomatiques et la souveraineté des Etats dans le monde, apporte sa contribution sur un chantier vaste et complexe. On constate à quel point il est bon de réaffirmer l'autorité de la règle de droit aussi bie...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

Droit institutionnel de la Polynésie française

Alain Moyrand - Préface de François Luchaire
Novembre 2007

L'ouvrage présente les institutions polynésiennes et le régime d'autonomie mis en place en 2004. Issu d'un enseignement universitaire, nourri par les nombreux travaux de recherche de l'auteur, cet exposé clair et rigoureux s'adresse aussi bien aux étudiants qu'aux pr...
Thématiques : Droit, justice

Crimes et châtiments dans la région des Grands Lacs - Cour pénale internationale, Tribunaux pénaux internationaux et Tribunaux pénaux nationaux

Lwamba Katansi
Novembre 2007

L'objet de ce livre est d'introduire une réflexion sur l'interprétation et l'application des mécanismes - nombreux et variés - de la responsabilité des criminels de guerre, pierre d'achoppement pour l'édification de la paix dans le monde. Il prend appui sur les crime...
Thématiques : Droit, justice - Psychanalyse, psychiatrie, psychologie - Sociologie

Les sanctions pénales fiscales

Sous la direction de Thierry Lambert
Novembre 2007

En France, pour donner un caractère dissuasif à la fraude, les manquements les plus graves sont réprimés par des sanctions pénales fiscales : en va-t-il de même dans d'autres Etats ? Les choix de l'administration et la procédure suivie devant la commission des infractions fiscales sont ...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Du Code noir au Code civil - Jalons pour l'histoire du Droit en Guadeloupe - Perspectives comparées avec la Martinique, la Guyane et la République d'Haïti

Sous la direction de Jean-François Niort - préface
Novembre 2007

Présenté comme étant bâti sur les principes d'égalité et de liberté civiles, le Code civil ou Code Napoléon, appliqué fin 1805 aux Antilles, ne modifie pourtant en rien l'ordre colonial : il cohabite pendant un demi-siècle avec le Code noir et la ségrégation infligée aux libres de coul...
Thématiques : Droit, justice - Histoire

Criminels de guerre - Etude criminologique

Pierre Thys - Préface de Robert Cario
Novembre 2007

Cet ouvrage étudie les individus qui planifient les crimes de guerre, qui les organisent ou tuent au quotidien. Des hommes ordinaires suffisent à ces tâches ; l'obéissance aux ordres organise le crime, mais la loyauté ou la pression du groupe sont prépondérantes. Ce livre interroge la parent...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice - Psychanalyse, psychiatrie, psychologie
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