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Premier chapitre tiré de l'édition intégrale, cet ouvrage a pour but de fournir une documentation complète et une aide à la décision pour un lectorat averti mais aussi pour le grand public. L'auteur détaille l'organisation de la justice en France et en particulier celle de la Cour ...

Utilisées pour maîtriser des individus violents ou réguler des émeutes urbaines, les armes de neutralisation momentanée - dites "à létalité réduite" - ont recours à des techniques diverses - chimiques, électriques ou cinétiques - avec la préoccupation d'éviter le corps-à-corps et de préserve...

La Suisse a modernisé son arsenal juridique et commence à ce préoccuper des effets pernicieux et des dangers engendrés par le phénomène de la contrefaçon et les préjudices énormes qu'elle induit. Quels sont les nouveaux moyens de lutter contre ce fléau en droit suisse ? Cet ouvrage met en év...

La protection de l'environnement implique la mise en oeuvre de réponses pénales diversifiées : l'institution judiciaire doit définir de nouveaux modes d'action et réserver l'audience pénale aux affaires les plus significatives. Parmi les alternatives proposées, la médiation en...

Si l'ouvrage traite bien du programme du cours de droit administratif général, il dépasse aussi cette étude classique par l'éclairage particulier qu'il donne au pouvoir du juge administratif sur la fixation du droit administratif français et de son rôle prédominant dans l'esse...

Montesquieu dans les "Lettres persanes" observait la Perse pour mieux comprendre l'Occident. 250 ans plus tard, l'Iran et la France croisent leurs regards pour chercher à se comprendre. Les auteurs de ce volume s'accordent sur l'importance d'une démocratie reposant sur le...

Hommes libres. Tel est le thème central de cet essai. Cet ouvrage interroge le Coran sur ce sujet : la liberté. La lecture proposée est simple. Il s'agit d'ignorer les circonstances historiques de la révélation de chaque verset et de faire une lecture qui soit intelligible d'une ma...

Cet ouvrage présente le système français d'inspection du travail ainsi que les règles applicables à ses contrôles. Les suites du contrôle (lettre d'observations, mise en demeure, action en référé, etc.) sont également présentées ; la dernière partie est consacrée au traitement judiciair...

La procédure pénale organise, à partir de la constatation de faits, la mise en oeuvre de la suspicion pour permettre l'accomplissement de la répression. Or la suspicion, permettant de présumer la culpabilité de la personne soupçonnée au détriment de sa présomption d'innocence, déséquili...

Les Kusama pourront-ils faire leur deuil, alors que nul ne sait qui a tué leur fille à l'île des pins début mai 2002 ? Didyme et Antoine Konhu, deux frères Kanak accusés du meurtre pendant 7 ans, mais jugés innocents en appel en avril 2009, pourront-ils surmonter leur traumatisme ? La vie pe...